Fourniture de pièces détachées et prestations associées pour le parc automobile de CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo et des communes de La Baule-Escoublac et Guérande - Groupement de commandes

CAP Atlantique

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-30.

Qui ?

• CAP Atlantique

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-05-30	Avis de marché

Avis de marché (2024-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées et prestations associées pour le parc automobile de CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo et des communes de La Baule-Escoublac et Guérande - Groupement de commandes
Numéro de référence: 24CAP0044AOO
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: lubrifiants (Huiles et graisses)
Description du marché: lubrifiants (Huiles et graisses)
Produits/services supplémentaires: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants 📦
Adresse postale: Territoire de la communauté d'agglomération de la Presqu'ile de Guérande La Baule Guérande Agglo
Code postal: 44500
Ville: La Baule-Escoublac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: pneumatiques et prestations associées Poids Lourds
Description du marché: pneumatiques et prestations associées Poids Lourds
Produits/services supplémentaires: Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: pneumatiques Véhicules Légers
Description du marché: pneumatiques Véhicules Légers
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: brosseries pour les balayeuses de voirie
Description du marché: brosseries pour les balayeuses de voirie
Produits/services supplémentaires: Pièces pour autres véhicules 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires toutes marques
Description du marché: pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires toutes marques
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: pièces détachées pour véhicules utilitaires de marque GOUPIL
Description du marché: pièces détachées pour véhicules utilitaires de marque GOUPIL
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque RENAULT TRUCKS
Description du marché: pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque RENAULT TRUCKS
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque VOLVO TRUCKS
Description du marché: pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque VOLVO TRUCKS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque SCANIA
Description du marché: pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque SCANIA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque IVECO
Description du marché: pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque IVECO
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: pièces détachées pour engins de propreté urbaine de marque RAVO et MATHIEU
Description du marché: pièces détachées pour engins de propreté urbaine de marque RAVO et MATHIEU
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: pièces détachées pour engins de propreté urbaine de marque SCHMIDT
Description du marché: pièces détachées pour engins de propreté urbaine de marque SCHMIDT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: pièces détachées pour engins de propreté urbaine de marque BROCK et CMAR
Description du marché: pièces détachées pour engins de propreté urbaine de marque BROCK et CMAR
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: pièces détachées pour bennes à ordures ménagères et lève-conteneur de marque SEMAT - ZOELLER
Description du marché:

pièces détachées pour bennes à ordures ménagères et lève-conteneur de marque SEMAT - ZOELLER

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: pièces détachées pour bennes à ordures ménagères et lève-conteneur de marque TERBERG
Description du marché:

pièces détachées pour bennes à ordures ménagères et lève-conteneur de marque TERBERG

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-03 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-03 13:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Les pièces de la candidature sont indiquées dans le règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Les pièces de la candidature sont indiquées dans le règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. fonds propres

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cap atlantique
Numéro d'enregistrement national: 24440061000055
Adresse postale: 3 Avenue des Noelles
Code postal: 44503
Commune postale: La Baule
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CRIAUD Nicolas
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0251750680 📞
URL: https://www.cap-atlantique.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1475759 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1475759 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 921845
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 106-326359 (2024-05-30)

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