Accord-cadre relatif à l'impression, le façonnage et la livraison des documents de communication du Département du Loiret

Département du Loiret

Description succincte de l'accord-cadre: Impression, façonnage et livraison des supports de communication pour le Département du Loiret d'après fichier informatique fournis par le Département du Loiret.
Les prestations concernent l'impression, la fourniture du papier, le façonnage, le conditionnement, la livraison et le suivi qualité des travaux de différents types de produits imprimés sur papier et support adhésif, principalement:
— brochures piquées, dos carré collé,
— dépliants;invitations,
— affiches de tous formats,
— feuillets, fiches, têtes de lettre,
— blocs,
— chemises,
— cartes,
— adhésifs,
— enveloppes,
— sacs kraft…
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé, en entreprises individuelles ou groupement d'entreprises.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-09-18 Avis de marché
2019-02-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et services connexes
Numéro de référence: Ac Impression Lr
Brève description:
Description succincte de l'accord-cadre: Impression, façonnage et livraison des supports de communication pour le Département du Loiret d'après fichier informatique fournis par le Département du Loiret. Les prestations concernent l'impression, la fourniture du papier, le façonnage, le conditionnement, la livraison et le suivi qualité des travaux de différents types de produits imprimés sur papier et support adhésif, principalement: — brochures piquées, dos carré collé, — dépliants;invitations, — affiches de tous formats, — feuillets, fiches, têtes de lettre, — blocs, — chemises, — cartes, — adhésifs, — enveloppes, — sacs kraft… Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé, en entreprises individuelles ou groupement d'entreprises.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Loiret
Adresse postale: Département du Loiret
Code postal: 45945
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.loiret.fr 🌏
Courrier électronique: srm.marches@loiret.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-18 📅
Date limite de soumission: 2018-10-22 📅
Date de publication: 2018-09-21 📅
Date de début: 2019-02-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 182-412221
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.2.2019 jusqu'au 31.12.2019.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description succincte de l'accord-cadre: Impression, façonnage et livraison des supports de communication pour le Département du Loiret d'après fichier informatique fournis par le Département du Loiret.
Les prestations concernent l'impression, la fourniture du papier, le façonnage, le conditionnement, la livraison et le suivi qualité des travaux de différents types de produits imprimés sur papier et support adhésif, principalement:
— brochures piquées, dos carré collé,
— dépliants;invitations,
— affiches de tous formats,
— feuillets, fiches, têtes de lettre,
— blocs,
— chemises,
— cartes,
— adhésifs,
— enveloppes,
— sacs kraft…
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé, en entreprises individuelles ou groupement d'entreprises.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 7
Informations sur les lots: Nombre d'opérateurs autorisés: 3 opérateurs minimum et 4 opérateurs maximum.
Intitulé du lot: Impression de supports par l'utilisation de presses numériques* type 36x52
Numéro du lot: 1
Brève description:
Impression de supports par l'utilisation de presses numériques (*) type 36x52 (formats 32 x 46 à 36 x52 cm) ou équivalentes, à l'exception des autres machines numériques, copieurs, photocopieurs et traceurs d'épreuvage. (*) igen, Nexpress, Indigo ou équivalentes, permettant une qualité similaire à une machine offset.
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Description des renouvellements:
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Informations complémentaires: L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.2.2019 jusqu'au 31.12.2019.
Intitulé du lot: Impression de supports par l'utilisation de machines offset à feuilles type 36x52 (formats 32x46 à 36x52 cm) ou équivalentes
Numéro du lot: 2
Brève description:
Impression de supports par l'utilisation de machines offset à feuilles type 36 x 52 (formats 32 x 46 à 36 x 52 cm) ou équivalentes.
Intitulé du lot: Impression de supports par l'utilisation de machines offset à feuilles type 52 x 72 (formats 45 x 64 à 54 x 74 cm) ou équivalentes
Numéro du lot: 3
Brève description:
Impression de supports par l'utilisation de machines offset à feuilles type 52 x 72 (formats 45 x 64 à 54 x 74 cm) ou équivalentes.
Intitulé du lot: Impression de supports par l'utilisation de machines offset à feuilles type 72 x 102 (formats 64 x 90 à 74 x 104) ou équivalentes
Numéro du lot: 4
Brève description:
Impression de supports par l'utilisation de machines offset à feuilles type 72 x 102 (formats 64 x 90 à 74 x 104) ou équivalentes.
Intitulé du lot: Impression d'affiches par l'utilisation de machines de format > 120 x 160 cm (offset, jet d'encre, sérigraphie) à l'exclusion des traceurs d'épreuvage
Numéro du lot: 5
Brève description:
Impression d'affiches par l'utilisation de machines de format > 120x160 cm (offset, jet d'encre, sérigraphie) à l'exclusion des traceurs d'épreuvage
Intitulé du lot: Impression de supports par l'utilisation de machines rotatives offset avec sécheur de 8, 16, 24 pages et plus, ou équivalentes
Numéro du lot: 6
Brève description:
Impression de supports par l'utilisation de machines rotatives offset avec sécheur de 8, 16, 24 pages et plus, ou équivalentes.
Informations complémentaires:
En lieu et place de la mention ci-dessus «durée à compter du 1.2.19 et jusqu'au 31.12.19», il convient de lire: «l'accord-cadre prendra effet à compter du 9.6.2019 jusqu'au 31.12.2019».
Intitulé du lot: Impression d'enveloppes
Numéro du lot: 7
Brève description: Impression d'enveloppes
Informations complémentaires:
En lieu et place de la mention ci-dessus «durée à compter du 1.2.19 et jusqu'au 31.12.19», il convient de lire: «l'accord-cadre prendra effet à compter du 27.5.2019 jusqu'au 31.12.2019».
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Loiret et autres départements

