2017-07-07Fourniture et la livraison de végétaux pour les espaces verts départementaux (Conseil général de l'Essonne)
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de végétaux pour les espaces verts départementaux. La présente consultation d'appel d'offres ouvert est organisée en application des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec fixation de montants annuels minimum et maximum passés en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il n'est pas prévu de …
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2016-10-19Fourniture pour espaces verts (Commune de Bois-Guillaume)
La présente consultation a pour objet l'achat de diverses fournitures servant à l'embellissement et à l'entretien des espaces verts du territoire communal.
La présente consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres prévue par l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et par les articles 25, 33, 36, 38, 39,43, 44, 48 à 54, 66 à 68 et 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Elle est allotie de de la façon suivante:
— lot n° 1: fourniture de plantes à massifs,
— lot n° 2: …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:ChlorodisHorticulture Leclerc
2016-09-22Fourniture et livraison de végétaux pour le compte de la ville de Caen (Ville de Caen)
Fourniture et livraison de végétaux destinés à la végétalisation ou à la plantation des massifs, des espaces publics, ainsi qu'à l'aménagement de fleurissement durable et évènementiel pour les besoins de la ville de Caen.
Accord-cadre avec minimum et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2017.
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2016-09-02Fournitures de plantes à massifs (Ville de Levallois)
Le présent marché est soumis à l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et au décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Il s'agit d'un accord-cadre au sens de l'article 4 de l'ordonnance; il est soumis, à ce titre, aux dispositions de l'article 78 du décret.
Le montant maximum annuel est fixé à 250 000 EUR HTVA. Il n'y a pas de montant minimum.
Il sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 années, reconductions comprises.
S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SCEA Fanfelle-Gaussens
2016-08-02Fournitures de vegetaux (Mairie de Cesson-Sévigné)
Procédure établie en application de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics (Ormp) et du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics (Drmp).
La consultation est passée par Procédure d'appel d'offres ouvert européen en application des articles 25, 65 à 68 du décret susnommé ayant pour objet les fournitures de végétaux.
conformément à l'article 78 du DRMP, les prestations donnent lieu à un accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec les …
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2016-07-22Achat et livraison de produits horticoles et d'aménagement de l'espace (Ville de Versailles)
La consultation a pour objet la fourniture et livraison de produits horticoles et d'aménagement de l'espace pour les communes de Versailles et Bailly.
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 avec indication du seuil maximum global pour la durée du marché déterminé en valeur.
Les seuils maximum globaux pour la durée totale du marché, par lot, sont les suivants:
Lot nº 1:
Le seuil maximum global est …
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