Le présent accord-cadre à bon de commandes a pour objet la fourniture de végétaux (plantes de pépinière et saisonnières) pour la ville de Sartrouville (78500)

Ville de Sartrouville

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes composé de 7 lots distincts.
Un minimum et maximum annuels de commande sont fixés pour chacun des lots.
Les lots sont dissociables. Le candidat peut répondre à un, plusieurs, ou l'ensemble des lots.
Il ne s'agit pas d'un marché à tranches.
La description technique figure dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun aux 7 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-06-02 Avis de marché
2017-10-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Numéro de référence: Fourniture De Vegetaux
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes composé de 7 lots distincts. Un minimum et maximum annuels de commande sont fixés pour chacun des lots. Les lots sont dissociables. Le candidat peut répondre à un, plusieurs, ou l'ensemble des lots. Il ne s'agit pas d'un marché à tranches. La description technique figure dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun aux 7 lots.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Arbustes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sartrouville
Adresse postale: 2 rue Buffon
Code postal: 78506
Commune postale: Sartrouville
Contact
Adresse Internet: http://www.sartrouville.fr 🌏
Courrier électronique: acma@ville-sartrouville.fr 📧
Téléphone: +33 130868421 📞
Fax: +33 130868400 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-02 📅
Date limite de soumission: 2017-07-03 📅
Date de publication: 2017-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 107-214761
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Délai de livraison du lot no 1: 10 jours à compter de la réception du bon de commande prescrivant les fournitures à livrer, sauf délai inférieur proposé par le candidat à l'acte d'engagement. Le candidat devra indiquer dans l'acte d'engagement s'il souhaite le bénéfice de l'avance dans les conditions déterminées à l'article 110, 111, 112 et 113 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes composé de 7 lots distincts.
Un minimum et maximum annuels de commande sont fixés pour chacun des lots.
Les lots sont dissociables. Le candidat peut répondre à un, plusieurs, ou l'ensemble des lots.
Il ne s'agit pas d'un marché à tranches.
La description technique figure dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun aux 7 lots.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: Fourniture d'arbres, cépées arbustives et conifères
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le montant minimum annuel de commande est fixé à 15 000 EUR HT.
Le montant maximum annuel de commande est fixé à 50 000 EUR HT.
La durée du marché est de 4 ans à compter de la réception de la notification/ ordre de service par le titulaire. Il pourra toutefois y être mis fin chaque année, à la date anniversaire de la notification/ordre de service, par le pouvoir adjudicateur par lettre recommandée avec accusé de réception 4 mois à l'avance. Cette résiliation ne donnera pas lieu au versement d'indemnité par la Ville.
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Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Délai de livraison du lot no 1: 10 jours à compter de la réception du bon de commande prescrivant les fournitures à livrer, sauf délai inférieur proposé par le candidat à l'acte d'engagement.
Le candidat devra indiquer dans l'acte d'engagement s'il souhaite le bénéfice de l'avance dans les conditions déterminées à l'article 110, 111, 112 et 113 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics.
Intitulé du lot: Fourniture de plantes vivaces, graminées et fougères en godet
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le montant minimum annuel de commande est fixé à 3 000 EUR HT.
Le montant maximum annuel de commande est fixé à 30 000 EUR HT.
La durée du marché est de 4 ans à compter de la réception de la notification/ ordre de service par le titulaire. Il pourra toutefois y être mis fin chaque année, à la date anniversaire de la notification/ordre de service, par le Pouvoir Adjudicateur par lettre recommandée avec accusé de réception 4 mois à l'avance. Cette résiliation ne donnera pas lieu au versement d'indemnité par la Ville.
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Informations complémentaires:
Délai de livraison du lot no 2: 10 jours à compter de la réception du bon de commande prescrivant les fournitures à livrer, sauf délai inférieur proposé par le candidat à l'acte d'engagement.
Le pouvoir adjudicateur n'accordera pas d'avance pour le présent lot.
Intitulé du lot: Fourniture plantes vivaces, graminées et fougères en container
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires:
Délai de livraison du lot no 3: 10 jours à compter de la réception du bon de commande prescrivant les fournitures à livrer, sauf délai inférieur proposé par le candidat à l'acte d'engagement.
Intitulé du lot: Fourniture d'arbustes, de végétaux de terre de bruyère, bambous, plantes volubiles et exotiques
Numéro du lot: 4
Brève description:
Le montant minimum annuel de commande est fixé à 5 000 EUR HT.
