Fournitures végétales destinées aux espaces verts

Commune de Saint-Raphaël

Forme: à bons de commande avec minimum et maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Saint-Raphaël

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-18	Avis de marché
2018-01-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles
Brève description:

Forme: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Plantes 📦
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Rouleaux pour pelouses ou terrains de sports 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Raphaël
Adresse postale: Service des marchés publics, place Sadi Carnot
Code postal: 83701
Commune postale: Saint-Raphaël
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏
Courrier électronique: service.marche@ville-saintraphael.fr 📧
Téléphone: +33 494197145 📞
Fax: +33 494190245 📠
URL des documents: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-18 📅
Date limite de soumission: 2017-10-19 📅
Date de publication: 2017-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 182-372047
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Montants minimum / maximum en EUR HT 15 000 / 30 000.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Forme: à bons de commande avec minimum et maximum.

Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018.

Valeur totale estimée: 540 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures d'agrumes, de végétaux méditerranéens, de plantes succulentes, de palmiers et autres monocotylédones ligneuses
Numéro du lot: 1
Brève description: Voir CCTP.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3.
Informations complémentaires: Montants minimum / maximum en EUR HT 15 000 / 30 000.
Intitulé du lot: Fournitures en motte d'arbres à feuilles caduques et à feuilles persistantes
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires: Montants minimum / maximum en EUR HT 3 000 / 8 000.
Intitulé du lot: Fournitures en conteneur d'arbres à feuilles caduques et à feuilles persistantes
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires: Montants minimum / maximum en EUR HT 10 000/ 30 000.
Intitulé du lot: Fournitures d'arbustes d'ornement, de plantes grimpantes et de plantes vivaces
Numéro du lot: 4
Informations complémentaires: Montants minimum / maximum en EUR HT 20 000 / 35 000.
Intitulé du lot: Fournitures de bulbes et de rhizomes
Numéro du lot: 5
Informations complémentaires: Montants minimum / maximum en EUR HT 8 000 / 10 000.
Intitulé du lot: Fournitures de plantes vertes et de décorations
Numéro du lot: 6
Informations complémentaires: Montants minimum / maximum en EUR HT 5 000 / 12 000.
Intitulé du lot: Fournitures de chrysanthèmes
Numéro du lot: 7
Informations complémentaires: Montants minimum / maximum en EUR HT 3 500 / 5 000.
Intitulé du lot: Fournitures de pelouse pré-cultivée en plaques
Numéro du lot: 8
Informations complémentaires: Montants minimum / maximum en EUR HT 1 500 / 5 000.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat; liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Prestations réglées par des prix unitaires prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: sur budget communal.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830118200018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Raphaël — service marchés publics
Adresse postale: Centre technique municipal
Code postal: 83700
Courrier électronique: marchespublics@ville-saintraphael.fr 📧
Fax: +33 494197041 📠
Pays: Var 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Raphaël— service marchés publics
Adresse postale: Centre technique municipal, boulevard Peire Sarade

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-saintraphael.fr

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre,le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Word, Excel, pdf, dwg. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 18303espaces verts.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2017/S 182-372047 (2017-09-18)

Avis d'attribution de marché (2018-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Forme: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018.

Valeur totale du marché: 540 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-03 📅
Date de publication: 2018-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 003-003113
Se réfère à l'avis: 2017/S 182-372047
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Montants minimum / maximum en EUR HT 15 000 / 30 000

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Voir CCTP
Informations complémentaires:

Montants minimum / maximum en EUR HT 15 000 / 30 000

Montants minimum / maximum en EUR HT 3 000 / 8 000

Montants minimum / maximum en EUR HT 10 000/ 30 000

Montants minimum / maximum en EUR HT 20 000 / 35 000

Montants minimum / maximum en EUR HT 8 000 / 10 000

Montants minimum / maximum en EUR HT 5 000 / 12 000

Montants minimum / maximum en EUR HT 3 500 / 5 000

Montants minimum / maximum en EUR HT 1 500 / 5 000

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40.0
Pondération du prix: 60.0

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-30 📅

Référence
Informations complémentaires

Montants minimum / maximum HT par/ lot:

lot 1 : 15 000 EUR / 30 000 EUR;

lot 2 : 3 000 EUR / 8 000 EUR;

lot 3 : 10 000 EUR / 30 000 EUR;

lot 4 : 20 000 EUR / 35 000 EUR;

lot 5 : 8 000 EUR / 10 000 EUR;

lot 6 : 5 000 EUR / 12 000 EUR;

lot 7 : 3 500 EUR / 5 000 EUR;

lot 8 : 1 500 EUR / 5 000EUR.

Source: OJS 2018/S 003-003113 (2018-01-03)

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