les prestations concernent : levés et contrôles topographiques pour les opérations routières nationales d'investissement ou d'entretien. Le ou les lieux d'exécution des prestations sont les suivants : l'allier, l'ardèche, l'aube, la Côte d'or, la Drôme, l'isère, la Loire, la Nièvre, le Rhône, la Saône-Et-Loire, la Savoie, le Vaucluse et l'yonne
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: dirce-Sirm-2022-Topo
DIRCE-SIRM-2022-TOPO
Produits/services: Services topographiques📦
Brève description:
“les prestations concernent : levés et contrôles topographiques pour les opérations routières nationales d'investissement ou d'entretien. Le ou les lieux...”
Brève description
les prestations concernent : levés et contrôles topographiques pour les opérations routières nationales d'investissement ou d'entretien. Le ou les lieux d'exécution des prestations sont les suivants : l'allier, l'ardèche, l'aube, la Côte d'or, la Drôme, l'isère, la Loire, la Nièvre, le Rhône, la Saône-Et-Loire, la Savoie, le Vaucluse et l'yonne
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1376754.82 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: levé topographique pour le District de la Charité-Sur-Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services topographiques📦
Lieu d'exécution: Nièvre🏙️
Lieu d'exécution: Yonne🏙️
Lieu d'exécution: Aube🏙️
Description du marché:
“projets District de la Charité-Sur-Loire : levés topographiques pour le compte du District de la Charité-Sur-Loire pour des travaux d'aménagement dans les...”
Description du marché
projets District de la Charité-Sur-Loire : levés topographiques pour le compte du District de la Charité-Sur-Loire pour des travaux d'aménagement dans les départements de la Nièvre, de l'yonne et de l'aube sur l'a77 et les Rn6, Rn65, Rn7, Rn151 et Rn77
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 1 de la valeur technique - M1 -Document de présentation des activités de l'entreprise”
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2 de la valeur technique - M2 - Procédures permettant l'assurance de la fiabilité des résultats de ses essais et de ses contrôles”
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 3 de la valeur technique - M3 - Note sommaire indiquant les principales mesures prévues pour assurer la sécurité, l'hygiène et les conditions...”
Critère de qualité (nom)
Sous-critère 3 de la valeur technique - M3 - Note sommaire indiquant les principales mesures prévues pour assurer la sécurité, l'hygiène et les conditions de travail sur le site
Afficher plus
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 105 900 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“chaque lot comprend une période ferme de 12 mois et 3 périodes de reconduction, les titulaires ne pourront pas les refuser”
Informations complémentaires: estimation HT : 52950euro(s)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: levé topographique pour le District de Moulins
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché:
“projets District de Moulins-Sur-Allier : levés topographiques pour le compte du District de Moulins-Sur-Allier pour des travaux d'aménagement dans les...”
Description du marché
projets District de Moulins-Sur-Allier : levés topographiques pour le compte du District de Moulins-Sur-Allier pour des travaux d'aménagement dans les départements de l'allier et de la Loire sur les Rn7, Rn209 et Rn82
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Document de présentation des activités de l'entreprise
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Procédures permettant l'assurance de la fiabilité des résultats de ses essais et de ses contrôles”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Note sommaire indiquant les principales mesures prévues pour assurer la sécurité, l'hygiène et les conditions de travail sur le site” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 102 350 💰
Description
Informations complémentaires: estimation HT : 51175euro(s)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: levé topographique pour le District de Mâcon
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Description du marché:
“projets District de Mâcon : levés topographiques pour le compte du District de Mâcon pour des travaux d'aménagement dans les départements de la...”
Description du marché
projets District de Mâcon : levés topographiques pour le compte du District de Mâcon pour des travaux d'aménagement dans les départements de la Saône-Et-Loire et de la Côte d'or sur les Rn70, Rn79, Rn80, Rn274 et A38
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 98 550 💰
Description
Informations complémentaires: estimation HT : 49275euro(s)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: levé et contrôle topographiques pour le SREI de Chambéry
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Description du marché:
“projets et travaux dans les départements de la Savoie et de l'isère : levés topographiques et contrôles extérieurs pour le Service Régional d'exploitation...”
Description du marché
projets et travaux dans les départements de la Savoie et de l'isère : levés topographiques et contrôles extérieurs pour le Service Régional d'exploitation et d'ingénierie (Srei) de Chambéry
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 137401.40 💰
Description
Informations complémentaires: estimation HT : 68700.70euro(s)
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: levé topographiques pour le SIR de Lyon
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Description du marché:
“projets SIR de Lyon : levés topographiques dans les départements de l'ardèche, la Drôme, l'isère, la Loire, le Rhône et le Vaucluse” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 146 200 💰
Description
Informations complémentaires: estimation HT : 73100euro(s)
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: contrôles topographiques pour le SIR de Lyon
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“travaux pour le compte du SIR de Lyon : contrôles topographiques dans les départements de l'ardèche, la Drôme, l'isère, la Loire, le Rhône et le Vaucluse” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 786353.42 💰
Description
Informations complémentaires: estimation HT : 393176.71euro(s)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions :- les documents et renseignements mentionnés aux articles R 2143-3 et R 2142-1 à 14 du code de la commande...”
