Marché de services d'assurance
Grand Besançon Métropole
La durée des marchés est de 5 ans à compter du 1er janvier 2027
Date limiteDeadline 2026-07-31
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Franche-Comté › Doubs
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de services d'assurance
Brève description: La durée des marchés est de 5 ans à compter du 1er janvier 2027
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance Responsabilité GBM
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Description du marché: Assurance Responsabilité GBM
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Durée de l'accord: 60 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère de qualité (nom): Nature et étendue des garanties
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Modalités et procédure de gestion des dossiers-prestations complémentaires
Critère de qualité (pondération): 2
Prix ✅
Prix (pondération): 4
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance Atteintes à l'environnement GBM et SYBERT
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché: Assurance Atteintes à l'environnement GBM et SYBERT
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance Tous Risques objets d'art Ville de Besançon
Valeur estimée hors TVA: 385 000 EUR 💰
Description du marché: Assurance Tous Risques objets d'art Ville de Besançon
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de biens 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance Dommages aux biens des éco-centres SYBERT
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Description du marché: Assurance Dommages aux biens des éco-centres SYBERT
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance Responsabilité SYBERT
Valeur estimée hors TVA: 27 000 EUR 💰
Description du marché: Assurance Responsabilité SYBERT
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-31 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-07-31 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Besançon Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FAGAUT Ludovic
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: 0381878889 📞
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 111-401266 (2026-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de services d'assurance
Brève description: La durée des marchés est de 5 ans à compter du 1er janvier 2027
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Assurance Responsabilité GBM
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Description du marché: Assurance Responsabilité GBM
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Durée de l'accord: 60 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Nature et étendue des garanties
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Modalités et procédure de gestion des dossiers-prestations complémentaires
Critère de qualité (pondération): 2
Prix ✅
Prix (pondération): 4
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Assurance Atteintes à l'environnement GBM et SYBERT
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché: Assurance Atteintes à l'environnement GBM et SYBERT
Informations complémentaires:
Les candidats devront proposer obligatoirement une offre correspondant à l'offre de base et à la Prestation Supplémentaire Eventuelle (Pse) pour le lot N°2 Atteintes à l'environnement
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Assurance Tous Risques objets d'art Ville de Besançon
Valeur estimée hors TVA: 385 000 EUR 💰
Description du marché: Assurance Tous Risques objets d'art Ville de Besançon
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de biens 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Assurance Dommages aux biens des éco-centres SYBERT
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Description du marché: Assurance Dommages aux biens des éco-centres SYBERT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Assurance Responsabilité SYBERT
Valeur estimée hors TVA: 27 000 EUR 💰
Description du marché: Assurance Responsabilité SYBERT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-31 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-07-31 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Besançon Métropole
Numéro d'enregistrement national:
65134
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FAGAUT Ludovic
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: 0381878889 📞
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
BF362F50-CFE5-C9E2-3FFCAFB14E67E9A9
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 111-401266 (2026-06-09)
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