Signalétique promotionnelle et identaire
Département du Loiret
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé, en entreprises individuelles ou groupement d'entreprises.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-04-05 | Avis de marché |
| 2019-07-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux de signalisation et articles connexes
Numéro de référence: Marco no19s10n001
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Loiret
Adresse postale: Département du Loiret
Code postal: 45945
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.loiret.fr 🌏
Courrier électronique: srm.marches@loiret.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-05 📅
Date limite de soumission: 2019-05-09 📅
Date de publication: 2019-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 070-164656
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Signalétique de communication visuelle et évènementielle
Numéro du lot: 1
Brève description: Signalétique de communication visuelle et évènementielle.
Durée de l'accord: 18 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Signalétique de valorisation et d'image du département.
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Loiret 45000.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Conditions de participation: capacités financières.
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Conditions de participation: capacités techniques et professionnelles.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22450001700013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 070-164656 (2019-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux de signalisation et articles connexes
Numéro de référence: Marco no19s10n001
Brève description:
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé, en entreprises individuelles ou groupement d'entreprises.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Loiret
Adresse postale: Département du Loiret
Code postal: 45945
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.loiret.fr 🌏
Courrier électronique: srm.marches@loiret.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-05 📅
Date limite de soumission: 2019-05-09 📅
Date de publication: 2019-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 070-164656
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.loiret.com
Appel d'offres ouvert. Il s'agit de passer un accord-cadre à bons de commande l'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification du contrat et jusqu'au 31.12. 2020. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-publics.loiret.com
Modalités de dépôt des offres: la transmission des offres par voie électronique est obligatoire via la plate-forme de dématérialisation http://www.marches-publics.info
Date prévisionnelle de notification du marché: juillet 2019 le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre, et inversement.
Référence à la nomenclature: 23p13 code du service exécutant: 23 commande publique publication(s) antérieure(s) au JOUE concernant le même marché ?: oui —avis de pré-information ou avis sur un profil d'acheteur numéro d'avis au JO: 2018/s073 — 161553 du (14.4.2018).
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Signalétique de communication visuelle et évènementielle
Numéro du lot: 1
Brève description: Signalétique de communication visuelle et évènementielle.
Durée de l'accord: 18 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
Intitulé du lot: Signalétique de valorisation et d'image du département
Numéro du lot: 2
Brève description: Signalétique de valorisation et d'image du département.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Loiret 45000.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui. Il peut également utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) ou le Document unique de marché européen (DUME) pour présenter sa candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
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Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner — renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 exercices disponibles (DC2 ou forme libre),
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22450001700013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.loiret.com
Appel d'offres ouvert. Il s'agit de passer un accord-cadre à bons de commande l'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification du contrat et jusqu'au 31.12. 2020. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-publics.loiret.com
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Modalités de dépôt des offres: la transmission des offres par voie électronique est obligatoire via la plate-forme de dématérialisation http://www.marches-publics.info
Date prévisionnelle de notification du marché: juillet 2019 le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre, et inversement.
Référence à la nomenclature: 23p13 code du service exécutant: 23 commande publique publication(s) antérieure(s) au JOUE concernant le même marché ?: oui —avis de pré-information ou avis sur un profil d'acheteur numéro d'avis au JO: 2018/s073 — 161553 du (14.4.2018).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: voir coordonnées ci-dessus.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: les candidats ont la faculté d'exercer:
— un recours en référé précontractuel dans les conditions prévues à l'article L. 551-2 du code de justice administrative avant la conclusion de la délégation de service public,
— un référé contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-13 du code de justice administrative après la conclusion de la délégation de service public,
— un recours en annulation contre le contrat, accompagné le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution.
Avis d'attribution de marché (2019-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 72 324 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-30 📅
Date de publication: 2019-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 148-364020
Se réfère à l'avis: 2019/S 070-164656
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Signalétique de communication visuelle et événementielle
Brève description: Signalétique de communication visuelle et événementielle.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Loiret 45000
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-25 📅
Nom: Doublet
Adresse postale: 67 rue de Lille
Commune postale: Avelin
Code postal: 59710
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 29 517 EUR 💰
Nom: Cure Marquage Publicité
Adresse postale: 1200 rue de Gautray
Commune postale: Saint-Cyr-en-Val
Code postal: 45590
Pays: Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 42 806 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 148-364020 (2019-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 72 324 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-30 📅
Date de publication: 2019-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 148-364020
Se réfère à l'avis: 2019/S 070-164656
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Le présent marché peut être consulté sur simple demande au siège du Conseil départemental du Loiret — pôle de la performance de la gestion publique — service des ressources mutualisées — 45945 Orléans, sous réserve de secrets protégés par la loi.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Signalétique de communication visuelle et événementielle
Brève description: Signalétique de communication visuelle et événementielle.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Loiret 45000
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-25 📅
Nom: Doublet
Adresse postale: 67 rue de Lille
Commune postale: Avelin
Code postal: 59710
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 29 517 EUR 💰
Nom: Cure Marquage Publicité
Adresse postale: 1200 rue de Gautray
Commune postale: Saint-Cyr-en-Val
Code postal: 45590
Pays: Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 42 806 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: voir coordonnées ci-dessus. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr — précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: les candidats ont la faculté d'exercer:
Afficher plus
— un référé contractuel dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du code de justice administrative après la conclusion de la délégation de service public,
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