Fourniture de végétaux, de produits et de matériels horticoles

Commune de Bastia

Marché de fourniture pour le service « espaces verts » de la Ville de Bastia.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Bastia

Qu'est-ce que c'est ?

• Engrais et composés azotés › Engrais divers
• Engrais et composés azotés › Produits agrochimiques
• Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Matériel de jardinage divers
• Produits de pépinière › Arbres
• Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
• Terre › Terre végétale

Où ?

• Haute-Corse

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-12	Avis de marché
2017-05-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles et produits de l'horticulture
Numéro de référence: 2016/011
Brève description: Marché de fourniture pour le service « espaces verts » de la Ville de Bastia.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Code CPV supplémentaire: Terre végétale 📦
Engrais divers 📦
Produits agrochimiques 📦
Matériel de jardinage divers 📦
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bastia
Adresse postale: avenue Pierre Giudicelli
Code postal: 20410
Commune postale: Bastia
Contact
Adresse Internet: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
Courrier électronique: marches@bastia.corsica 📧
Téléphone: +33 495559704 📞
URL des documents: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-12 📅
Date limite de soumission: 2016-09-19 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244401
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

Montant minimum annuel 3 000 EUR HT. Montant maximum annuel 8 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: Terreaux
Numéro du lot: 1
Brève description: Terreaux.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification, reconductible 3 fois.

Informations complémentaires:

Montant minimum annuel 3 000 EUR HT.

Montant maximum annuel 8 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Engrais
Numéro du lot: 2
Brève description: Engrais.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel 800 EUR HT.

Montant maximum annuel 6 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Produits phytosanitaires
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits phytosanitaires.
Informations complémentaires:

montant minimum annuel 15 000 EUR HT.

Montant maximum annuel 45 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Fournitures Horticoles
Numéro du lot: 4
Brève description: Fournitures Horticoles.
Informations complémentaires: Montant minimum annuel 2 500 EUR HT.
Intitulé du lot: Arrosage
Numéro du lot: 5
Brève description: Arrosage.
Intitulé du lot: Plantes annuelles et bisannuelles
Numéro du lot: 6
Brève description: Plantes annuelles et bisannuelles.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel 4 000 EUR HT.

Montant maximum annuel 16 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Arbres
Numéro du lot: 7
Brève description: Arbres.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel 25 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature et le cas échéant une lettre de désignation du mandataire par ses cotraitants.

La déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années

une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;

La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Bastia.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21200033500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bastia
Pays: Haute-Corse 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.bastia.corsica/marches-publics

Dépôt par porteur: http://www.bastia.corsica/marches-publics

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.bastia.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Il convient de se référer à l'article L.551-1 du Code de la justice administrative.

Source: OJS 2016/S 136-244401 (2016-07-12)

Avis d'attribution de marché (2017-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché de fourniture pour le service «espaces verts» de la Ville de Bastia.
Valeur totale du marché: 464 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 495559702 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-29 📅
Date de publication: 2017-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 104-207361
Se réfère à l'avis: 2016/S 136-244401
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

Montant minimum annuel 3 000 EUR HT. Montant maximum annuel 8 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché

Montant maximum annuel 8 000 EUR (HT).

Montant maximum annuel 6 000 EUR (HT).

Montant minimum annuel 15 000 EUR HT.

Montant maximum annuel 45 000 EUR (HT).

Montant maximum annuel 16 000 EUR (HT).

Montant maximum annuel 25 000 EUR (HT).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-29 📅
2017-03-30 📅

Référence
Informations complémentaires

Compte tenu de la procédure retenue, à savoir un marché à bons de commande conclu avec un montant minimum et maximum, le montant de chacun des lots ne peut être défini et est fixé à 1 EUR.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Il convient de se référer à l'article L.551-1 du code de la justice administrative.

Source: OJS 2017/S 104-207361 (2017-05-29)

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