Avis de marché (2011-04-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pétrole et distillats
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commande (article 77.1 du code des marchés publics), conclu avec un ou plusieurs opérateurs, pour une durée d'un an à compter du 31.7.2011...”
Quantité ou étendue
Marché à bons de commande (article 77.1 du code des marchés publics), conclu avec un ou plusieurs opérateurs, pour une durée d'un an à compter du 31.7.2011 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. A l'issue de cette période, le marché peut être reconduit annuellement, de façon expresse, sans que toutefois sa durée totale ne puisse excéder quatre années. Le marché est constitué de 4 lots. Ce marché ne prévoit ni volumes minimum, ni volumes maximum contractuels. Le SEA ne peut s'engager sur des volumes de commande.Sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, trois titulaires sont retenus pour les lots n° 1 et n° 3. Pour les lots concernés, la répartition des commandes est effectuée selon les modalités suivantes: il est attribué 60 % des quantités commandées au mieux disant, 30 % au second et 10 % au troisième. Dans l'hypothèse où le nombre de titulaire est insuffisant, la part prévue pour le troisième est attribuée au mieux disant.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pétrole et distillats📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 14 rue Saint Dominique
Code postal: 75700
Commune postale: Paris Sp 07
Contact
Courrier électronique: marches.sda1.dcsea@inet.essences.defense.gouv.fr📧
Téléphone: +33 155588089📞
Fax: +33 155588007 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-04-01 📅
Date limite de soumission: 2011-05-12 📅
Date de publication: 2011-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 66-107151
Se réfère à l'avis: 2011/S 30-049500
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
“1/ les dossiers de consultation peuvent être obtenus gratuitement:- par correspondance à l'adresse postale suivante: direction centrale du service des...”
1/ les dossiers de consultation peuvent être obtenus gratuitement:- par correspondance à l'adresse postale suivante: direction centrale du service des essences des armées - 14 rue Saint Dominique, 75700 Paris Sp 07, FRANCE ou retirés à l'adresse géographique suivante: direction centrale du service des essences des armées - fort de Vanves - 27 boulevard de Stalingrad - 92240 Malakoff, FRANCE ou téléchargés sur le portail d'achats du ministère de la défense (site internet: www.achats.defense.gouv.fr);
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Source: OJS 2011/S 066-107151 (2011-04-01)
Avis d'attribution de marché (2011-08-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 356 800,25 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-08-25 📅
Date de publication: 2011-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 164-270220
Se réfère à l'avis: 2011/S 66-107151
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
“Annonce n° 345, BOAMP 68 B du 6.4.2011.”
Source: OJS 2011/S 164-270220 (2011-08-25)