Liste et brève description des conditions
liste et description succincte des conditions :- les documents et renseignements mentionnés aux articles R 2143-3 et R 2142-1 à 14 du code de la commande publique. À cet effet, le candidat pourra utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 " dernières versions à jour" téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr (daj / Formulaires - marchés publics) ;- la forme juridique du candidat ;- en cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire,- le(s) lot(s) pour lequel/lesquels la candidature est déposée ;- les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché ;- les candidats entrant dans les cas des interdictions de soumissionner prévues aux articles L.2141-1 à L.2141-6 du CCP seront exclus;- les candidats entrant dans les cas des interdictions de soumissionner prévues aux articles L.2141-7 à L.2141-11 du CCP pourront être exclus; - marchés publics) ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection : * Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste et description succincte des critères de sélection : * Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ;Le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection :La présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années,...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste et description succincte des critères de sélection :La présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette présentation pourra être accompagnée d'attestations de l'acheteur
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“inscription des géomètres experts au tableau de l'ordre des géomètres des experts” Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“inscription des géomètres experts au tableau de l'ordre des géomètres des experts” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“pour les lots 4 et 6, les noms et numéros de téléphones des personnes à joindre en cas d'interventions urgentes doivent être mentionnées dans l'acte d'engagement”
Conditions d'exécution du contrat
pour les lots 4 et 6, les noms et numéros de téléphones des personnes à joindre en cas d'interventions urgentes doivent être mentionnées dans l'acte d'engagement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 174-454300
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-24
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): ouverture en ligne non ouverte au public
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“origine du financement : 100% Etat.Une avance de 15% pourra être accordé lorsque le montant initial du bon de commande est supérieur à 50 000euro(s)ht et sa...”
origine du financement : 100% Etat.Une avance de 15% pourra être accordé lorsque le montant initial du bon de commande est supérieur à 50 000euro(s)ht et sa durée d'exécution supérieure à 2 ans.Les prix sont révisables par application d'une formule représentative de l'évolution du coût des prestations.Les modalités de règlement du marché sont conformes aux articles 11 et 12 du CCAG. La périodicité des règlements sera trimestrielle. Toutefois, si le titulaire en fait la demande elle pourra être mensuelle.Le délai global de paiement est fixé à 30 jours
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative) ,- référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative),- recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'infructuosité (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative),- recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.ce tribunal peut être saisi par voie dématérialisée par le dépôt d'une requête sur le site www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 062-184228 (2023-03-23)
Informations complémentaires (2023-04-13)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 062-184228
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.3)
Emplacement du texte à modifier: Capacité technique et professionnelle :
Ancienne valeur
Texte:
“liste et description succincte des critères de sélection : Liste et description succincte des critères de sélection :La présentation d'une liste des...”
Texte
liste et description succincte des critères de sélection : Liste et description succincte des critères de sélection :La présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant lemontant, la date et le destinataire public ou privé. Cette présentation pourra être accompagnée d'attestations del'acheteur.Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Inscription des géomètres experts au tableau de l'ordre desgéomètres des experts
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“liste et description succincte des critères de sélection : Liste et description succincte des critères de sélection :La présentation d'une liste des...”
Texte
liste et description succincte des critères de sélection : Liste et description succincte des critères de sélection :La présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant lemontant, la date et le destinataire public ou privé. Cette présentation pourra être accompagnée d'attestations del'acheteur.Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Néant
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.2.1)
Emplacement du texte à modifier: Information relative à la profession :
Ancienne valeur
Texte:
“la prestation est réservée à une profession déterminée : Oui.Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :...”
Texte
la prestation est réservée à une profession déterminée : Oui.Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Inscription desgéomètres experts au tableau de l'ordre des géomètres des experts
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“la prestation est réservée à une profession déterminée : Oui.Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Néant” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2023-04-24 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-05-09 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 076-230060 (2023-04-13)
Avis d'attribution de marché (2023-12-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1376754.82 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 062-184228
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023.1700048354 - 1300189289
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“missions topographiques des opérations routières nationales - LOT 1 : district de la Charité-Sur-Loire”
Date de conclusion du contrat: 2023-11-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: geomexpert
Adresse postale: 11 rue Max Quantin
Commune postale: Auxerre
Code postal: 89000
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
URL: https://www.geomexpert.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 900 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023.1700048355 - 1300189217
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“missions topographiques des opérations routières nationales - LOT 2 : district de Moulins-Sur-Allier” Nom et adresse du contractant
Nom: geofit expert
Adresse postale: 355 rue des Mercières
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
URL: https://geofit-expert.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 102 350 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023.1700048356 - 1300189174
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“missions topographiques des opérations routières nationales -LOT 3 : district de Mâcon” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: geofit expert -
Adresse postale: 355 rue des Mercières -
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 98 550 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023.1700048357 - 1300189246
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“missions topographiques des opérations routières nationales -LOT 4 : SREI de Chambéry” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: société rhodanienne de topographie
Adresse postale: 2 et 4 rue de Savoie Boite Postale no10
Commune postale: Saint-Quentin Fallavier Cedex
Code postal: 38291
URL: https://srtopo.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 137401.40 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023.1700048358 - 1300189238
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“missions topographiques des opérations routières nationales - LOT 5 : SIR de Lyon” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 146 200 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023.1700048309 - 1300189166
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“missions topographiques des opérations routières nationales - LOT no6 : Contrôle topographique pour le SIR de Lyon”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: sas terra topo (Mandataire)
Adresse postale: 65 rue de l'industrie
Commune postale: Saint-Denis-de-L'Hôtel
Code postal: 45550
URL: https://www.terratopo.fr/🌏
Nom: sarl verdis (Cotraitant)
Adresse postale: 58 chemin de la Ficologne
Commune postale: Saint-Baldoph
Code postal: 73190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 786353.42 💰
Source: OJS 2023/S 247-778280 (2023-12-19)