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui. Il peut également utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) ou le Document unique de marché européen (DUME) pour présenter sa candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.
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— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdiction de soumissionner,
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (DC2 ou forme libre),
— lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou forme libre).
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
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— déclarations appropriées de banques ou la preuve d'une assurance des risques professionnels.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Conditions de participation: capacités financières
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Conditions de participation: capacités techniques et professionnelles.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22450001700013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Marché à relancer en 2022
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.loiret.com - Les offres doivent être dématérialisées sur le site internet http://www.marches-publics.info, seul site admis à recevoir des offres dématérialisées. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 au minimum et 4 au maximum par lot) régit par les articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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Les marchés subséquents seront des marchés à bons de commande sans minimum, ni maximum en application de l'article 79 du décret n
Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-publics.loiret.com. Il pourra également être transmis par voie postale dans un délai ne pouvant excéder 6 jours suivant la réception par le bureau du courrier de la demande écrite ou par fax du candidat. Chaque demande écrite devra impérativement comporter une adresse mail valide, et l'adresse postale complète de la société demandeuse.
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Aucun document ne sera remis sur place.
Date prévisionnelle de notification du marché: janvier 2019.
Référence à la nomenclature: 23p03.
Publication(s) antérieure(s) au JOUE concernant le même marché: oui.
Numéro d'avis au JO: 2014/s 079-138752 du 23.4.2014.
Pour obtenir le détail des sous-critères de sélection des offres, il convient de se référer à l'article 6.2 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: voir coordonnées ci-dessus
Source: OJS 2018/S 182-412221 (2018-09-18)
Avis d'attribution de marché (2019-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description succincte de l'accord-cadre: impression, façonnage et livraison des supports de communication pour le département du Loiret d'après fichier informatique fournis par le département du Loiret. Les prestations concernent l'impression, la fourniture du papier, le façonnage, le conditionnement, la livraison et le suivi qualité des travaux de différents types de produits imprimés sur papier et support adhésif, principalement: — brochures piquées, dos carré collé, — dépliants, — invitations, — affiches de tous formats, — feuillets, fiches, têtes de lettre, — blocs; chemises, — cartes, — adhésifs, — enveloppes, — sacs kraft... Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé, en entreprises individuelles ou groupement d'entreprises.
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Valeur totale du marché: 372 847 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-06 📅
Date de publication: 2019-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 028-063226
Se réfère à l'avis: 2018/S 182-412221
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
L'accord cadre prendra effet à compter du 1er février 2019 jusqu'au 31 décembre 2019

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description succincte de l'accord-cadre: impression, façonnage et livraison des supports de communication pour le département du Loiret d'après fichier informatique fournis par le département du Loiret. Les prestations concernent l'impression, la fourniture du papier, le façonnage, le conditionnement, la livraison et le suivi qualité des travaux de différents types de produits imprimés sur papier et support adhésif, principalement:
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— dépliants,
— invitations,
— blocs; chemises,
— sacs kraft...
Impression de supports par l'utilisation de presses numériques* type 36x52 (formats 32x46 à 36x52 cm) ou équivalentes, à l'exception des autres machines numériques, copieurs, photocopieurs et traceurs d'épreuvage. *igen, Nexpress, Indigo ou équivalentes, permettant une qualité similaire à une machine offset
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Informations complémentaires:
L'accord cadre prendra effet à compter du 1er février 2019 jusqu'au 31 décembre 2019
Brève description:
Impression de supports par l'utilisation de machines offset à feuilles type 36x52 (formats 32x46 à 36x52 cm) ou équivalentes
Intitulé du lot: Impression de supports par l'utilisation de machines offset à feuilles type 52x72 (formats 45x64 à 54x74 cm) ou équivalentes
Brève description:
Impression de supports par l'utilisation de machines offset à feuilles type 52x72 (formats 45x64 à 54x74 cm) ou équivalentes
Intitulé du lot: Impression de supports par l'utilisation de machines offset à feuilles type 72x102 (formats 64x90 à 74x104) ou équivalentes
Brève description:
Impression de supports par l'utilisation de machines offset à feuilles type 72x102 (formats 64x90 à 74x104) ou équivalentes
Intitulé du lot: Impression d'affiches par l'utilisation de machines de format > 120x160 cm (offset, jet d'encre, sérigraphie) à l'exclusion des traceurs d'épreuvage
Brève description:
Impression de supports par l'utilisation de machines rotatives offset avec sécheur de 8, 16, 24 pages et plus, ou équivalentes
Informations complémentaires:
En lieu et place de la mention ci-dessus "Durée à compter du 01/02/19 et jusqu'au 31/12/19", il convient de lire: "L'Accord cadre prendra effet à compter du…
… 9 juin 2019 jusqu'au 31 décembre 2019."
… 27 mai 2019 jusqu'au 31 décembre 2019."

