Passation de marchés: Département du Loiret (page 3)

2020-04-17 Enlèvement des déchets le long des routes départementales et dans les centres de travaux (Département du Loiret)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »

2020-03-30 Surveillance et télésurveillance pour le Département du Loiret (Département du Loiret)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AVC Intervention

2020-03-30 Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de granulés de bois (Département du Loiret)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Solfa carburants

2020-03-05 Accord-cadre relatif aux prestations d'organisation d'événements (location, installation, démontage de matériel... (Département du Loiret)
Description succincte de l'accord-cadre: les interventions peuvent se dérouler dans le cadre d'événements organisés au sein des locaux du Département du Loiret (hôtel du Département et ses annexes), des propriétés départementales (châteaux, musée) ou se situer dans le département du Loiret (exemples: Centre de conférences, Zénith, sites du patrimoine, etc.): — location, installation et reprise de matériel de sonorisation; — location, installation et reprise de matériel d'éclairage; — location, … Voir la passation de marché »

2020-02-19 Maintenance, assistance technique et fonctionnelle sur le portail social usagers de la solution Lysbox (Département du Loiret)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est: 70 000 EUR HT maximum. Les … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Xapiema

2020-01-20 Impression, façonnage et livraison du magazine départemental (Département du Loiret)
Le présent accord-cadre a pour objet l'impression, le façonnage et la livraison du magazine départemental et de ses fiches cantonales d'après fichiers fournis par l'agence qui réalise et conçoit lesdits documents. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: MAURY Imprimeur

2020-01-14 Restructuration et extension du collège La Sologne à Tigy (Département du Loiret)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Altempo BLOT Fils Climat Cuisine Cogecem Correia Ercc Malet Couverture Neyrat NSA REVIL SARL Bethoul.Lb SAS Delagrave EMSM SPIE industrie & tertiaire Sud Metallerie

2020-01-13 Prestations de maintenance, de gestion et d'évolution de la solution de téléphonie IP Alcatel avec communications... (Département du Loiret)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: NXO France

2019-12-05 Déviation de la RD 921 entre Jargeau et Saint-Denis-de-l'Hôtel — Aménagement des giratoires de raccordement sur la... (Département du Loiret)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Colas Centre Ouest

2019-10-17 Assistance stratégique, juridique, technique et financière à la mission d'aménagement numérique du Loiret (Département du Loiret)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Caphornier

2019-10-15 Travaux d'adaptations fonctionnelles et techniques dans les bâtiments du Département du Loiret et du service... (Département du Loiret)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-21º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bâtiment Malard Braun Couverture Croixalmetal Croixmarie CSC Herve Thermique Metalleries Saric Bojo REVIL SAS Eurovia Centre Loire SAS Gauthier Soprema Entreprises SPIE industrie & tertiaire

2019-10-14 Contrat collectif de responsabilité décennale dommage ouvrage responsabilité civile des constructeurs non... (Département du Loiret)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 1du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Verspieren

2019-09-06 Fourniture et pose des équipements et des mobiliers des parcs départementaux, des Véloroutes et du canal d'Orléans (Département du Loiret)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sauvegrain Paysage

2019-09-05 Assurance responsabilité civile générale — individuelle accident (Département du Loiret)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 1º du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Beac Brokers (mandataire groupement)

2019-09-05 Fourniture de titres restaurant (Département du Loiret)
Description succincte du marché: fourniture de titres restaurant. Le présent marché concerne la fourniture de titres restaurant aux agents de la collectivité ne disposant pas de restaurant administratif ou inter administratif à proximité de leur lieu de travail. Le Département du Loiret souhaite procéder à des commandes de titres restaurant nominatifs sous format dématérialisé. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Edenred France

2019-06-19 Affichage, entretien et nettoyage des abribus départementaux (Département du Loiret)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Clear Channel France

2019-05-15 Prestations de fournitures, de maintenance et de mise en service d'équipement de télécommunications pour le... (Département du Loiret)
La procédure de passation est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SRTC

2019-05-15 Fourniture de service et liaisons réseaux pour le département du Loiret et le service départemental d'incendie et de... (Département du Loiret)
Description succincte: — lot 1: prestations de services pour l'accès au réseau Internet pour l'ensemble des sites du groupement de commande, — lot 2: permettre aux utilisateurs de nos sites distants de disposer d'une connexion au réseau informatique du département et du service départemental d'incendie et de secours du Loiret. Lot 1: prestations d'accès internet. Lot 2: prestations d'interconnexions de sites distants via des liaisons Wan. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé, en entreprises … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Completel Linkt

2019-04-30 Déviation de la RD 921 entre Jargeau et Saint-Denis-de-l'Hôtel — RD 960 aménagement d'un carrefour giratoire sur la... (Département du Loiret)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »

2019-04-05 Signalétique promotionnelle et identaire (Département du Loiret)
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé, en entreprises individuelles ou groupement d'entreprises. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cure Marquage Publicité Doublet

2019-04-01 Réalisation d'inventaires et de dossiers réglementaires faune-flore (Département du Loiret)
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aepe-Gingko Biotope Office National des Forêts

