2022-09-09fourniture de produits chimiques et de réactifs pour le traitement des eaux (production d'eau potable, traitement... (CA Quimperlé Communauté)
fourn et livraison produits chimiques et de réactifs nécessaires au traitement des eaux. Essentiellement production d'eau potable par les usines et stations de la Régie des Eaux ; traitement des eaux usées dans les stations d'épuration et traitement des eaux de piscine.
Accord-cadre à bons de commande monoattributaire (un attributaire -individuel ou en groupement- prévu par lot), d'1 durée de 7 ans. Notif prév 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2029.
Procédure avec négociation "Entité adjudicatrice", art L.2000-5 …
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2021-11-12régie des Eaux de Quimperlé Communauté : Traitement des boues des stations d'épuration par compostage et fourniture... (CA Quimperlé Communauté)
accord-Cadre à bons de commandes mono attributaire sans minimum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 et R2162-1 du code de la commande publique (Ccp), d'une durée de deux ans reconductible une fois (soit 4 ans reconduction comprise).
En application de la décision de la CJUE du 17 juin 2021, Simonsen & Weel A/S, aff. C-23/20, qui impose aux acheteurs d'indiquer dans les avis d'appel à la concurrence relatifs aux accords-cadres la quantité ou la valeur maximale des prestations qui pourront …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:GEVAL
2020-06-19Curages et investigations sur les réseaux et ouvrages de la Régie des Eaux de Quimperlé Communauté (Finistère) (CA Quimperlé Communauté)
Appel d'offres ouvert. Accord-Cadre à bons de commande d'une durée d'un an reconductible tacitement au maximum trois fois pour une durée d'un an (article R2112-4 du code de la commande publique). Le présent marché a notamment pour objet: les interventions de curage préventif et curatif des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales et de leurs accessoires, en heures ouvrées ou en astreinte, lorsqu'elles ne peuvent pas être assurées par la régie des eaux. La vidange et le nettoyage des ouvrages de la régie …
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2020-03-14Essais de réception (notamment compactage, étanchéité, inspection télévisée) suite à travaux sur réseaux et ouvrages... (CA Quimperlé Communauté)
Essais compactage, tests d'étanchéité, inspection vidéo au stade réception.
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande d'une durée de quatre ans (à compter de la date de notification du marché) passé notamment en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Ce marché est soumis aux dispositions de l'article R. 2162-1 à R. 2162-6, et aux articles R. 2162-13 et-14 du CCP relatif aux accords-cadres exécutés par l'émission de bons de …
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