Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection de repas à la cuisine centrale communautaire
Communauté de communes Terre de Camargue
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteDeadline 2026-11-02
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix › Légumes, fruits et noix
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
- • Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Viande
- • Produits laitiers › Produits laitiers divers
- • Languedoc-Roussillon › Gard
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection de repas à la cuisine centrale communautaire
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 398 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits laitiers, B.O.F
Valeur estimée hors TVA: 276 000 EUR 💰
Description du marché: Produits laitiers, B.O.F
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Cuisine centrale
Code postal: 30220
Ville: Aigues-Mortes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits laitiers BOF BIO
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché: Produits laitiers BOF BIO
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Epicerie Produits conventionnels
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Epicerie Produits conventionnels
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Epicerie produits bio
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Epicerie produits bio
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits surgelées conventionnels & bio
Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Description du marché: Produits surgelées conventionnels & bio
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Rôtis sous vide 5ème gamme
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Rôtis sous vide 5ème gamme
Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viandes fraiches bio ou labellisé :boeuf,veau,agneau
Description du marché: Viandes fraiches bio ou labellisé :boeuf,veau,agneau
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Légumes et fruits frais
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description du marché: Légumes et fruits frais
Produits/services supplémentaires: Légumes, fruits et noix 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-02 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-03 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-03 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Terre de Camargue
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 Rue du port
Code postal: 30220
Commune postale: Aigues-Mortes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FELINE Thierry
Courrier électronique: cc@terredecamargue.fr 📧
Téléphone: 0466739120 📞
URL: http://www.terredecamargue.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881482 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881482 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 192-682299 (2026-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection de repas à la cuisine centrale communautaire
Numéro de référence:
6CDV05
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 398 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Produits laitiers, B.O.F
Valeur estimée hors TVA: 276 000 EUR 💰
Description du marché: Produits laitiers, B.O.F
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Cuisine centrale
Code postal: 30220
Ville: Aigues-Mortes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Produits laitiers BOF BIO
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché: Produits laitiers BOF BIO
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Epicerie Produits conventionnels
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Epicerie Produits conventionnels
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Epicerie produits bio
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Epicerie produits bio
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Produits surgelées conventionnels & bio
Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Description du marché: Produits surgelées conventionnels & bio
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Rôtis sous vide 5ème gamme
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Rôtis sous vide 5ème gamme
Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Viandes fraiches bio ou labellisé :boeuf,veau,agneau
Description du marché: Viandes fraiches bio ou labellisé :boeuf,veau,agneau
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Légumes et fruits frais
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description du marché: Légumes et fruits frais
Produits/services supplémentaires: Légumes, fruits et noix 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-02 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-03 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-03 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prix sont révisables. L'accord cadre prévoit une clause sociale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Terre de Camargue
Numéro d'enregistrement national:
53303
Adresse postale: 13 Rue du port
Code postal: 30220
Commune postale: Aigues-Mortes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FELINE Thierry
Courrier électronique: cc@terredecamargue.fr 📧
Téléphone: 0466739120 📞
URL: http://www.terredecamargue.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881482 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881482 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
AE03DA7A-CFE0-78F3-E2745D45544DEFDF
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 192-682299 (2026-10-01)
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