Passation de marchés: Communauté de communes du Toulois
>20 marchés publics archivés
Communauté de communes du Toulois a toujours été un acheteur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement et services de transport des ordures ménagères.
Historiquement, les fournisseurs de Communauté de communes du Toulois sont Sorelife, Axis architecture (mandataire du groupement Axis Architecture / Lamalle ingénierie / TB ingénierie), Citraval SAS, déclaré sans suite pour motif d'intérêt général, GDE (Guy Dauphin Environnement), Géoprotech, Infructueux, Paprec, Sarl Astech et SAS Chimirec Est.
Récents marchés passés par Communauté de communes du Toulois
2015-10-13
Curage, entretien et inspections televisees des reseaux et essais de receptions des ouvrages d'assainissement (aoo-2015-02) (Communauté de communes du Toulois)
La présente consultation concerne les prestations de curage, d'entretien et d'inspections télévisées des réseaux et installations d'assainissement, ainsi que les essais de réception des ouvrages neufs sur le territoire de la communauté de communes du Toulois. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne les prestations de curage, d'entretien et d'inspections télévisées des réseaux et installations d'assainissement, ainsi que les essais de réception des ouvrages neufs sur le territoire de la communauté de communes du Toulois. Voir la passation de marché »
2015-09-22
Fourniture et acheminement d'électricité pour le centre communautaire aquatique ovive et prestations de services... (Communauté de communes du Toulois)
La présente consultation a pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité, ainsi que la réalisation de prestations de services associées pour le site d'achat identifié. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité, ainsi que la réalisation de prestations de services associées pour le site d'achat identifié. Voir la passation de marché »
2015-03-17
Marché de pré-collecte des déchets ménagers en apport volontaire et de collectes spécifiques (aoo-2014-05) (Communauté de communes du Toulois)
Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations liées à la pré-collecte des déchets ménagers en apport volontaire et de collectes spécifiques de la communauté de communes du Toulois. Pour les lots no 1, 3 et 4, le présent marché prend la forme d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum en référence à l'article 77 du code des marchés publics (accord-cadre au sens du droit communautaire). L'étendue des besoins à satisfaire ne pouvant être entièrement arrêtée dans les lots no 2 et 5 … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations liées à la pré-collecte des déchets ménagers en apport volontaire et de collectes spécifiques de la communauté de communes du Toulois. Pour les lots no 1, 3 et 4, le présent marché prend la forme d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum en référence à l'article 77 du code des marchés publics (accord-cadre au sens du droit communautaire). L'étendue des besoins à satisfaire ne pouvant être entièrement arrêtée dans les lots no 2 et 5 … Voir la passation de marché »
2014-12-16
Marché de collecte des PAV verre et des PAV papiers de traitement des OMR et du tout-venant des déchetteries et des... (Communauté de communes du Toulois)
Le pouvoir adjudicateur du présent marché est un groupement de commandes (article 8 du code des marchés publics) formé de la communauté de communes du Toulois et de la Covalom (société publique locale administrée à part égale, par ses deux collectivités actionnaires que sont: * la CCMM et * la CCPCST; la Covalom a pour objet la collecte des déchets ménagers et assimilés produits sur les territoires des collectivités précitées, actionnaires et clientes). Le marché est un marché de "services ordinaires", … Voir la passation de marché »
Le pouvoir adjudicateur du présent marché est un groupement de commandes (article 8 du code des marchés publics) formé de la communauté de communes du Toulois et de la Covalom (société publique locale administrée à part égale, par ses deux collectivités actionnaires que sont: * la CCMM et * la CCPCST; la Covalom a pour objet la collecte des déchets ménagers et assimilés produits sur les territoires des collectivités précitées, actionnaires et clientes). Le marché est un marché de "services ordinaires", … Voir la passation de marché »
2014-11-14
Marché de collecte et transport des OMR en porte-à-porte et apport volontaire et des PAV multimatériaux (aoo-2014-04) (Communauté de communes du Toulois)
Le pouvoir adjudicateur du présent marché est la Communauté de communes du Toulois. Le marché est un marché de «services ordinaires», d'une durée de sept ans fermes (durée correspondant à l'amortissement des matériels). Il a pour objet l'exécution des prestations liées aux différentes composantes de collecte et de transport des OMR en porte-à-porte et apport volontaire et des PAV multimatériaux de la Communauté de communes du Toulois. Voir la passation de marché »
Le pouvoir adjudicateur du présent marché est la Communauté de communes du Toulois. Le marché est un marché de «services ordinaires», d'une durée de sept ans fermes (durée correspondant à l'amortissement des matériels). Il a pour objet l'exécution des prestations liées aux différentes composantes de collecte et de transport des OMR en porte-à-porte et apport volontaire et des PAV multimatériaux de la Communauté de communes du Toulois. Voir la passation de marché »
2014-10-31
