FOURNITURE DE LIVRES NON-SCOLAIRES et DE DVD POUR LE FONDS INITIAL DU LIEU HYBRIDE
Mairie de Castanet-Tolosan
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 140000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Livres imprimés › Livres de bibliothèque
- • Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-23 | Avis de marché |
| 2025-03-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE LIVRES NON-SCOLAIRES et DE DVD POUR LE FONDS INITIAL DU LIEU HYBRIDE
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Valeur estimée hors TVA: 455 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LIVRES ADULTES : fictions et documentaires (dont textes lus, livres sonores, textes enregistrés)
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Description du marché:
Adresse postale: Préfabriqués jouxtant la Maison des Savoirs - rue du Stade
Code postal: 31320
Ville: Castanet-tolosan
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-17 📅
Date de fin: 2026-05-18 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LIVRES JEUNESSE : fictions et documentaires (dont textes lus, livres sonores, textes enregistrés, audio-livres)
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: BANDES DESSINEES ADULTES ET JEUNESSE (dont mangas et comics)
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot dvd
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-27 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service commande publique
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Ouverture des plis par le service Commande publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-27 14:00:00 📅
Lieu: Service commande publique
Informations complémentaires: Ouverture des plis par le service Commande publique
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Castanet-Tolosan
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 29 Avenue de Toulouse
Code postal: 31320
Commune postale: Castanet-Tolosan
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: NORMAND Xavier
Courrier électronique: mairie@castanet-tolosan.fr 📧
Téléphone: 0562717040 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=38310 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=38310 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 251-795474 (2024-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE LIVRES NON-SCOLAIRES et DE DVD POUR LE FONDS INITIAL DU LIEU HYBRIDE
Numéro de référence:
20240048
Brève description:
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 140000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Afficher plus
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Valeur estimée hors TVA: 455 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: LIVRES ADULTES : fictions et documentaires (dont textes lus, livres sonores, textes enregistrés)
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Description du marché:
LIVRES ADULTES : fictions et documentaires (dont textes lus, livres sonores, textes enregistrés)<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 45 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque
📦
Adresse postale: Préfabriqués jouxtant la Maison des Savoirs - rue du Stade
Code postal: 31320
Ville: Castanet-tolosan
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-17 📅
Date de fin: 2026-05-18 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: LIVRES JEUNESSE : fictions et documentaires (dont textes lus, livres sonores, textes enregistrés, audio-livres)
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché:
LIVRES JEUNESSE : fictions et documentaires (dont textes lus, livres sonores, textes enregistrés, audio-livres)<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 45 000,00 Euro(s) H.T
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: BANDES DESSINEES ADULTES ET JEUNESSE (dont mangas et comics)
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
BANDES DESSINEES ADULTES ET JEUNESSE (dont mangas et comics)<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 45 000,00 Euro(s) H.T
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Lot dvd
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché:
DVD <br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 5 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-27 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service commande publique
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Ouverture des plis par le service Commande publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-27 14:00:00 📅
Lieu: Service commande publique
Informations complémentaires: Ouverture des plis par le service Commande publique
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont fermes, hors variation des prix éditeurs.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Castanet-Tolosan
Numéro d'enregistrement national:
4440
Adresse postale: 29 Avenue de Toulouse
Code postal: 31320
Commune postale: Castanet-Tolosan
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: NORMAND Xavier
Courrier électronique: mairie@castanet-tolosan.fr 📧
Téléphone: 0562717040 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=38310 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=38310 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
8AF3BA1F-AB4D-C29E-9D9789885C691688
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 251-795474 (2024-12-23)
Avis d'attribution de marché (2025-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Valeur technique selon les éléments fournis dans le cadre du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Cas pratique de recherche bibliographique
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Description
Description du marché:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-02-20 📅
Titre: Livres Adultes : fictions et documentaires (dont textes lus, livres sonores, textes enregistrés)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 170 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Ombres blanches
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50 Rue Gambetta
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@ombres-blanches.fr 📧
Téléphone: 0534455333 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Terres de Légendes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 44 Rue Gambetta
Courrier électronique: collectivites.tdl@canalbd.net 📧
Téléphone: 0561227947 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 35 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Atel diffusion audiovisuelle
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 41 Rue Des Envierges
Code postal: 75020
Commune postale: Paris 20
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: servicemarches@adav-assoc.com 📧
Téléphone: 0143491002 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 795474-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 045-145171 (2025-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 140000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Valeur estimée hors TVA: 455 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
LIVRES ADULTES : fictions et documentaires (dont textes lus, livres sonores, textes enregistrés)
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 45 000,00 Euro(s) H.T
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique selon les éléments fournis dans le cadre du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Cas pratique de recherche bibliographique
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Description
Description du marché:
LIVRES JEUNESSE : fictions et documentaires (dont textes lus, livres sonores, textes enregistrés, audio-livres)
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 45 000,00 Euro(s) H.T
BANDES DESSINEES ADULTES ET JEUNESSE (dont mangas et comics)
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 45 000,00 Euro(s) H.T
DVD
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 5 000,00 Euro(s) H.T
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
25ff0401
Date de conclusion du contrat: 2025-02-20 📅
Titre: Livres Adultes : fictions et documentaires (dont textes lus, livres sonores, textes enregistrés)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 170 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OMBRES BLANCHES
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Ombres blanches
Numéro d'enregistrement national:
38310-1-1-1
Adresse postale: 50 Rue Gambetta
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@ombres-blanches.fr 📧
Téléphone: 0534455333 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
38310-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Librairie Terres de Légendes
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Terres de Légendes
Numéro d'enregistrement national:
38310-1-3-1
Adresse postale: 44 Rue Gambetta
Courrier électronique: collectivites.tdl@canalbd.net 📧
Téléphone: 0561227947 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 35 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ATEL DIFFUSION AUDIOVISUELLE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Atel diffusion audiovisuelle
Numéro d'enregistrement national:
38310-1-4-1
Adresse postale: 41 Rue Des Envierges
Code postal: 75020
Commune postale: Paris 20
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: servicemarches@adav-assoc.com 📧
Téléphone: 0143491002 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 795474-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
9DAD2057-CE0F-B726-4508F984D7ED47FC
Source: OJS 2025/S 045-145171 (2025-03-03)
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