Fourniture et la livraison de végétaux pour les espaces verts départementaux

Conseil général de l'Essonne

La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de végétaux pour les espaces verts départementaux. La présente consultation d'appel d'offres ouvert est organisée en application des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec fixation de montants annuels minimum et maximum passés en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il n'est pas prévu de décomposition en tranche. Le présent accord cadre comporte deux lots traités en marchés séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-08-11. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-07-07 Avis de marché
2017-08-09 Informations complémentaires
2018-02-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles
Numéro de référence: 1799_1_02
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de végétaux pour les espaces verts départementaux. La présente consultation d'appel d'offres ouvert est organisée en application des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec fixation de montants annuels minimum et maximum passés en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il n'est pas prévu de décomposition en tranche. Le présent accord cadre comporte deux lots traités en marchés séparés.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles 📦
Code CPV supplémentaire: Produits horticoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Essonne
Adresse postale: boulevard de France
Code postal: 91012
Commune postale: Évry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: pguimbaud@cd-essonne.fr 📧
Téléphone: +33 0160919191 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=284561&orgAcronyme=x6c 🌏
URL pour la participation: http://maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-07 📅
Date limite de soumission: 2017-08-11 📅
Date de publication: 2017-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 131-267465
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les 4 dernières années. Le montant total des commandes est compris entre un minimum et un maximum annuels définis comme suit: Montant minimum annuel: 1 500 EUR HT Montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 11510.45 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures d'arbres ornementaux, forestiers ou fruitiers, d'arbustes, rosiers, plantes grimpantes et sarmenteuses
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fournitures d'arbres ornementaux, forestiers ou fruitiers, d'arbustes, rosiers, plantes grimpantes et sarmenteuses.
Valeur estimée hors TVA: 3780.48 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord cadre est passé pour une période de un (1) an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé expressément trois (3) fois par l'acheteur à compter de la date d'anniversaire de sa notification pour une durée d'un an supplémentaire sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
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Description des options:
Possibilités de modifications de l'accord cadre, de reconductions et de marché similaire.
Informations complémentaires:
Le montant indiqué au I.1.5) correspond à une moyenne sur les 4 dernières années.
Le montant total des commandes est compris entre un minimum et un maximum annuels définis comme suit:
Montant minimum annuel: 1 500 EUR HT
Montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fournitures de plantes annuelles, bisannuelles et vivaces
Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures de plantes annuelles, bisannuelles et vivaces.
Valeur estimée hors TVA: 7729.97 EUR 💰
Description des options:
Possibilité de modifications de l'accord cadre, de reconductions et de marché similaire.
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel: 6 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 25 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Essonne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=284561&orgAcronyme=x6c 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Essonne
Adresse postale: toutes les questions doivent impérativement être posées sur notre plateforme à l'adresse suivante: http://www.maximilien.fr
Téléphone: +33 160919191 📞
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://essonne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://maximilien.fr 🌏
Adresse postale: Uniquement pour la copie de sauvegarde: Hôtel du Département — DAJA/SCP boulevard de France
Courrier électronique: guimbaud@cd-essonne.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1er semestre 2021.
Condition de participation des candidats: Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur. Modalité de financement: Articles 109 à 132 du décret no 2016-360 du 25/3/16 relatif aux marchés publics. Accord cadre financé sur les fonds propres de la collectivité. Délai global de paiement 30 jours. Conditions du CCAG/FCS. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Ces accords cadres sont conformes au dispositif d'expérimentation MPS (Marché Public Simplifié) qui permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée (La signature sera dans ce cas demandée à postériori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans lerèglement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 131-267465 (2017-07-07)
Informations complémentaires (2017-08-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-09 📅
Date limite de soumission: 2017-08-21 📅
Date de publication: 2017-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 153-317083
Se réfère à l'avis: 2017/S 131-267465
Numéro JO-S: 153
Source: OJS 2017/S 153-317083 (2017-08-09)
Avis d'attribution de marché (2018-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de végétaux pour les espaces verts départementaux. La présente consultation d'appel d'offres ouvert est organisée en application des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec fixation de montants annuels minimum et maximum passés en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il n'est pas prévu de décomposition en tranche. Le présent accord-cadre comporte 2 lots traités en marchés séparés.
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Valeur totale du marché: 75 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Evry Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-02 📅
Date de publication: 2018-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 025-053338
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 12.12.2017. Le marché relatif au lot 1 est attribué pour un montant minimum de 1 500 EUR HT et avec un montant maximum de 50 000 EUR HT. Le marché relatif au lot 2 est attribué pour un montant minimum de 6 000 EUR HT et avec un montant maximum de 25 000 EUR HT. Description des critères: — valeur technique notée sur 20 points et comprenant 3 sous critères, — prix noté sur 30 points, calculé selon la formule suivante: NP = 30 x (PO / P). Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Le dossier est consultable dans les conditions prévues par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Possibilités de modifications de l'accord-cadre, de reconductions et de marché similaire.
Possibilité de modifications de l'accord-cadre, de reconductions et de marché similaire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-14 📅

Référence
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 12.12.2017.
Le marché relatif au lot 1 est attribué pour un montant minimum de 1 500 EUR HT et avec un montant maximum de 50 000 EUR HT.
Le marché relatif au lot 2 est attribué pour un montant minimum de 6 000 EUR HT et avec un montant maximum de 25 000 EUR HT.
Description des critères:
— valeur technique notée sur 20 points et comprenant 3 sous critères,
— prix noté sur 30 points, calculé selon la formule suivante: NP = 30 x (PO / P).
Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification.
Le dossier est consultable dans les conditions prévues par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2018/S 025-053338 (2018-02-02)
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