Conception de bouquets, de compositions florales et livraison pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Région Provence Alpes Côte d'Azur

La présente consultation concerne la conception de bouquets, de compositions florales et livraison pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. 12 Lots géographiques.
Lot 1 Marseille
Lot 2 Nice
Lot 3 Toulon
Lot 4 Istres
Lot 5 Gap
Lot 6 Digne
Lot 7 Draguignan
Lot 8 Avignon
Lot 9 Aix-En-Provence
Lot 10 Barcelonnette
Lot 11 Briançon
Lot 12 Grasse
Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-11-30 Avis de marché
2017-01-03 Informations complémentaires
2017-01-12 Informations complémentaires
2017-06-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Compositions florales
Numéro de référence: 2016-399
Brève description:
La présente consultation concerne la conception de bouquets, de compositions florales et livraison pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. 12 Lots géographiques. Lot 1 Marseille Lot 2 Nice Lot 3 Toulon Lot 4 Istres Lot 5 Gap Lot 6 Digne Lot 7 Draguignan Lot 8 Avignon Lot 9 Aix-En-Provence Lot 10 Barcelonnette Lot 11 Briançon Lot 12 Grasse Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Compositions florales 📦
Code CPV supplémentaire: Compositions florales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Provence Alpes Côte d'Azur
Adresse postale: Hôtel de Région, 27 place Jules Guesde
Code postal: 13481
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://achat.regionpaca.fr 🌏
Courrier électronique: servicedesmarches@regionpaca.fr 📧
Téléphone: +33 491575057 📞
Fax: +33 491575064 📠
URL des documents: http://achat.regionpaca.fr 🌏
URL pour la participation: http://achat.regionpaca.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-30 📅
Date limite de soumission: 2017-01-09 📅
Date de publication: 2016-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 234-426495
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://achat.regionpaca.fr En application de l'article 39 du décret, les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux opérateurs économiques six jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la conception de bouquets, de compositions florales et livraison pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. 12 Lots géographiques.
Lot 1 Marseille
Lot 2 Nice
Lot 3 Toulon
Lot 4 Istres
Lot 5 Gap
Lot 6 Digne
Lot 7 Draguignan
Lot 8 Avignon
Lot 9 Aix-En-Provence
Lot 10 Barcelonnette
Lot 11 Briançon
Lot 12 Grasse
Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot.
Intitulé du lot: Marseille
Numéro du lot: 1
Brève description:
Pas de montant minimum annuel
montant maximum annuel 35 000 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée du marché est d'un an à compter de la notification au titulaire, renouvelable pour périodes d'égale durée par reconduction expresse avant la fin de la période considérée sans que la durée totale puisse excéder 4 ans.
Intitulé du lot: Lot Nice
Numéro du lot: 2
Brève description: montant maximum annuel 30 000 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Toulon
Numéro du lot: 3
Brève description: montant maximum annuel 10 000 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Istres
Numéro du lot: 4
Brève description: montant maximum annuel 4000 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot Gap
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Digne
Numéro du lot: 6
Brève description: montant maximum annuel 3500 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 3 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Draguignan
Numéro du lot: 7
Brève description: montant maximum annuel 4500 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 4 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Avignon
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Aix En Provence
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Barcelonnette
Numéro du lot: 10
Brève description: montant maximum annuel 3000 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Briancon
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Grasse
Numéro du lot: 12

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
Une déclaration sur l'honneur attestée par le candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus
Situation économique et financière:
— Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Composition florale des candidats analysée en fonction de la gerbe livrée (exposition) et du book photo couleur
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Organisation des livraisons analysée en fonction du mémoire technique des candidats
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 23130002100012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://achat.regionpaca.fr 🌏
URL des documents: http://achat.regionpaca.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Provence Alpes Côte d'Azur: Service de la commande publique
Téléphone: +33 491575161 📞
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://achat.regionpaca.fr
En application de l'article 39 du décret, les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux opérateurs économiques six jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile.
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans les conditions de l'article L551-1 et suivants dudit code.
Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel, dans les conditions des articles L551-13 et suivants du code.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif Inter-Régional de Règlement Amiable des Litiges (Cciral): Préfecture de la région Provence — Alpes — Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 234-426495 (2016-11-30)
Informations complémentaires (2017-01-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-03 📅
Date limite de soumission: 2017-01-16 📅
Date de publication: 2017-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 004-005342
Se réfère à l'avis: 2016/S 234-426495
Numéro JO-S: 4
Source: OJS 2017/S 004-005342 (2017-01-03)
Informations complémentaires (2017-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la conception de bouquets, de compositions florales et livraison pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. 12 Lots géographiques. Lot 1 Marseille Lot 2 Nice Lot 3 Toulon Lot 4 Istres Lot 5 Gap Lot 6 Digne Lot 7 Draguignan Lot 8 Avignon Lot 9 Aix-en-Provence Lot 10 Barcelonnette Lot 11 Briançon Lot 12 Grasse Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot.
Afficher plus

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-12 📅
Date limite de soumission: 2017-01-19 📅
Date de publication: 2017-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 011-016399
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Augmentation des montants maximum des lots.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Lot 9 Aix-en-Provence
Source: OJS 2017/S 011-016399 (2017-01-12)
Avis d'attribution de marché (2017-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 84 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Contact
Adresse Internet: http://www.regionpaca.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-09 📅
Date de publication: 2017-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 112-226034
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi au service de la commande publique de la Région PACA, à l' Hôtel de Région, 27 place Jules Guesde, sur prise de rendez-vous 72 heures avant. La durée du marché est d'un an à compter de la notification au titulaire, renouvelable pour périodes d'égale durée par reconduction expresse avant la fin de la période considérée sans que la durée totale puisse excéder 4 ans. 2.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Montant maximum annuel 35 000 EUR HT.
Montant maximum annuel 30 000 EUR HT.
Montant maximum annuel 10 000 EUR HT.
Montant maximum annuel 4 000 EUR HT.
Montant maximum annuel 3 500 EUR HT.
Montant maximum annuel 4 500 EUR HT.
Intitulé du lot: Aix-en-Provence
Brève description: Montant maximum annuel 3 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Briançon

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-07 📅
2017-03-01 📅

Référence
Informations complémentaires
Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi au service de la commande publique de la Région PACA, à l' Hôtel de Région, 27 place Jules Guesde, sur prise de rendez-vous 72 heures avant.
La durée du marché est d'un an à compter de la notification au titulaire, renouvelable pour périodes d'égale durée par reconduction expresse avant la fin de la période considérée sans que la durée totale puisse excéder 4 ans. 2.

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges (CCIRAL): Préfecture de la Région Provence — Alpes — Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Source: OJS 2017/S 112-226034 (2017-06-09)