2026-01-05MARCHE RESERVE POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE CERTAINS QUARTIERS BEAUNOIS, POUR LE TRI SELECTIF DES DECHETS... (Commune de Beaune)
La présente consultation a pour objet l'entretien des espaces verts de certains quartiers Beaunois, le tri sélectif des déchets du cimetière et des prestations d'entretien ponctuelles au cimetière. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L2125-1 1° et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1°, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour …
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2025-11-07ACCORD CADRE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX D'IMPRESSION ET DE SUPPORTS DE COMMUNICATION POUR LES BESOINS DU... (Commune de Beaune)
La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux d’impression et de supports de communication pour les besoins de la Commune de Beaune et de son CCAS et pour la Communauté d’Agglomération Beaune Côte et Sud. Le présent accord-cadre était précédemment décomposé en 6 lots, cette consultation concerne la relance du lot 2 puisque le maximum a été atteint sur ce lot, dans le cadre du contrat lancé précédemment le 07/12/2022. Lot 2 – affiches Ce lot recouvre la réalisation d’affiches de …
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2025-10-27PRESTATIONS DE TRANSPORT COLLECTIF EN BUS AVEC CHAUFFEUR POUR LES NAVETTES ET LES SORTIES DES DIFFERENTS SERVICES... (Commune de Beaune)
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de transport collectif en bus avec chauffeur pour les navettes et les sorties des différents services des membres du groupement de commandes, et location de courte durée de minibus sans chauffeur. Les prestations s'exécuteront sur le territoire de la Commune de Beaune, de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud, d'autres sur le territoire du Département de la Côte d'Or, de la Saône et Loire, ou plus globalement sur le territoire de la Région …
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2025-08-29FOURNITURE, POSE, MISE EN SERVICE ET PRESTATIONS DE CONNECTIVITE D'APPAREILS HORODATEURS DE STATIONNEMENT DE VOIRIE... (Commune de Beaune)
La consultation est passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L2125-1 1° et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1°, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 500 000 Euros HT sur toute la durée du marché. Le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée de 4 ans. Par dérogation à l'article …
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2025-06-23Désignation d'un prestataire pour la réalisation d'un programme pour la création d'un groupe scolaire regroupant... (Commune de Beaune)
Le présent marché a pour objet de désigner un prestataire pour réaliser une étude de faisabilité ainsi qu'un programme permettant la création d'un groupe scolaire regroupant deux écoles existantes et un périscolaire à Beaune, dans un sens fonctionnel et pédagogique, tout en favorisant une optimisation foncière des espaces. Ce marché est passé sous la forme d'une procédure formalisée en application des articles L.1111-1 et L.2124-1 et des articles R.2124-1 et R.2124-2 du Code de la Commande Publique. Le …
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2025-05-07Fourniture de carburants pour les besoins de la Commune de Beaune et de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud (Commune de Beaune)
Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L2125-1 1° et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de : - 130 000 litres pour le lot 1. - 30 000 litres pour le lot 2. - 6 000 litres pour le lot 3. Le marché est conclu pour le groupement de commandes constitué entre la Commune de …
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2025-03-21Relance du lot 1 - Entretien des espaces verts de la Commune de Beaune (Commune de Beaune)
Le présent marché a pour objet la relance du lot 1 entretien des espaces verts de la Commune de Beaune. Une première consultation a été lancée le 28.06.2024 et comportait 3 lots : Lot 1 Entretien des espaces verts Lot 2 Entretien des plans d'eau Lot 3 Entretien du patrimoine arboré Les lots 2 et 3 ont été notifiés le 12.12.2024. Les membres de la Commission d'Appel d'Offres ont décidé lors de leur réunion le 6.01.2025 de relancer le lot 1 entretien des espaces verts parce que les offres avaient dépassé …
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2025-02-26Réalisation de signalisation horizontale et fourniture de signalisation verticale pour la Commune de Beaune (Commune de Beaune)
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L2125-1 1°, L2124-1, R2124-1, R2124-2-1°, L2124-2, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Pour le lot 1, le montant maximum de commandes pour la durée du marché est de 600 000 Euros HT . Pour le lot 2, le montant maximum de commandes pour la durée du marché est de 80 000 Euros HT. Le marché prend effet à compter de sa notification pour …
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2024-11-18Travaux de réhabilitation du stade nautique de la Commune de Beaune. Relance des lots 4-5-9-17 (Commune de Beaune)
Cette présente consultation porte sur la relance des lots 4 - 5 - 9 - 17 de l'opération globale de travaux de réhabilitation du stade nautique, soit : Lot 4 - VRD - Aménagements paysagers Lot 5 - Gros oeuvre - maçonneries Lot 9 - CVC - Plomberie Lot 17 - Cloisons - peintures - signalétique Ces 4 lots font l'objet d'une relance. Les offres reçues ont été déclarées inacceptables par les membres de la Commission d'Appel d'Offres réunis le 8 novembre 2024. Il s'agit d'un marché à procédure formalisée, passé …
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2024-07-12Travaux de réhabilitation du stade nautique de la Commune de Beaune. Lots 1-2-3 (Commune de Beaune)
Cette présente consultation porte sur les 3 premiers lots de l'opération globale de travaux de réhabilitation du stade nautique de la Commune de Beaune. Il s'agit d'un marché à procédure formalisée, passé en appel d'offres ouvert, en application des articles L1111-1, L1111-2, L2124-1, L2124-2, et des articles R2124-1 et R2124-2 du code de la commande publique. La visite du site est obligatoire pour remettre une offre pour ces 3 premiers lots (Cf. RC). Le marché est conclu pour une durée de 30 mois à …
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