Le montant maximum annuel de commande est fixé à 40 000 EUR HT.
Informations complémentaires:
Délai de livraison du lot no 4: 10 jours à compter de la réception du bon de commande prescrivant les fournitures à livrer, sauf délai inférieur proposé par le candidat à l'acte d'engagement.
Intitulé du lot: Fourniture de bulbes saisonniers et vivaces
Numéro du lot: 5
Brève description: Le montant maximum annuel de commande est fixé à 20 000 EUR HT.
Informations complémentaires:
Délai de livraison du lot no 5: 10 jours à compter de la réception du bon de commande prescrivant les fournitures à livrer, sauf délai inférieur proposé par le candidat à l'acte d'engagement.
Intitulé du lot: Fourniture de plantes saisonnières
Numéro du lot: 6
Brève description:
Le montant minimum annuel de commande est fixé à 8 000 EUR HT.
Le montant maximum annuel de commande est fixé à 35 000 EUR HT.
Informations complémentaires:
Délai de livraison:
.Commandes planifiables:
— 11 semaines: plantes annuelles et biannuelles en godet ou pot;
— 12 semaines: chrysanthèmes en 3 et 5l;
— 18 semaines: chrysanthèmes « Jumbo » en 12/15l;
— 20 semaines: chrysanthèmes cascades et pyramides.
Commandes exceptionnelles:10 jours sauf délai inférieur proposé à l'acte d'engagement.
Intitulé du lot: Fourniture de plantes méditerranéennes
Numéro du lot: 7
Brève description:
Le montant minimum annuel de commande est fixé à 1 000 EUR HT.
Le montant maximum annuel de commande est fixé à 5 000 EUR HT.
Informations complémentaires:
Délai de livraison du lot 7: 10 jours à compter de la réception du bon de commande prescrivant les fournitures à livrer, sauf délai inférieur proposé par le candidat à l'acte d'engagement.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre technique municipal (CTM) de Sartrouville, 90 rue de la Garenne ou sur l'ensemble du territoire de la Ville 78500 — Sartrouville.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique apprécié en fonction du cadre de mémoire technique complété par le candidat et du catalogue, décomposé en 6sous-critères indiqués ci-après
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délai de livraison indiqué à l'acte d'engagement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût: Prix évalué suivant la formule de calcul précisée au règlement de la consultation, décomposé en sous-pondérations indiqués ci-après
Pondération du coût: 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique apprécié en fonction du cadre de mémoire technique complété par le candidat et du catalogue, décomposé en 5 sous-critères indiqués ci-après
Valeur technique apprécié en fonction du cadre de mémoire technique complété par le candidat et du catalogue, décomposé en 5 sous-critères indiqués ci-après et noté sur 100 puis pondérée à 55 %
Délai de livraison des commandes exceptionnelles, indiqué à l'acte d'engagement

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21780586000012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sartrouville: service de la commande publique
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Chaque lot sera attribué à un entrepreneur unique ou à un groupement d'entrepreneurs solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Modalités de financement: budget propre de la Ville.
Les prix proposés sont révisables chaque année selon modalités du CCAP. Il n'est pas prévu de déroger au délai global de paiement de 30 jours.
Pour tous les lots, le critère prix (40 %) est décomposé comme suit:
— montant du DQE: 35 pts,
— pourcentage de la remise sur catalogue indiqué à l'acte d'engagement: 5 pts.
Nb: la remise sera appliquée sur le montant de la commande représentative déterminée par la Ville.
Pour les lots 1,2,3,4,5 et 7:critère délai de livraison (5 %) analysé au regard du délai de livraison indiqué à l'acte d'engagement (Ae).
Pour le lot 6:critère délai de livraison des commandes exceptionnelles (5 %) analysé auregard du délai de livraison indiqué à l'ae.
Nb1: un candidat ayant proposé une fourchette pour délai se verra appliquer la note pour la fourchette haute.
Nb2: un candidat proposant délai supérieur au délai max verra son offre déclarée irrégulière.
