Passation de marchés: Conseil départemental du Val d'Oise

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Récents marchés passés par Conseil départemental du Val d'Oise

2024-12-02   Relance accord-cadre à bons de commande relatif à l'entretien des zones humides dans les espaces naturels sensibles... (Conseil départemental du Val d'Oise)
Relance accord-cadre à bons de commande relatif à l'entretien des zones humides dans les espaces naturels sensibles (ENS) du Département du Val d'Oise. Voir la passation de marché »
2024-12-02   Accord-cadre à bons de commande relatif à l'entretien des espaces verts des sites départementaux (Conseil départemental du Val d'Oise)
la présente consultation a pour objet accord-cadre à bon de commande relatif à l'entretien des espaces verts des sites départementaux. Marché sur procédure d'Appel d'Offres passé en application des articles R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le présent marché est conclu à sa date de notification pour une durée d'un an, reconductible trois fois tacitement annuellement, sans que sa durée totale excède quatre ans. Cet … Voir la passation de marché »
2024-10-07   Accord-cadre à bons de commande relatif à l'entretien des ouvrages hydrauliques dans les parcs départementaux du Val d'Oise (Conseil départemental du Val d'Oise)
la présente consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande relatif à l'entretien des ouvrages hydrauliques dans les parcs départementaux du Val d'Oise. Marché sur procédure d'Appel d'Offres passé en application des articles R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande conclu - sans montant minimum global - montant maximum global de 400.000 Euros HT Le marché n'est pas … Voir la passation de marché »
2024-09-19   Relance - Gestion des biodéchets de restauration, issus des restaurants scolaires des collèges publics du Val d'Oise... (Conseil départemental du Val d'Oise)
Relance - Gestion des biodéchets de restauration, issus des restaurants scolaires des collèges publics du Val d'Oise et des restaurants administratifs du conseil départemental du Val d'Oise. Le marché est passé selon une procédure d'Appel d'Offres en application des articles R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande conclu avec un montant minimum global de 200 000 euros HT, et … Voir la passation de marché »
2024-08-07   Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marches subséquents relatif à la mission de maitrise d'œuvre... (Conseil départemental du Val d'Oise)
La présente consultation est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande et à marchés subséquents conclu selon une procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 et R. 2162-7 à -12 du Code de la commande publique. Ce marché public est conclu sans montant minimum global et avec un montant maximum global de 3 000 000 € HT pour une période de 4 ans ferme à compter de sa notification. Aucune … Voir la passation de marché »
2024-07-15   Accord Cadre à bons de commande relatif aux travaux de menuiseries intérieures de la zone Est du patrimoine départemental (Conseil départemental du Val d'Oise)
La présente consultation a pour objet les travaux de menuiseries intérieures de la zone Est du patrimoine départemental. La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le marché est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant annuel maximum de 1 000 000 € HT. Le présent marché n'est pas alloti conformément aux … Voir la passation de marché »
2024-07-11   Accords-cadres à bons de commande pour les travaux d'électricité dans l'ensemble des bâtiments départementaux (4 Lots) (Conseil départemental du Val d'Oise)
La présente consultation a pour objet les travaux d'électricité dans l'ensemble des bâtiments départementaux (4 lots). La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Chaque lot sera conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 2 000 000 € HT. Le marché est composé de 4 lots géographiques à … Voir la passation de marché »
2024-05-14   Travaux de désamiantage et de démolition préalables à la construction du collège 700 et de la halle sportive de Bezons (Conseil départemental du Val d'Oise)
La présente consultation a pour objet les travaux de désamiantage et de démolition préalables à la construction du collège 700 et de la halle sportive de Bezons. La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5 du Code de la commande publique du Code de la commande publique. Le présent marché n'est pas alloti car la dévolution en lots séparés risque de rendre techniquement difficile ou … Voir la passation de marché »
2024-05-06   La présente consultation a pour objet l'entretien des zones humides dans les Espaces Naturels Sensibles (ENS) du... (Conseil départemental du Val d'Oise)