Marché de gestion du bas de quai des déchetteries (aoo-2014-03) (Communauté de communes du Toulois)
Le pouvoir adjudicateur du présent marché est un groupement de commandes (article 8 du code des marchés publics) formé de la communauté de communes du toulois et de la covalom (société publique locale administrée à part égale, par ses deux collectivités actionnaires que sont: * la ccmm et * la ccpcst; la covalom a pour objet la collecte et le traitement des déchets des déchets ménagers et assimilés produits sur les territoires des collectivités précitées, actionnaires et clientes). Le marché est un … Voir la passation de marché »
Le pouvoir adjudicateur du présent marché est un groupement de commandes (article 8 du code des marchés publics) formé de la communauté de communes du toulois et de la covalom (société publique locale administrée à part égale, par ses deux collectivités actionnaires que sont: * la ccmm et * la ccpcst; la covalom a pour objet la collecte et le traitement des déchets des déchets ménagers et assimilés produits sur les territoires des collectivités précitées, actionnaires et clientes). Le marché est un … Voir la passation de marché »
2013-08-05
Mission de maitrise d'oeuvre relative à la réhabilitation du bâtiment 001 sur le site de l'espace du génie à... (Communauté de communes du Toulois)
Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation d'un ancien bâtiment militaire de casernement. la mission de maîtrise d'oeuvre est établie conformément à/au : – la loi no 85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée, – décret no 93-1268 du 29 novembre 1993 relatif aux missions de maîtrise d'oeuvre confiées par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé, – l'arrêté du 21 décembre 1993 relatif aux modalités … Voir la passation de marché »
Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation d'un ancien bâtiment militaire de casernement. la mission de maîtrise d'oeuvre est établie conformément à/au : – la loi no 85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée, – décret no 93-1268 du 29 novembre 1993 relatif aux missions de maîtrise d'oeuvre confiées par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé, – l'arrêté du 21 décembre 1993 relatif aux modalités … Voir la passation de marché »
2013-07-24
Mission de maitrise d'oeuvre relative à la réhabilitation du bâtiment 001 sur le site de l'Espace du génie à Ecrouves (54) (Communauté de communes du Toulois)
marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation d'un ancien bâtiment militaire de casernement.la mission de maîtrise d'oeuvre est établie conformément à/au : - la loi n 85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée, - décret n 93-1268 du 29 novembre 1993 relatif aux missions de maîtrise d'oeuvre confiées par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé, - l'arrêté du 21 décembre 1993 relatif aux modalités … Voir la passation de marché »
marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation d'un ancien bâtiment militaire de casernement.la mission de maîtrise d'oeuvre est établie conformément à/au : - la loi n 85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée, - décret n 93-1268 du 29 novembre 1993 relatif aux missions de maîtrise d'oeuvre confiées par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé, - l'arrêté du 21 décembre 1993 relatif aux modalités … Voir la passation de marché »
2012-10-12
Etude pour la réalisation du zonage d'assainissement de communes situées sur le territoire de la communauté de... (Communauté de communes du Toulois)
Les principales communes concernées par cette étude sont les communes de Boucq, de Bicqueley, de Gye, de Charmes la Cote, de Choloy-Menillot et de Domgermain. Toutefois d'autres communes non connues à ce jour, pourront ultérieurement faire l'objet d'une étude de zonage d'assainissement. Voir la passation de marché »
Les principales communes concernées par cette étude sont les communes de Boucq, de Bicqueley, de Gye, de Charmes la Cote, de Choloy-Menillot et de Domgermain. Toutefois d'autres communes non connues à ce jour, pourront ultérieurement faire l'objet d'une étude de zonage d'assainissement. Voir la passation de marché »
2011-10-13
Essais de reception des marchés de travaux d'assainissement et eaux pluviales (aoo-2011-03) (Communauté de communes du Toulois)
Les prestations du présent marché concernent la réalisation des essais de réception des ouvrages réalisés dans le cadre des marchés de travaux d'assainissement et d'eaux pluviales. Ils concernent trois types de contrôles: — compactage, — inspections visuelles et télévisuelles, — contrôle d'étanchéité. Voir la passation de marché »
Les prestations du présent marché concernent la réalisation des essais de réception des ouvrages réalisés dans le cadre des marchés de travaux d'assainissement et d'eaux pluviales. Ils concernent trois types de contrôles: — compactage, — inspections visuelles et télévisuelles, — contrôle d'étanchéité. Voir la passation de marché »
2011-10-06
Curage, entretien des réseaux des installations d'assainissement et des stations éléctromécaniques (Communauté de communes du Toulois)
Le présent marché a pour objet les prestations relatives au nettoyage et à l'entretien des réseaux d'assainissement et de ses annexes, prestations divisées en 2 lots: — lot 1: entretien et nettoyage des réseaux existants, — lot 2: maintenance electromecanique. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet les prestations relatives au nettoyage et à l'entretien des réseaux d'assainissement et de ses annexes, prestations divisées en 2 lots: — lot 1: entretien et nettoyage des réseaux existants, — lot 2: maintenance electromecanique. Voir la passation de marché »