2019-02-25 RD 921 — déviation de Jargeau et Saint-Denis-de-l'Hôtel — ouvrage d'art SNCF (Département du Loiret)
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Lepine TP

2018-12-14 Construction du nouveau bâtiment des archives départementales du Loiret marché global de performance (Département du Loiret)
La présente consultation concerne la construction du nouveau bâtiment des archives départementales du Loiret. Le montant des travaux est estimé à 26 310 000 EUR HT (valeur Septembre 2018) pour une surface de bâtiment neuf d'environ 11 700 m utile. Le bâtiment des archives sera situé sur une parcelle de 24 610 m appartenant au Département et actuellement utilisé en partie comme parking-relais du tramway par la Métropole d'Orléans. Lieu d'exécution: boulevard Marie Stuart — 45000 Orléans. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bouygues bâtiment Centre Sud-Ouest

2018-12-07 Développement d'un prototype fonctionnel de traitement intelligent de données en accidentologie (Département du Loiret)
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'auditionner les 3 meilleures candidatures. En cas de négociation, le pouvoir adjudicateur se réserve, au vu de l'analyse des offres reçues, la possibilité d'engager une ou des phases de négociation avec les 3 meilleures offres classées après une 1 analyse. Voir la passation de marché »

2018-11-12 Construction de 2 colleges sur le Pithiverais marché global de performance (Département du Loiret)
Le département, en lien avec la Communauté de communes du Pithiverais, la commune de Pithiviers, et celle de Dadonville, a décidé: — construction d'un nouveau collège à Pithiviers, — déconstruction de l'actuel collège Denis Poisson, — construction d'un 2 collège à Dadonville, — construction d'un gymnase sur le site du collège de Dadonville, — réalisation des abords immédiats et rapprochés sur les sites de Pithiviers et réalisation d'un aménagement des accès et abords sécurisé sur le site de Dadonville. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bouygues bâtiment centre Sud Ouest

2018-11-12 Conception-réalisation relative à la déviation de Jargeau et Saint-Denis-de-L'Hôtel avec franchissement de la Loire (Département du Loiret)
Marché de conception-réalisation au sens de l'article 33 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et de l'article 91 du décret nº 2016-360 permettant à l'acheteur de confier à un opérateur économique une mission portant à la fois sur l'établissement des études et l'exécution des travaux. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Baudin Chateauneuf

2018-11-08 Aménagement et équipement d'une véloroute le long des canaux du Loing et de Briare (section... (Département du Loiret)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1 et 67 à 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Le lot 1 est composé d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle: — tranche ferme: section courante, — tranche optionnelle 1: aménagement d'un parking en enrobé à la Cognardière. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Boudard Bourgogne TP colas centre ouest — Agence Meunier SAS Société Nouvelle Mathieu Frot

2018-11-06 Marché de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'une véloroute le long du Canal d'Orléans (Département du Loiret)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1 et 67 à 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations sont divisées en 4 tranches: — tranche ferme: missions DIA, AVP, PRO, ACT, VISA, DET, OPC, AOR, MC1, MC2, — tranche optionnelle 001: MC3: dossier loi sur l'eau, — tranche optionnelle 002: MC4: dossier natura 2000, — tranche optionnelle 003: MC5: évaluation environnementale, étude d'impact. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet d'Etudes Marc Merlin

2018-11-06 Marché de maîtrise d'œuvre relatif à la restauration des écluses de Choiseau et de la chaussée à Coudroy — canal d'Orléans (Département du Loiret)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ISM Ingénierie

2018-10-12 Construction d'un collège, d'un gymnase et d'une salle polyvalente à Orléans (45) (Département du Loiret)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CERA Centre Climat Cuisine Correia Croixalmetal Delarue Eiffage Energie Centre Loire Sabard SPIE industrie & tertiaire Thyssenkrupp ascenseurs

2018-10-05 Fourniture d'équipements d'entretien des locaux (Département du Loiret)
Le présent accord-cadre a pour objet d'équiper les 57 collèges Loirétains de divers équipements neufs afin d'assurer leur nettoyage quotidien. Les équipements de cet accord-cadre sont destinés au personnel d'entretien. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé, en entreprises individuelles ou groupement d'entreprises. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Adis Prodim

2018-09-18 Accord-cadre relatif à l'impression, le façonnage et la livraison des documents de communication du Département du Loiret (Département du Loiret)
Description succincte de l'accord-cadre: Impression, façonnage et livraison des supports de communication pour le Département du Loiret d'après fichier informatique fournis par le Département du Loiret. Les prestations concernent l'impression, la fourniture du papier, le façonnage, le conditionnement, la livraison et le suivi qualité des travaux de différents types de produits imprimés sur papier et support adhésif, principalement: — brochures piquées, dos carré collé, — dépliants;invitations, — affiches … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alinea 36 Bong Compagnie européenne de papeteries Corbet Groupe concordances Groupe des imprimeries Morault Imprimerie centrale Imprimerie Malvezin-Valadou Imprimerie Saviard MAURY Imprimeur Messages prevost offset Sas Publitex SIB imprimerie Westgraphy