La présente consultation a pour objet l'entretien des zones humides dans les Espaces Naturels Sensibles (ENS) du Département du Val d'Oise. La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le marché est conclu à sa date de notification pour une durée d'un an reconductible 2 fois tacitement annuellement, sans que sa durée totale … Voir la passation de marché »
2024-04-25   Conception, la fourniture, la pose et l'entretien du mobilier et signalétique sur les sites naturels du Conseil... (Conseil départemental du Val d'Oise)
La présente consultation a pour objet la conception, la fourniture, la pose et l'entretien du mobilier et signalétique sur les sites naturels du Conseil départemental du Val d'Oise. Marché sur procédure d'Appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le marché est conclu à sa date de notification pour une durée d'un an, reconductible tacitement annuellement deux fois, sans … Voir la passation de marché »
2024-04-15   Accord-cadre à bons de commande relatif à la Formation des assistants maternels agréés par le département du Val... (Conseil départemental du Val d'Oise)
La présente consultation à pour objet Formation des assistants maternels agréés par le département du Val d'Oise (2 lots). La consultation est effectuée sous forme d'un marché à procédure adaptée soumis aux dispositions des articles R. 2113-1 à -3, R. 2123-1 3°, R. 2123-2, de R. 2123-4 à -7, R. 2131-12 et -13, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le marché est conclu pour une durée d'un an, à compter de sa notification, reconductible trois fois, de façon tacite, sans que … Voir la passation de marché »
2024-04-15   Mise en œuvre du dispositif Chèque Emploi Service Universel (CESU) préfinancé Tiers Payant pour le versement de... (Conseil départemental du Val d'Oise)
La présente consultation a pour objet la mise en œuvre du dispositif Chèque Emploi Service Universel (CESU) préfinancé Tiers Payant pour le versement de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA) à domicile aux bénéficiaires en emploi direct. La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu … Voir la passation de marché »
2024-04-15   Prestations d'infogérance relatives au Centre d'Assistance et à l'assistance de proximité de la Direction des... (Conseil départemental du Val d'Oise)
La présente consultation a pour objet les Prestations d'infogérance relatives au Centre d'Assistance et à l'assistance de proximité de la Direction des Systèmes d'Information. Marché sur procédure Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). Le marché est conclu pour une durée ferme de 4 ans à compter de sa date de notification, sans montant minimum global et un montant maximum global de 1.000.000 € HT. La consultation n'est pas décomposée en lots pour les motifs suivants : … Voir la passation de marché »
2024-04-08   Concours de maîtrise d'oeuvre restreint pour l'opération de reconstruction/déconstruction du collège et du gymnase... (Conseil départemental du Val d'Oise)
La présente consultation a pour objet un concours de maîtrise d'œuvre restreint pour l'opération de reconstruction/déconstruction du collège et du gymnase René Descartes de Soisy-sous Montmorency en application des articles R. 2162-15 à R. 2162-26 du Code de la commande publique. Il s'agira d'un concours simplifié sur APS (avant-projet sommaire), dans lequel les quatre concurrents retenus devront remettre un avant-projet sommaire précisant la composition générale en plan et en volume de leur projet, une … Voir la passation de marché »
2024-04-05   Acquisition de livres imprimés non scolaires, de documents sonores, de documents audiovisuels, de jeux vidéo, de... (Conseil départemental du Val d'Oise)
La présente consultation a pour objet l'acquisition de livres imprimés non scolaires, de documents sonores, de documents audiovisuels, de jeux vidéo, de jeux et jouets pour les services du Département - 8 lots. Le présent marché est un Appel d'Offres passé en application des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le présent marché comporte 8 lots techniques à savoir : Lot n°1 : Livres jeunesse … Voir la passation de marché »
2024-04-03   Accord cadre à bons de commande pour les travaux de plomberie - Zones 1, 2, 3 et 4 du Département. (Conseil départemental du Val d'Oise)
La présente consultation a pour objet les travaux de plomberie - 4 lots. La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Chaque lot sera conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 800.000 € HT. Le marché est composé de 4 lots géographiques à savoir : •Lot 1 : Zone Sud du Département •Lot 2 : … Voir la passation de marché »
2024-03-27   Maîtrise d'œuvre pour la restructuration des locaux du bâtiment « Pergola » à CERGY (Conseil départemental du Val d'Oise)
