Fourniture de végétaux
Ville de Châlons-en-Champagne
Le présent marché est passé dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Châlons-en-Champagne, la Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne, La Commune de Fagnières, la Commune de Bussy-Lettrée et la Commune de Moncetz-Longevas. Le coordonnateur étant la Ville de Châlons-en-Champagne. Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Cholat Pépinières
- • EURL Abies Décor
- • Horti-Flandre
- • Lorraine Espaces Verts
- • NPK Distribution
- • SARL Brageirac
- • SARL Quarac'Terre
- • Plantes › Arbustes
- • Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale › Graines
- • Produits de la sylviculture › Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
- • Produits de pépinière › Arbres
- • Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
- • Statuettes, ornements, cadres pour photographies ou images et miroirs › Ornements
- • Terre › Terre végétale
- • Marne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-24 | Avis de marché |
| 2017-08-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Numéro de référence: 17VCV001
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Arbustes 📦
Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement 📦
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Graines 📦
Terre végétale 📦
Ornements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Foch
Code postal: 51000
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Contact
Adresse Internet: http://www.chalons-en-champagne.net 🌏
Courrier électronique: c.hidasi@chalons-agglo.fr 📧
URL des documents: http://chalons.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://chalons.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-24 📅
Date limite de soumission: 2017-06-27 📅
Date de publication: 2017-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 101-200595
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 280 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Arbres.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Arbustes.
Numéro du lot: 3
Brève description: Rosiers.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Vivaces et graminées.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Bulbes.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Bulbes en mélange.
Numéro du lot: 7
Brève description: Semences pour prairies fleuries.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Mini-Mottes.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Décorations de végétaux peints ou floqués.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://chalons.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://chalons.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: Commande publique, 26 rue Joseph Marie Jacquard
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51009
Téléphone: +33 326693863 📞
Fax: +33 326693830 📠
Pays: Marne 🏙️
Adresse Internet: http://chalons.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: c.ysklomp@chalons-agglo.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 101-200595 (2017-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Numéro de référence: 17VCV001
Brève description:
Le présent marché est passé dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Châlons-en-Champagne, la Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne, La Commune de Fagnières, la Commune de Bussy-Lettrée et la Commune de Moncetz-Longevas. Le coordonnateur étant la Ville de Châlons-en-Champagne. Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Arbustes 📦
Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement 📦
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Graines 📦
Terre végétale 📦
Ornements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Foch
Code postal: 51000
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Contact
Adresse Internet: http://www.chalons-en-champagne.net 🌏
Courrier électronique: c.hidasi@chalons-agglo.fr 📧
URL des documents: http://chalons.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://chalons.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-24 📅
Date limite de soumission: 2017-06-27 📅
Date de publication: 2017-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 101-200595
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 280 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Arbres.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Arbustes.
Numéro du lot: 3
Brève description: Rosiers.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Vivaces et graminées.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Bulbes.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Bulbes en mélange.
Numéro du lot: 7
Brève description: Semences pour prairies fleuries.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Mini-Mottes.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Décorations de végétaux peints ou floqués.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
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Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres de chaque membre groupement solidaire.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://chalons.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://chalons.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: Commande publique, 26 rue Joseph Marie Jacquard
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51009
Téléphone: +33 326693863 📞
Fax: +33 326693830 📠
Pays: Marne 🏙️
Adresse Internet: http://chalons.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: c.ysklomp@chalons-agglo.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, — référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
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Avis d'attribution de marché (2017-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de végétaux.
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-31 📅
Date de publication: 2017-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 167-343509
Se réfère à l'avis: 2017/S 101-200595
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Arbres
Informations complémentaires:
Rosiers
Vivaces et graminées
Informations complémentaires:
Bulbes en mélange
Semences pour prairies fleuries
Informations complémentaires:
Brève description: Mini-mottes.
Intitulé du lot: Décorations de végétaux peints ou floqués
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Prix des prestations
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-18 📅
2017-08-16 📅
2017-08-23 📅
2017-08-21 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 167-343509 (2017-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de végétaux.
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-31 📅
Date de publication: 2017-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 167-343509
Se réfère à l'avis: 2017/S 101-200595
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum, ni maximum. L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an du 18.8.2017 au 17.8.2018, reconductible 3 fois 1 an.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Arbres
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum, ni maximum. L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an du 18.8.2017 au 17.8.2018, reconductible 3 fois 1 an.
Intitulé du lot: Arbustes
Rosiers
Vivaces et graminées
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum, ni maximum. L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an du 16.8.2017 au 15.8.2018, reconductible 3 fois 1 an.
Intitulé du lot: Bulbes
Bulbes en mélange
Semences pour prairies fleuries
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum, ni maximum. L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an du 23.8.2017 au 22.8.2018, reconductible 3 fois 1 an.
Intitulé du lot: Mini-mottes
Brève description: Mini-mottes.
Intitulé du lot: Décorations de végétaux peints ou floqués
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum, ni maximum. L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an du 21.8.2017 au 20.8.2018, reconductible 3 fois 1 an.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Prix des prestations
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-18 📅
2017-08-16 📅
2017-08-23 📅
2017-08-21 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
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