Transport et valorisation des algues vertes échouées sur le littoral de CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

CAP Atlantique

Se référer au dossier de consultation des entreprises (DCE)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-23.

Qui ?

• CAP Atlantique

Qu'est-ce que c'est ?

• Algues marines › Algues
• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-09-23	Avis de marché

Avis de marché (2025-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport et valorisation des algues vertes échouées sur le littoral de CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo
Numéro de référence: 25CAP0079AOO
Brève description: Se référer au dossier de consultation des entreprises (DCE)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Epandage en frais des algues vertes
Description du marché: Epandage en frais des algues vertes
Produits/services supplémentaires:

Algues 📦

Services liés aux déchets et aux ordures 📦

Adresse postale: Territoire de Capatlantique la Baule-Guérande Agglo
Code postal: 44500
Ville: La Baule-Escoublac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Date de fin: 2030-01-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Chargement et transport des algues vertes vers des unités de compostage autorisées extérieures au territoire
Description du marché:

Chargement et transport des algues vertes vers des unités de compostage autorisées extérieures au territoire

Produits/services supplémentaires: Algues 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-27 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-27 13:30:00 📅
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cap atlantique
Numéro d'enregistrement national: 63989
Adresse postale: 3 Avenue des Noelles
Code postal: 44503
Commune postale: La Baule
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CRIAUD Nicolas
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0251750680 📞
URL: https://www.cap-atlantique.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1711457 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1711457 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Capatlantique la Baule-Guérande Agglo finance sur ses fonds propres
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 98C90D0A-F19F-710F-280C32A0FDB8292E
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 183-624242 (2025-09-23)

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