Service de gestion du réseau d'assainissement

Communauté de communes du Toulois

Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Travaux de curage, d'entretien des réseaux des installations d'assainissement et des stations électromécaniques. Groupement de commandes passé en application de l'article 8 du Code des Marchés Publics associant la Communauté de Communes du Toulois (coordonnateur) et le Syndicat Intercommunal d'assainissement de la Bouvade situé à Mont Le Vignoble. Marché à bons de commande selon les dispositions de l'article 77 du Code des Marchés Publics avec mini et maxi annuels pour des travaux de curage, d'entretien des réseaux des installations d'assainissement et des stations électromécaniques divisé en 3 lots : — Entretien et nettoyage des réseaux existants, — Maintenance électromécanique des ouvrages, — Contrôles extérieurs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2008-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2008-10-18.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2008-10-14 Avis de marché
2009-04-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2008-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service de gestion du réseau d'assainissement
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Travaux de curage, d'entretien des réseaux des installations d'assainissement et des stations...”    Afficher plus
Lieu d'exécution
fr41 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Activité principale: Services généraux des administrations publiques

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Toulois
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?selected=0&PCSLID=CSL_2008_rP_G-C_pPO 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2008-10-18 📅
Date de réception: 2008-10-14 📅
Date d'envoi: 2008-10-14 📅
Date limite de soumission: 2008-12-08 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2008-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 269952-2008
Numéro JO-S: 203/2008

Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de dragage et de pompage 📦
Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Services d'évacuation des boues 📦
Source: OJS 2008/S 203-269952 (2008-10-14)
Avis d'attribution de marché (2009-04-24)
Objet
Lieu d'exécution
fr411 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Réglementation: Communautés européennes

Procédure
Type de procédure: Avis d'attribution
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: f.futol@cctoulois.com 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2009-04-25 📅
Date de réception: 2009-04-24 📅
Date d'envoi: 2009-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 114873-2009
Numéro JO-S: 80/2009
Se réfère à l'avis: 269952-2008

Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: Coved, Zone Industrielle, F-68190 Ungersheim. Société AUR, 331 impasse Berthollet, BP 11, F-54712 Ludres cedex. Malezieux, 1 rue Saint Vincent, BP 60640, F-57146 Woippy Cedex.
Source: OJS 2009/S 080-114873 (2009-04-24)
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Produits/services:
Travaux de dragage et de pompage Service de gestion du réseau d'assainissement Services d'évacuation des boues