Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection de repas à la cuisine centrale communautaire

Communauté de communes Terre de Camargue

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2026-10-01.

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Historique des marchés publics
Date Document
2026-10-01 Avis de marché
Avis de marché (2026-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection de repas à la cuisine centrale communautaire
Numéro de référence: 6CDV05
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 398 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Produits laitiers, B.O.F
Valeur estimée hors TVA: 276 000 EUR 💰
Description du marché: Produits laitiers, B.O.F
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Cuisine centrale
Code postal: 30220
Ville: Aigues-Mortes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Produits laitiers BOF BIO
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché: Produits laitiers BOF BIO
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Epicerie Produits conventionnels
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Epicerie Produits conventionnels
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Epicerie produits bio
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Epicerie produits bio
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Produits surgelées conventionnels & bio
Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Description du marché: Produits surgelées conventionnels & bio
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Rôtis sous vide 5ème gamme
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Rôtis sous vide 5ème gamme
Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Viandes fraiches bio ou labellisé :boeuf,veau,agneau
Description du marché: Viandes fraiches bio ou labellisé :boeuf,veau,agneau
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Légumes et fruits frais
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description du marché: Légumes et fruits frais
Produits/services supplémentaires: Légumes, fruits et noix 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-02 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-03 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-03 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont révisables. L'accord cadre prévoit une clause sociale

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Terre de Camargue
Numéro d'enregistrement national: 53303
Adresse postale: 13 Rue du port
Code postal: 30220
Commune postale: Aigues-Mortes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FELINE Thierry
Courrier électronique: cc@terredecamargue.fr 📧
Téléphone: 0466739120 📞
URL: http://www.terredecamargue.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881482 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881482 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: AE03DA7A-CFE0-78F3-E2745D45544DEFDF
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 192-682299 (2026-10-01)