La présente consultation a pour objet le marché de maîtrise d'œuvre pour la restructuration des locaux du bâtiment « Pergola », sis 3 place de la Pergola à CERGY (95000) - VAL D'OISE - FRANCE. Il sera fait recours à la procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-3 et -4 et R. 2161-12 à R. 2161-23 du Code de la commande publique. Nombre envisagé de participants : 3 candidats seront admis à remettre une offre. Le coût estimatif des travaux est estimé à 4M € TTC (valeur mars … Voir la passation de marché »
2024-03-19   Travaux de construction d'un collège 650 à Persan - Relance du Lot 2 - Corps d'état secondaires intérieurs (4 lots) (Conseil départemental du Val d'Oise)
La présente consultation a pour objet les travaux de construction d'un collège 650 à Persan - Relance du Lot 2 - Corps d'état secondaires intérieurs (4 lots). La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, et R. 2162-1 à -6 du Code de la commande publique. Le délai d'exécution global des prestations prévues au marché est de 6 mois à compter de la date figurant dans l'ordre de … Voir la passation de marché »
2024-02-13   ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE PRESTATIONS DE RESTAURATION/TRAITEUR POUR LES BESOINS DU... (Conseil départemental du Val d'Oise)
La présente consultation à pour objet fourniture de prestations de restauration/traiteur pour les besoins du Département du Val d'Oise - 2 lots. La consultation est effectuée sous forme d'un marché à procédure adaptée, soumis aux dispositions des articles R. 2113-1 à -3, R. 2123-1 3°, R. 2123-4 à -7, et R. 2131-12 et -14, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le marché est conclu à sa date de notification pour une durée d'un an reconductible 3 fois tacitement annuellement, … Voir la passation de marché »
2024-02-12   Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de maintenance courante du patrimoine du Conseil Départemental du... (Conseil départemental du Val d'Oise)
La présente consultation a pour objet les travaux de maintenance courante du patrimoine du Conseil Départemental du Val d'Oise - Clôtures et portails. La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Chaque lot sera conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 375.000 € HT. Le marché est … Voir la passation de marché »
2024-02-08   Fourniture de services de télécommunications pour le Département du Val d'Oise (Conseil départemental du Val d'Oise)
La présente consultation a pour objet la fourniture de services de télécommunications pour le Département du Val d'Oise. Marché sur procédure Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). Le marché est conclu pour une durée ferme de 4 ans à compter de sa date de notification, sans montant minimum global et un montant maximum global de 900.000 € HT. La consultation n'est pas décomposée en lots pour les motifs suivants : Impossible d'identifier des prestations distinctes. … Voir la passation de marché »
2024-02-05   Assurance « DOMMAGES OUVRAGE et GARANTIES DIVERSES » applicables à l'opération de construction suivante : TRAVAUX DE... (Conseil départemental du Val d'Oise)
La présente consultation à pour objet assurance « DOMMAGES OUVRAGE et GARANTIES DIVERSES » applicables à l'opération de construction suivante : TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN COLLEGE 650 A PERSAN. Marché sur procédure d'appel d'offres ouvert, passé en application des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2124-1 et R.2124-2, R.2131-16 et R.2131-17, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique issu de l'ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative et du décret n° 2018-1075 du 03 … Voir la passation de marché »
2024-02-02   Maîtrise d''œuvre pour l'aménagement des locaux du bâtiment « Etoile » (Conseil départemental du Val d'Oise)
La présente consultation a pour objet le marché de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement des locaux du bâtiment « Etoile », sis 9 rue des 3 Fontaines à CERGY (95000). Il sera fait recours à la procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-3 et -4 et R. 2161-12 à R. 2161-23 du Code de la commande publique. Nombre envisagé de participants : 3 candidats seront admis à remettre une offre. Le coût estimatif des travaux est estimé à 3,85M € TTC (valeur janvier 2024). Le coût estimé du … Voir la passation de marché »
2024-01-30   Réalisation de reconnaissances géotechniques et d'analyses de sol pour les opérations d'infrastructures routières... (Conseil départemental du Val d'Oise)
Réalisation de reconnaissances géotechniques et d'analyses de sol pour les opérations d'infrastructures routières départementales Voir la passation de marché »