2011-03-21
Fourniture et pose de conteneurs (semi-)enterrés pour les déchets ménagers et assimilés, les recyclables et le verre... (Communauté de communes du Toulois)
La consultation concerne un marché à bons de commande de fourniture, livraison et pose de points d'apport volontaire (semi-)enterrés munis de boîtiers informatiques de contrôle d'accès pour le flux omr (lecteurs de badges). Voir la passation de marché »
La consultation concerne un marché à bons de commande de fourniture, livraison et pose de points d'apport volontaire (semi-)enterrés munis de boîtiers informatiques de contrôle d'accès pour le flux omr (lecteurs de badges). Voir la passation de marché »
2010-09-09
Services de collecte des ordures ménagères (Communauté de communes du Toulois)
Prestations de pré-collecte, gestion de la tarification incitative, de collecte des déchets ménagers et assimilés, et de tri des recyclables (marché 049-2010). Le présent marché a pour objet la réalisation des prestations de pré-collecte et de gestion de la tarification incitative, de collecte et de tri des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la communauté de communes du toulois. Les lots 1, 2 et 4 du présent marché sont à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) sans … Voir la passation de marché »
Prestations de pré-collecte, gestion de la tarification incitative, de collecte des déchets ménagers et assimilés, et de tri des recyclables (marché 049-2010). Le présent marché a pour objet la réalisation des prestations de pré-collecte et de gestion de la tarification incitative, de collecte et de tri des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la communauté de communes du toulois. Les lots 1, 2 et 4 du présent marché sont à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) sans … Voir la passation de marché »
2010-08-18
Services de collecte des ordures (Communauté de communes du Toulois)
Prestation de collecte et de transport du verre en point d'apport volontaire (marché 047-2010). Le pouvoir adjudicateur du présent marché est un groupement de commande constitué de la communauté de communes du Toulois, de la communauté de communes Moselle et Madon, de la communauté de communes du pays de Colombey et du sud Toulois et de la communauté de communes du Saintois au Vermois. La coordination du groupement de commande est assurée par la communauté de communes du Toulois. Le présent marché est à … Voir la passation de marché »
Prestation de collecte et de transport du verre en point d'apport volontaire (marché 047-2010). Le pouvoir adjudicateur du présent marché est un groupement de commande constitué de la communauté de communes du Toulois, de la communauté de communes Moselle et Madon, de la communauté de communes du pays de Colombey et du sud Toulois et de la communauté de communes du Saintois au Vermois. La coordination du groupement de commande est assurée par la communauté de communes du Toulois. Le présent marché est à … Voir la passation de marché »
2010-08-17
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux (Communauté de communes du Toulois)
Prestation de réception et traitement des ordures ménagères résiduelles et assimilées et de réception et traitement du tout-venant des déchetteries (marché 046-2010). Le pouvoir adjudicateur du présent marché est un groupement de commande constitué de la communauté de communes du toulois, et la communauté de communes du Pays de Colombey et du Sud toulois. La coordination du groupement de commande est assurée par la communauté de communes du toulois. Le présent marché est à bons de commande (article 77 du … Voir la passation de marché »
Prestation de réception et traitement des ordures ménagères résiduelles et assimilées et de réception et traitement du tout-venant des déchetteries (marché 046-2010). Le pouvoir adjudicateur du présent marché est un groupement de commande constitué de la communauté de communes du toulois, et la communauté de communes du Pays de Colombey et du Sud toulois. La coordination du groupement de commande est assurée par la communauté de communes du toulois. Le présent marché est à bons de commande (article 77 du … Voir la passation de marché »
2010-08-17
Services de transport des ordures ménagères (Communauté de communes du Toulois)
Gestion du bas de quai des déchetteries (marché 045-2010). Le pouvoir adjudicateur du présent marché est un groupement de commande constitué de la Communauté de communes du toulois, de la Communauté de communes Moselle et Madon, de la Communauté de communes du Pays de Colombey et du Sud Toulois. La coordination du groupement de commande est assurée par la Communauté de communes du Toulois. Le présent marché est à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) sans minimum ni maximum. Il a pour … Voir la passation de marché »
Gestion du bas de quai des déchetteries (marché 045-2010). Le pouvoir adjudicateur du présent marché est un groupement de commande constitué de la Communauté de communes du toulois, de la Communauté de communes Moselle et Madon, de la Communauté de communes du Pays de Colombey et du Sud Toulois. La coordination du groupement de commande est assurée par la Communauté de communes du Toulois. Le présent marché est à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) sans minimum ni maximum. Il a pour … Voir la passation de marché »
