Contrat assurance multiple
MAIRIE DE BARJOLS
Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la commune de Barjols Il est divisé en 5 lots : Lot 1 : Assurance dommages aux biens et risques divers, Lot 2 : Assurance responsabilité juridique et civile de la commune Lot 3 : Assurance automobile, Lot 4 : Assurance protection juridique des agents et des élus de la commune Lot 5 : Assurance statutaire du personnel
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Contrat assurance multiple
Numéro de référence: mairie de Barjols
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la commune de Barjols Il est divisé en 5 lots : Lot 1 : Assurance dommages aux...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“assurance dommages aux biens et risques divers cf CCTP”
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de biens 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“assurance responsabilité juridique et civile de la commune Cf CCTP”
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“assurance flotte automobile et vehicule cf CCTP”
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“assurance protection juridique et civile des agents et des élus CCTP”
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance défense et recours 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“assurance statutaire CF CCTP”
Produits/services supplémentaires: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): barjols
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de barjols
Numéro d'enregistrement national: 18847
Adresse postale: Hotel De Ville
Code postal: 83670
Commune postale: Barjols
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dg-secretariat@barjols.fr 📧
Téléphone: 0494728065 📞
Fax: 0494771209 📠
URL: http://www.barjols.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.barjols.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1533897 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1533897 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: D2B3A33B-F379-027A-F60210DD4B60E77C
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 190-587092 (2024-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Contrat assurance multiple
Numéro de référence: mairie de Barjols
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la commune de Barjols Il est divisé en 5 lots : Lot 1 : Assurance dommages aux...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“assurance dommages aux biens et risques divers cf CCTP”
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de biens 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“assurance responsabilité juridique et civile de la commune Cf CCTP”
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“assurance flotte automobile et vehicule cf CCTP”
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“assurance protection juridique et civile des agents et des élus CCTP”
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance défense et recours 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“assurance statutaire CF CCTP”
Produits/services supplémentaires: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): barjols
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de barjols
Numéro d'enregistrement national: 18847
Adresse postale: Hotel De Ville
Code postal: 83670
Commune postale: Barjols
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dg-secretariat@barjols.fr 📧
Téléphone: 0494728065 📞
Fax: 0494771209 📠
URL: http://www.barjols.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.barjols.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1533897 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1533897 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: D2B3A33B-F379-027A-F60210DD4B60E77C
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 190-587092 (2024-09-26)
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