2018-09-07 Auscultation des routes du département du Loiret (Département du Loiret)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1 et 67 à 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est passé en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Atemac Nextroad Engineering

2018-09-07 Audit des aménagements de sécurité en agglomération (Département du Loiret)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ingerop Conseil et Ingénierie (ICI)

2018-08-03 Marché de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de créneaux de dépassement sur la RD 952 entre Châteauneuf-sur-Loire et Briare (Département du Loiret)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Ce marché à tranches sera conclu en application de l'article 77 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SCE

2018-07-12 Mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination pour la construction d'un collège, d'un gymnase et d'une... (Département du Loiret)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ECR

2018-07-11 Marché de maîtrise d'œuvre pour les travaux de gros entretien et renouvellement de l'Ehpad Pierre Mondine à Outarville (45) (Département du Loiret)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Isabelle Leconte Architecte DPLG

2018-06-26 Hébergement, maintenance d'un système de visioconférence et prestations complémentaires (Département du Loiret)
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-1.1 et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Xapiema

2018-06-22 Marché de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'une véloroute le long du canal d'Orléans (Département du Loiret)
Les prestations sont divisées en 4 tranches: — tranche ferme: —— missions DIA, AVP, PRO, ACT, VISA, DET, OPC, AOR, —— spécifications des Travaux topographiques et géotechniques (TTG), —— établissement des dossiers réglementaires, — tranche optionnelle 1: dossier Loi sur l'eau, — tranche optionnelle 2: dossier Natura 2000, — tranche optionnelle 3: évaluation environnementale, étude d'impact. Voir la passation de marché »

2018-06-20 Amélioration du système d'alerte sur le canal d'Orléans: mis en œuvre d'un système de prévision et complétude de... (Département du Loiret)
Le lot 1 est composé d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle. Le lot 2 fait l'objet d'une offre de base et d'une variante imposée Voir la passation de marché »

2018-06-18 Mise en œuvre d'outils multimédia de médiation pour les sites patrimoniaux du département du Loiret (Département du Loiret)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1 et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Mazedia

2018-06-11 Marché de maîtrise d'œuvre pour la restauration du canal d'Orléans — programme 2018-2021 (Département du Loiret)
Le département du Loiret souhaite engager un vaste programme d'aménagement du canal d'Orléans. Ce programme s'inscrit dans la continuité de l'étude préopérationnelle de remise en eau du canal datant de 2008 et remise à jour en 2017-2018. Ce premier programme d'aménagement a pour fonction de: — Rétablir la navigation sur le versant Seine et aval Loire, — Lutter contre les inondations en aménageant plusieurs écluses et en curant le bief de Donnery, — Restaurer le patrimoine du canal (étangs et ouvrages … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Artelia eau et environnement

2018-06-08 Travaux d'amélioration et de maintenance des équipements du Canal d'Orléans (Département du Loiret)
Accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Curages dragages et systèmes Veyer Vinci construction Terrassement

2018-05-28 Maîtrise d'œuvre relatif à la restauration des Écluses de Choiseau et de la chaussée à Coudroy – canal d'Orléans (45) (Département du Loiret)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1 et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Voir la passation de marché »

2018-05-04 Distribution de documents non adressés (Département du Loiret)
Il s'agit de passer un accord-cadre conclu avec 1 titulaire en application de l'article 28, 78 et 80 et du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics sans montant minimum et sans montant maximum annuel. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: La poste direction des ventes entreprises

2018-04-26 Fourniture de prestations de téléphonie fixe et mobile (Département du Loiret)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le Groupement de commandes constitué du Conseil départemental du Loiret (CD 45) et du Service départemental d'incendie et de secours du Loiret (SDIS 45) organise une consultation ayant pour objet la mise en concurrence, des acteurs du marché, pour une prestation de fourniture de services de téléphonie fixe et mobile. Chacun des lots fera … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bouygues Telecom Orange

2018-04-12 Signalétique promotionnelle et identitaire du Loiret (temporaire et non temporaire) (Département du Loiret)
Description succincte de l'accord-cadre: le présent accord-cadre a pour objet la fabrication et la fourniture de prestations de communication visuelle et de signalisation pour le département. Il recouvre: — la fabrication et l'impression d'éléments de signalisation événementielle, — la fourniture de supports et accessoires d'accroche pour signalisation événementielle. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé, en entreprises individuelles ou groupement d'entreprises. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cure Marquage Publicité Doublet

2018-04-06 Prestations de transport scolaire destiné aux élèves et étudiants en situation de handicap du Loiret (Département du Loiret)
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé, en entreprises individuelles ou groupement d'entreprises. Voir la passation de marché »

2018-03-02 Prestations de nettoyage des locaux en groupement de commandes avec le département du Loiret et le service... (Département du Loiret)
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé, en entreprises individuelles ou groupement d'entreprises. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Limpa Nettoyages ONET Services Teamex

2018-03-02 Missions de contrôle technique (Département du Loiret)
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 du Décret n 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du Décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum, ni maximum et un opérateur économique. L'estimation annuelle des consommations du marché est de 250 000 EUR (TTC). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bureau Véritas Exploitation Dekra Industrial