Signalétique promotionnelle et identitaire du Loiret (temporaire et non temporaire)

Département du Loiret

Description succincte de l'accord-cadre: le présent accord-cadre a pour objet la fabrication et la fourniture de prestations de communication visuelle et de signalisation pour le département. Il recouvre:
— la fabrication et l'impression d'éléments de signalisation événementielle,
— la fourniture de supports et accessoires d'accroche pour signalisation événementielle. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé, en entreprises individuelles ou groupement d'entreprises.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cure Marquage Publicité
• Doublet

Qui ?

• Département du Loiret

Qu'est-ce que c'est ?

• Article divers › Panneaux de signalisation et articles connexes

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-12	Avis de marché
2018-08-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux de signalisation et articles connexes
Numéro de référence: Lrsignpromo
Brève description:

Description succincte de l'accord-cadre: le présent accord-cadre a pour objet la fabrication et la fourniture de prestations de communication visuelle et de signalisation pour le département. Il recouvre: — la fabrication et l'impression d'éléments de signalisation événementielle, — la fourniture de supports et accessoires d'accroche pour signalisation événementielle. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé, en entreprises individuelles ou groupement d'entreprises.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Loiret
Adresse postale: Département du Loiret
Code postal: 45945
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.loiret.fr 🌏
Courrier électronique: srm.marches@loiret.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-12 📅
Date limite de soumission: 2018-05-15 📅
Date de publication: 2018-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 073-161553
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.loiret.com — Appel d'offres ouvert. Il s'agit de passer un accord-cadre à bons de commande conclu avec un titulaire en application de l'article 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: http://www.marches-publics.info — Il pourra également être transmis par voie postale dans un délai ne pouvant excéder 6 j suivant la réception par le bureau du courrier de la demande écrite ou par fax du candidat. Chaque demande écrite devra impérativement comporter une adresse mail valide, et l'adresse postale complète de la société demandeuse. Aucun document ne sera remis sur place. Modalités de dépôt des offres: la transmission des offres par voie électronique est obligatoire via la plateforme de dématérialisation http://www.marches-publics.info — Date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre: juillet 2018. Référence à la nomenclature: 23p13. Code du service exécutant: 23 h. Communication et information publication(s) antérieure(s) au JOUE concernant le même marché: oui. Numéro d'avis au JO: 2014/s 079-138752 du 23.4.2014 pour obtenir le détail des sous-critères de sélection des offres, il convient de se référer à l'article 7.2 du règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la fabrication et l'impression d'éléments de signalisation événementielle,

— la fourniture de supports et accessoires d'accroche pour signalisation événementielle. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé, en entreprises individuelles ou groupement d'entreprises.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Signalétique de communication visuelle et événementielle
Numéro du lot: 1
Brève description: Montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: La durée de l'accord-cadre sera de 1 an renouvelable 3 fois 1 an.
Intitulé du lot: Signalétique de valorisation et d'image du département
Numéro du lot: 2
Brève description: Montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Signalétique de véhicules
Numéro du lot: 3
Brève description: Montant maximum annuel: 2 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Loiret.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui. Il peut également utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) ou le Document unique de marché européen (DUME) pour présenter sa candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdiction de soumissionner,

— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (DC2 ou forme libre),

— lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou forme libre).

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Conditions de participation: capacités financières.
Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Conditions de participation: capacités techniques et professionnelles.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22450001700013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: L'accord-cadre sera relancé en avril 2022.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: voir coordonnées ci-dessus.

Source: OJS 2018/S 073-161553 (2018-04-12)

Avis d'attribution de marché (2018-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Description succincte de l'accord-cadre: le présent accord-cadre a pour objet la fabrication et la fourniture de prestations de communication visuelle et de signalisation pour le Département. Il recouvre: — la fabrication et l'impression d'éléments de signalisation événementielle, — la fourniture de supports et accessoires d'accroche pour signalisation événementielle. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé, en entreprises individuelles ou groupement d'entreprises.

Valeur totale du marché: 177 170 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-02 📅
Date de publication: 2018-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 149-341245
Se réfère à l'avis: 2018/S 073-161553
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

Le présent marché peut être consulté sur simple demande au siège du Conseil départemental du Loiret — Pôle de la performance de la gestion publique — Service des Ressources mutualisées — 45945 Orléans, sous réserve de secrets protégés par la loi.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Montant maximum annuel: 60 000 EUR (HT).

Montant maximum annuel: 50 000 EUR (HT).

Montant maximum annuel: 2 000 EUR (HT).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Loiret

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-29 📅
Nom: Doublet
Adresse postale: 67 rue de Lille
Commune postale: Avelin
Code postal: 59710
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 106 120 EUR 💰
Nom: Cure Marquage Publicité
Adresse postale: 347 route de Saint-Mesmin
Commune postale: Saint-Pryvé-Saint-Mesmin
Code postal: 45750
Pays: Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 71 050 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: voir coordonnées ci-dessus

Source: OJS 2018/S 149-341245 (2018-08-02)

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