prestations D'Assurances
Rouen Normandie Aménagement Soc Pub Lô
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Prestations D'Assurance
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services juridiques › Services de conseils et d'information juridiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 23-06972
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance défense et recours 📦
Services de conseils et d'information juridiques 📦
Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: rouen normandie amenagement soc pub lo
Adresse postale: 65 avenue de Bretagne, Immeuble Montmorency 2
Code postal: 76175
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.rouen-normandie-amenagement.fr 🌏
Courrier électronique: contact@rouen-normandie-amenagement.fr 📧
Téléphone: +33 232816910 📞
Fax: +33 232816929 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-14 📅
Date limite de soumission: 2023-10-23 📅
Date de publication: 2023-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 180-564836
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: responsabilité civile décennale, professionnelle, et exploitation intégrant la défense et le recours
Numéro du lot: 01
Brève description:
Description des renouvellements: reconductible 1 an
Intitulé du lot: protection juridique
Numéro du lot: 02
Brève description: protection juridique
Intitulé du lot: multirisques immeuble / bureaux - dommages aux biens
Numéro du lot: 03
Brève description: multirisques immeuble / bureaux - dommages aux biens
Intitulé du lot: responsabilité civile des dirigeants
Numéro du lot: 04
Brève description: responsabilité civile des dirigeants
Intitulé du lot: contrat Automobile - usage ponctuel des véhicules des personnels
Numéro du lot: 05
Brève description: contrat Automobile - usage ponctuel des véhicules des personnels
Intitulé du lot: contrat Automobile - véhicule de fonction
Numéro du lot: 06
Brève description: contrat Automobile - véhicule de fonction
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 65 avenue de Bretagne 76000 - rouen
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 53258241800028
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 180-564836 (2023-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 23-06972
Brève description:
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Prestations D'Assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance défense et recours 📦
Services de conseils et d'information juridiques 📦
Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: rouen normandie amenagement soc pub lo
Adresse postale: 65 avenue de Bretagne, Immeuble Montmorency 2
Code postal: 76175
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.rouen-normandie-amenagement.fr 🌏
Courrier électronique: contact@rouen-normandie-amenagement.fr 📧
Téléphone: +33 232816910 📞
Fax: +33 232816929 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-14 📅
Date limite de soumission: 2023-10-23 📅
Date de publication: 2023-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 180-564836
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: responsabilité civile décennale, professionnelle, et exploitation intégrant la défense et le recours
Numéro du lot: 01
Brève description:
responsabilité civile décennale, professionnelle, et exploitation intégrant la défense et le recours
Durée de l'accord: 60 mois Description des renouvellements: reconductible 1 an
Intitulé du lot: protection juridique
Numéro du lot: 02
Brève description: protection juridique
Intitulé du lot: multirisques immeuble / bureaux - dommages aux biens
Numéro du lot: 03
Brève description: multirisques immeuble / bureaux - dommages aux biens
Intitulé du lot: responsabilité civile des dirigeants
Numéro du lot: 04
Brève description: responsabilité civile des dirigeants
Intitulé du lot: contrat Automobile - usage ponctuel des véhicules des personnels
Numéro du lot: 05
Brève description: contrat Automobile - usage ponctuel des véhicules des personnels
Intitulé du lot: contrat Automobile - véhicule de fonction
Numéro du lot: 06
Brève description: contrat Automobile - véhicule de fonction
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 65 avenue de Bretagne 76000 - rouen
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 53258241800028
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 180-564836 (2023-09-14)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)
- Services d'assurance et services de retraite (>20)
- Services d'assurance (>20)
- Services d'assurance crédit et cautionnement (3)
- Services d'assurance d'installations techniques, services d'assurance auxiliaire, services de règlement d'avaries, services de règlement de sinistres, services des actuaires et services d'administration des droits de sauvetage (4)
- Services d'assurance dommages ou pertes (>20)
- Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier (>20)
- Services d'assurance fret et services connexes (>20)
- Services d'assurance responsabilité civile (>20)
- Services d'assurance vie (1)
- Services d'assurances accidents et maladie (>20)
- Services de courtage et services d'agence dans le secteur des assurances (1)