chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Lot 1 : Assurance " Dommages aux biens et risques annexes "Lot 2 : Assurance " Responsabilité et risques annexes " - la prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant Ccap et au cahier des clauses techniques particulièreslot 3 : Assurance " Flotte automobile et risques annexes " - les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant Ccap et au cahier des clauses techniques particulièreslot 4 : Assurance " Risques statutaires du personnel " - la prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant Ccap et au cahier des clauses techniques particulièreslot 5 : Assurance " Protection juridique des personnes physiques "Lot 6 : Assurance " Annulation de spectacles "
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-10.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-10-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 2022pf04
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Lot 1 : Assurance " Dommages aux biens et risques annexes "Lot 2 : Assurance " Responsabilité et risques...”
Brève description
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Lot 1 : Assurance " Dommages aux biens et risques annexes "Lot 2 : Assurance " Responsabilité et risques annexes " - la prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant Ccap et au cahier des clauses techniques particulièreslot 3 : Assurance " Flotte automobile et risques annexes " - les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant Ccap et au cahier des clauses techniques particulièreslot 4 : Assurance " Risques statutaires du personnel " - la prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant Ccap et au cahier des clauses techniques particulièreslot 5 : Assurance " Protection juridique des personnes physiques "Lot 6 : Assurance " Annulation de spectacles "
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-10-07 📅
Date limite de soumission: 2022-11-10 📅
Date de publication: 2022-10-12 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 197-559944
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
“les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires”
Source: OJS 2022/S 197-559944 (2022-10-07)
Avis d'attribution de marché (2023-01-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 108580.69 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-01-06 📅
Date de publication: 2023-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 008-018164
Se réfère à l'avis: 2022/S 197-559944
Numéro JO-S: 8
Source: OJS 2023/S 008-018164 (2023-01-06)