Assistance à Maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux de sortie d'insalubrité
DDTM13
Assistance à Maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux de sortie d'insalubrité et accompagnement sanitaire et social des occupants des logements concernés
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • DDTM13
- • Services administratifs d'agences › Services administratifs du logement
- • Services d'action sociale › Services d'action sociale avec hébergement
- • Services d'ingénierie › Services divers d'ingénierie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-19 | Avis de marché |
| 2025-01-20 | Avis de marché |
| 2025-06-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assistance à Maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux de sortie d'insalubrité
Brève description:
Produits/services: Services divers d'ingénierie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE 60 %
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assistance à Maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement sanitaire et social des occupants des logements concernés par des travaux effectués dans le cadre d'un arrêté préfectoral visant à traiter l'insalubrité
Description du marché:
Produits/services: Services administratifs du logement
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-28 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au règlement de la consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs sont précisés dans les documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: DDTM13
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 rue Antoine Zattara CS70248
Code postal: 13331
Commune postale: Marseille cedex 03
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Dreal paca/ubccp
Courrier électronique: marchespublics.dreal-paca@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 488226168 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13235
Commune postale: Marseille cedex 2
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491211387 📠
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2024/S 248-785847 (2024-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assistance à Maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux de sortie d'insalubrité
Brève description:
Assistance à Maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux de sortie d'insalubrité et accompagnement sanitaire et social des occupants des logements concernés
Type de contrat: Services
Produits/services: Services divers d'ingénierie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
DDTM13-P1-24-004-Lot1
Description du marché:
missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage portant sur la réalisation de travaux effectués dans le cadre d'un arrêté préfectoral visant à traiter l'insalubrité dont l'accessibilité au plomb, pris en application des articles L. 511-1 à L. 511-22 du code de la construction et de l'habitation ainsi qu'à traiter un danger sanitaire ponctuel et imminent pour la santé publique, pris en application de l'article L. 1311-4 du code de la santé publique
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Prix ✅
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE 60 %
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
DDTM13-P1-24-004-Lot2
Titre: Assistance à Maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement sanitaire et social des occupants des logements concernés par des travaux effectués dans le cadre d'un arrêté préfectoral visant à traiter l'insalubrité
Description du marché:
missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage portant sur l'accompagnement sanitaire et social des occupants des logements concernés par des travaux effectués dans le cadre d'un arrêté préfectoral visant à traiter l'insalubrité dont l'accessibilité au plomb pris en application des articles L. 511-1 à L. 511-22 du code de la construction et de l'habitation ainsi qu'à traiter un danger sanitaire ponctuel et imminent pour la santé publique, pris en application de l'article L. 1311-4 du code de la santé publique. Les missions comprennent aussi la recherche de solutions d'hébergement ou d'éloignement durant la réalisation des travaux
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-28 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au règlement de la consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs sont précisés dans les documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: DDTM13
Numéro d'enregistrement national:
13001013500015
Adresse postale: 16 rue Antoine Zattara CS70248
Code postal: 13331
Commune postale: Marseille cedex 03
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Dreal paca/ubccp
Courrier électronique: marchespublics.dreal-paca@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 488226168 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13235
Commune postale: Marseille cedex 2
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491211387 📠
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2024/S 248-785847 (2024-12-19)
Avis de marché (2025-01-20)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-30 17:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
La date limite de remise des offres est fixée au 30/01/2025 à 17 h 00
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 2b54c6dd-b11e-4eb7-ba50-f86adadd8527-01
Source: OJS 2025/S 015-046488 (2025-01-20)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-30 17:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
La date limite de remise des offres est fixée au 30/01/2025 à 17 h 00
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 2b54c6dd-b11e-4eb7-ba50-f86adadd8527-01
Source: OJS 2025/S 015-046488 (2025-01-20)
Avis d'attribution de marché (2025-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 250 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché:
Adresse postale: Marseille
Code postal: 13003
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services administratifs du logement 📦
Description
Ville: Marseille
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Le droit national s'applique
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-06-23 📅
Titre: Assistance à Maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux de sortie d'insalubrité
Adresse du marché: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Soliha provence
Nom et adresse du contractant
Nom: Soliha provence
Numéro d'enregistrement national:
Département: Bouches du rhone
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Soliha provence
Courrier électronique: o.kyprianou@soliha.fr 📧
Téléphone: 0615306636 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Taille de l’opérateur économique: Grande
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Département: Bouches du Rhône
Adresse postale: 16 Rue Antoine Zattara
Code postal: 13003
Commune postale: Marseille
Point de contact: Dreal paca/sapr/ubccp
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 46488-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Code postal: 13002
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille cedex 2
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491211387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: DDTM13
Numéro d'enregistrement national:
Département: Bouches du Rhône
Adresse postale: 16 Rue Antoine Zattara
Code postal: 13003
Commune postale: Marseille
Point de contact: Dreal paca/sapr/ubccp
Courrier électronique: marchespublics.dreal-paca@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 488226168 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2025/S 122-418478 (2025-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
DDTM13-P1-24-004-Lot 1
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 250 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché:
Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage portant sur la réalisation de travaux effectués dans le cadre d'un arrêté préfectoral visant à traiter l'insalubrité dont l'accessibilité au plomb, pris en application des articles L. 511-1 à L. 511-22 du code de la construction et de l'habitation ainsi qu'à traiter un danger sanitaire ponctuel et imminent pour la santé publique, pris en application de l'article L. 1311-4 du code de la santé publique
Afficher plus
Code postal: 13003
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services administratifs du logement 📦
Description
Ville: Marseille
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Le droit national s'applique
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
DDTM13-P1-24-004-LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2025-06-23 📅
Titre: Assistance à Maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux de sortie d'insalubrité
Adresse du marché: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
OFFRE SOLIHA PROVENCE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Soliha provence
Nom et adresse du contractant
Nom: Soliha provence
Numéro d'enregistrement national:
782886147 00043
Département: Bouches du rhone
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Soliha provence
Courrier électronique: o.kyprianou@soliha.fr 📧
Téléphone: 0615306636 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Taille de l’opérateur économique: Grande
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Département: Bouches du Rhône
Adresse postale: 16 Rue Antoine Zattara
Code postal: 13003
Commune postale: Marseille
Point de contact: Dreal paca/sapr/ubccp
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 46488-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Code postal: 13002
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille cedex 2
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491211387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: DDTM13
Numéro d'enregistrement national:
13001013500015
Département: Bouches du Rhône
Adresse postale: 16 Rue Antoine Zattara
Code postal: 13003
Commune postale: Marseille
Point de contact: Dreal paca/sapr/ubccp
Courrier électronique: marchespublics.dreal-paca@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 488226168 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2025/S 122-418478 (2025-06-27)
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