Pour lot 1, valeur technique (55 %) décomposée en 6 sous-critères:
— qualité des produits par rapport à la fiche technique (art 5 cadre du mémoire technique) 40 pts,
— descriptif des méthodes et des lieux de production (art 1 cadre du mémoire technique) 20 pts,
— étendue de la gamme par rapport aux catalogue fournis par le candidat — 25 pts,
— moyens de livraison et étiquetage des végétaux livrés (art 2 du cadre du mémoire technique) 5 pts,
— assistance technique indiquant les moyens humains pouvant être mis en oeuvre pour cette assistance: nombre de personnes, qualification? (art 3 du cadre de mémoire technique) 5 pts,
— performance en matière de protection de l'environnement: gestion raisonnée, maitrise de la consommation de l'eau, réduction des intrants, recyclage et incidence sur le transport? (art 4 du cadre du mémoire technique) 5 pts.
Pour lots 2, 3, 4, 5 et 7: valeur technique (55 %) décomposée en 5 sous-critères:
— descriptif des méthodes et des lieux de production (art 1 du cadre du mémoire technique) 35 pts,
— étendue de la gamme par rapport aux catalogues fournis par le candidat-35 pts,
— moyens de livraison et étiquetage des végétaux livrés (art 2 du cadre du mémoire technique) 10 pts,
— assistance technique indiquant les moyens humains pouvant être mis en oeuvre pour cette assistance: nombre de personnes, qualification? (art 3 du cadre de mémoire technique) 10 pts,
— performance en matière de protection de l'environnement: gestion raisonnée, maitrise de la consommation de l'eau, réduction des intrants, recyclage et incidence sur le transport? (art 4 du cadre du mémoire technique) 10 pts.
Pour lot 6, valeur technique (55 %) décomposée en 6 sous-critères:
— descriptif des méthodes et des lieux de production (art 1 cadre du mémoire technique) 35 pts,
— moyens de livraison et étiquetage des végétaux livrés (art 2 cadre du mémoire technique) 10 pts,
— assistance technique indiquant les moyens humains pouvant être mis en oeuvre pour cette assistance: nombre de personnes, qualification? (art 3 cadre de mémoire technique) 10 pts,
— performance en matière de protection de l'environnement: gestion raisonnée, maitrise de la consommation de l'eau, réduction des intrants, recyclage et incidence sur le transport? (art 4 cadre du mémoire technique) 10 pts.
Pour chacun des lots, la note sur 100 points pour la valeur technique sera pondérée à 55 %.
Important: en cas de transmission par voie papier, il est demandé au candidat de remettre en plus de l'original, une copie des pièces de candidature et de son offre soit en format papier soit sur support numérique (cd rom ou clef Usb).
Dépôt par porteur: contre récepissé.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service de la commande publique: responsable du service
Adresse postale: 2 rue Buffon
Commune postale: Sartrouville
Code postal: 78506
Téléphone: +33 130863997 📞
Courrier électronique: acma@ville-sartrouville.fr 📧
Fax: +33 130868400 📠
Adresse Internet: http://www.sartrouville.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 107-214761 (2017-06-02)
Avis d'attribution de marché (2017-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes composé de 7 lots distincts. Un minimum et maximum annuels de commande sont fixés pour chacun des lots. Les lots sont dissociables. Le candidat peut répondre à un, plusieurs, ou l'ensemble des lots. Il ne s'agit pas d'un marché à tranches. La description technique figure dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) commun aux 7 lots.
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Valeur totale du marché: 820 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-18 📅
Date de publication: 2017-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 202-415523
Se réfère à l'avis: 2017/S 107-214761
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Délai De Livraison Du Lot no 1: 10 jours à compter de la réception du bon de commande prescrivant les fournitures à livrer, sauf délai inférieur proposé par le candidat à l'acte d'engagement. Le candidat devra indiquer dans l'acte d'engagement s'il souhaite le bénéfice de l'avance dans les conditions déterminées à l'article 110, 111, 112 et 113 du décret no2016-360 relatif aux marchés publics.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La description technique figure dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) commun aux 7 lots.
Le montant minimum annuel de commande est fixé à 15 000 euro(s) Ht
Le montant maximum annuel de commande est fixé à 50 000 euro(s) Ht
Informations complémentaires:
Délai De Livraison Du Lot no 1: 10 jours à compter de la réception du bon de commande prescrivant les fournitures à livrer, sauf délai inférieur proposé par le candidat à l'acte d'engagement.