2010-07-16
Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (Communauté de communes du Toulois)
Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la seconde tranche de travaux de requalification du pôle industriel Toul Europe (marché 031-2010). Le candidat devra répondre en s'appuyant sur une démarche de qualité et de développement durable, prenant en compte les contraintes existantes. mettre en valeur le pôle industriel et conforter son positionnement de poumon économique du toulois en permettant le développement d'activités économiques locales et l'attraction d'entreprises exogènes, en améliorant … Voir la passation de marché »
Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la seconde tranche de travaux de requalification du pôle industriel Toul Europe (marché 031-2010). Le candidat devra répondre en s'appuyant sur une démarche de qualité et de développement durable, prenant en compte les contraintes existantes. mettre en valeur le pôle industriel et conforter son positionnement de poumon économique du toulois en permettant le développement d'activités économiques locales et l'attraction d'entreprises exogènes, en améliorant … Voir la passation de marché »
2009-06-16
Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (Communauté de communes du Toulois)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Mission de maîtrise d'oeuvre relative aux travaux de requalification du pôle industriel Toul Europe. Le candidat devra répondre au programme en formulant une proposition d'aménagement (par tranche puis globale) devant s'inscrire dans une démarche de qualité et de développement durable. Les aménagements devront globalement prendre en compte : — les contraintes géométriques de raccordement de la voirie aux entrées des entreprises, — l'adaptation aux … Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Mission de maîtrise d'oeuvre relative aux travaux de requalification du pôle industriel Toul Europe. Le candidat devra répondre au programme en formulant une proposition d'aménagement (par tranche puis globale) devant s'inscrire dans une démarche de qualité et de développement durable. Les aménagements devront globalement prendre en compte : — les contraintes géométriques de raccordement de la voirie aux entrées des entreprises, — l'adaptation aux … Voir la passation de marché »
2008-10-18
Service de gestion du réseau d'assainissement (Communauté de communes du Toulois)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Travaux de curage, d'entretien des réseaux des installations d'assainissement et des stations électromécaniques. Groupement de commandes passé en application de l'article 8 du Code des Marchés Publics associant la Communauté de Communes du Toulois (coordonnateur) et le Syndicat Intercommunal d'assainissement de la Bouvade situé à Mont Le Vignoble. Marché à bons de commande selon les dispositions de l'article 77 du Code des Marchés Publics avec mini … Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Travaux de curage, d'entretien des réseaux des installations d'assainissement et des stations électromécaniques. Groupement de commandes passé en application de l'article 8 du Code des Marchés Publics associant la Communauté de Communes du Toulois (coordonnateur) et le Syndicat Intercommunal d'assainissement de la Bouvade situé à Mont Le Vignoble. Marché à bons de commande selon les dispositions de l'article 77 du Code des Marchés Publics avec mini … Voir la passation de marché »
2008-06-10
Travaux de construction de piscines (Communauté de communes du Toulois)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Travaux de construction d'un centre aquatique. Les travaux sont liés à la construction d'une piscine couverte avec divers plans d'eau (bassin sportif avec fosse de plongée, bassin ludique, pataugeoire, lignes d'eau à 50 mètres, ...). Le bâtiment comporte outre la piscine proprement dite, des annexes fonctionnelles administratives et techniques. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Travaux de construction d'un centre aquatique. Les travaux sont liés à la construction d'une piscine couverte avec divers plans d'eau (bassin sportif avec fosse de plongée, bassin ludique, pataugeoire, lignes d'eau à 50 mètres, ...). Le bâtiment comporte outre la piscine proprement dite, des annexes fonctionnelles administratives et techniques. Voir la passation de marché »
2007-12-08
Travaux de construction de piscines (Communauté de communes du Toulois)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Travaux de construction d'un centre aquatique. Les travaux sont liés à la construction d'une piscine couverte avec divers plans d'eau (bassin sportif avec fosse de plongée, bassin ludique, bassin romain et pataugeoire ). Le bâtiment comporte outre la piscine proprement dite et ses annexes fonctionnelles administratives et techniques, des espaces réservés à l'accueil du public spectateur (gradins). Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Travaux de construction d'un centre aquatique. Les travaux sont liés à la construction d'une piscine couverte avec divers plans d'eau (bassin sportif avec fosse de plongée, bassin ludique, bassin romain et pataugeoire ). Le bâtiment comporte outre la piscine proprement dite et ses annexes fonctionnelles administratives et techniques, des espaces réservés à l'accueil du public spectateur (gradins). Voir la passation de marché »