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-24 📅
Nom: Imprimerie Centrale
Adresse postale: BP 53
Commune postale: Gien
Code postal: 45500
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 4897.92 EUR 💰
Nom: Imprimerie Saviard
Adresse postale: 48 avenue du 8 Mai 1945
Commune postale: Coulanges-lès-Nevers
Code postal: 58660
Pays: Nièvre 🏙️
Valeur totale du marché: 4256.74 EUR 💰
Nom: Messages
Adresse postale: 111 rue Nicolas Vauquelin
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 8333.67 EUR 💰
Nom: Imprimerie Malvezin-Valadou
Adresse postale: ZI de Sistrières, 5 rue Félix Daguerre
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 6 966 EUR 💰
Nom: Groupe des imprimeries Morault
Adresse postale: 2 rue Torricelli
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 19485.20 EUR 💰
Nom: Prevost Offset
Adresse postale: 90 rue Léon Foucault
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Code postal: 45140
Valeur totale du marché: 17 925 EUR 💰
15760.17 EUR 💰
16698.93 EUR 💰
Nom: Corbet
Adresse postale: 21 rue de Picardie
Commune postale: Olivet
Code postal: 45160
Valeur totale du marché: 25838.13 EUR 💰
18 876 EUR 💰
23104.66 EUR 💰
26 074 EUR 💰
17 579 EUR 💰
Nom: Groupe Concordances
Adresse postale: Parc d'activité Les Aulnaies
Valeur totale du marché: 19 640 EUR 💰
17 218 EUR 💰
16 976 EUR 💰
Nom: SAS Publitex
Adresse postale: 17 rue Amiral Troude
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Pays: Finistère 🏙️
Valeur totale du marché: 5 751 EUR 💰
Nom: Alinea 36
Adresse postale: 158 avenue de Verdun
Commune postale: Châteauroux
Code postal: 36000
Pays: Indre 🏙️
Valeur totale du marché: 6119.26 EUR 💰
Nom: Westgraphy
Adresse postale: ZI de Villejames
Commune postale: Guérande
Code postal: 44350
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 4160.42 EUR 💰
291 306 EUR 💰
Nom: Maury Imprimeur
Adresse postale: 45330
Commune postale: Malesherbes
Code postal: 45330
Valeur totale du marché: 263497.05 EUR 💰
Nom: SIB Imprimerie
Adresse postale: ZI de la Liane
Commune postale: Saint-Léonard
Code postal: 62360
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 286 408 EUR 💰
Nom: Compagnie européenne de papeteries
Adresse postale: BP 7
Commune postale: Roullet-Saint-Estèphe
Code postal: 16440
Pays: Charente 🏙️
Valeur totale du marché: 14766.35 EUR 💰
Nom: Bong
Adresse postale: 1 rue Eugène Hermann
Commune postale: Saint-Sébastien-de-Morsent
Code postal: 27180
Pays: Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 16 717 EUR 💰
15032.17 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
7
8
5
3
4

Référence
Informations complémentaires
Le présent marché peut être consulté sur simple demande au siège du conseil départemental du Loiret — pôle de la performance de la gestion publique — service des ressources mutualisées — 45945 Orléans, sous réserve de secrets protégés par la loi.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: voir coordonnées ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 028-063226 (2019-02-06)
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Région:
France Centre — Val de Loire Centre — Val de Loire Loiret
Fournisseurs:
Alinea 36 Bong Compagnie européenne de papeteries Corbet Groupe concordances Groupe des imprimeries Morault Imprimerie centrale Imprimerie Malvezin-Valadou Imprimerie Saviard MAURY Imprimeur
Produits/services:
Services aux entreprises: droit,... Services d'impression et services connexes