Le candidat devra indiquer dans l'acte d'engagement s'il souhaite le bénéfice de l'avance dans les conditions déterminées à l'article 110, 111, 112 et 113 du décret no2016-360 relatif aux marchés publics.
Brève description:
Le montant minimum annuel de commande est fixé à 3 000 euro(s) Ht
Le montant maximum annuel de commande est fixé à 30 000 euro(s) Ht
Informations complémentaires:
Délai De Livraison Du Lot no 2: 10 jours à compter de la réception du bon de commande prescrivant les fournitures à livrer, sauf délai inférieur proposé par le candidat à l'acte d'engagement.
Délai De Livraison Du Lot no 3: 10 jours à compter de la réception du bon de commande prescrivant les fournitures à livrer, sauf délai inférieur proposé par le candidat à l'acte d'engagement.
Brève description:
Le montant minimum annuel de commande est fixé à 5 000 euro(s) Ht
Le montant maximum annuel de commande est fixé à 40 000 euro(s) Ht
Informations complémentaires:
Délai De Livraison Du Lot no 4: 10 jours à compter de la réception du bon de commande prescrivant les fournitures à livrer, sauf délai inférieur proposé par le candidat à l'acte d'engagement.
Brève description: Le montant maximum annuel de commande est fixé à 20 000 euro(s) Ht
Informations complémentaires:
Délai De Livraison Du Lot no 5: 10 jours à compter de la réception du bon de commande prescrivant les fournitures à livrer, sauf délai inférieur proposé par le candidat à l'acte d'engagement.
Brève description:
Le montant minimum annuel de commande est fixé à 8 000 euro(s) Ht
Le montant maximum annuel de commande est fixé à 35 000 euro(s) Ht
Informations complémentaires:
Délai De Livraison:
— 11 semaines:plantes annuelles et biannuelles en godet ou pot
— 12 semaines:chrysanthèmes en 3 et 5l
— 18 semaines:chrysanthèmes « Jumbo » en 12/15l
— 20 semaines:chrysanthèmes cascades et pyramides
.commandes exceptionnelles:10 jours sauf délai inférieur proposé à l'acte d'engagement.
Brève description:
Le montant minimum annuel de commande est fixé à 1 000 euro(s) Ht
Le montant maximum annuel de commande est fixé à 5 000 euro(s) Ht
Informations complémentaires:
Délai De Livraison Du Lot 7: 10 jours à compter de la réception du bon de commande prescrivant les fournitures à livrer, sauf délai inférieur proposé par le candidat à l'acte d'engagement.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre Technique Municipal (Ctm) de Sartrouville, 90 rue de la Garenne ou sur l'ensemble du territoire de la Ville 78500 Sartrouville.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-05 📅
2017-10-06 📅
2017-10-10 📅

Référence
Informations complémentaires
Le marché peut être obtenu/consulté(dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande auprès de la Commande publique Mairie de Sartrouville
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande.les mini et maxi de commande sont de:
— lot1:fourniture arbres,cépées arbustives,conifères
.mini:15000 euro(s) Ht/An-Montant maxi:50000 euro(s) Ht/An
— Lot2:Fourniture de vivaces,graminées,fougères en godet
.mini:3000 euro(s) Ht/An-Maxi:30000 euro(s) Ht/An
— Lot3:Fourniture vivaces, graminées,fougères en container
— Lot4:Fourniture arbustes,végétaux de terre de bruyère,bambous,volubiles et exotiques
.mini:5000 euro(s) Ht/An-Maxi:40000 euro(s) Ht/An
— Lot5:Fourniture bulbes saisonniers,vivaces
.mini:3000 euro(s) Ht/An-Maxi:20000 euro(s) Ht/An
— Lot6:Fourniture plantes saisonnières
.mini:8000 euro(s) Ht/An-Maxi:35000 euro(s) Ht/An
Le critère prix est décomposé comme suit:
— montant du Dqe:35 pts
— pourcentage de remise sur catalogue:5 pts.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service de la Commande publique: Responsable du service
Source: OJS 2017/S 202-415523 (2017-10-18)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Yvelines
Fournisseurs:
Cholat Pépinières Emmanuel Lepage HORTICOLES VIET kerisnel Pepinieres Verver Export
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles et produits de... Produits horticoles et produits de pépinières Produits horticoles Plantes vivantes, bulbes, racines,... Produits de la sylviculture et de... Produits de pépinière Plantes Arbustes Arbres