122018 - assurances pour le GHT du Tarn, du Revélois et du Saint-Ponais
GHT cœur d'Occitanie
la présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d'assurances pour les besoins des Etablissements du Groupement Hospitalier du Tarn du Revélois et du Saint-Ponais - coeur d'occitanie
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-08-02. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance responsabilité civile générale
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurances accidents et maladie › Services d'assurance accidents
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-06-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance responsabilité civile générale
Numéro de référence: 122018
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance accidents 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn 🏙️
Hérault 🏙️
Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ght coeur D'Occitanie
Adresse postale: 22 boulevard general sibille
Code postal: 81000
Commune postale: Albi
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-albi.fr/ 🌏
Courrier électronique: cellule-marches.ght@chic-cm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2060845&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-30 📅
Date limite de soumission: 2022-08-02 📅
Date de publication: 2022-07-05 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 127-362127
Numéro JO-S: 127
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 9
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 9
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le CH d'albi et le CHI Castres-Mazamet
Numéro du lot: 1
Brève description:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description: assurance Accidents Corporels pour CHI Castres-Mazamet
Intitulé du lot: assurance Prestations Statutaires pour le CH de Saint-Pons-De-Thomières
Numéro du lot: 7
Brève description: assurance Prestations Statutaires pour le CH de Saint-Pons-De-Thomières
Intitulé du lot: assurance Prestations Statutaires pour le CHI Castres-Mazamet
Numéro du lot: 8
Brève description: assurance Prestations Statutaires pour le CHI Castres-Mazamet
Intitulé du lot: assurance Prestations Statutaires pour le CH de Revel
Numéro du lot: 9
Brève description: assurance Prestations Statutaires pour le CH de Revel
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-08-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Lieu: castres
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de TOULOUSE
Adresse postale: 68, rue Raymond IV - b.P. 7007 CS 21490
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: tribunal Administratif de TOULOUSE
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 127-362127 (2022-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance responsabilité civile générale
Numéro de référence: 122018
Brève description:
la présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d'assurances pour les besoins des Etablissements du Groupement Hospitalier du Tarn du Revélois et du Saint-Ponais - coeur d'occitanie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance accidents 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn 🏙️
Hérault 🏙️
Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ght coeur D'Occitanie
Adresse postale: 22 boulevard general sibille
Code postal: 81000
Commune postale: Albi
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-albi.fr/ 🌏
Courrier électronique: cellule-marches.ght@chic-cm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2060845&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-30 📅
Date limite de soumission: 2022-08-02 📅
Date de publication: 2022-07-05 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 127-362127
Numéro JO-S: 127
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 9
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 9
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le CH d'albi et le CHI Castres-Mazamet
Numéro du lot: 1
Brève description:
assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le CH d'albi et le CHI Castres-Mazamet
Description des renouvellements:
le marché est conclu pour une durée d'un an reconductible tacitement 4 fois soit pour une durée totale de 5 ans, à compter du 1er janvier 2023 0h et expirera le 31 décembre 2027 à 24h
Intitulé du lot: assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le CH de Gaillac, de Graulhet, de Revel, de Saint-Pons-De-Thomières
Numéro du lot: 2
Brève description:
assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le CH de Gaillac, de Graulhet, de Revel, de Saint-Pons-De-Thomières
Intitulé du lot: assurance Protection Juridique pour l'ensemble des Etablissements
Numéro du lot: 3
Brève description:
assurance Protection Juridique pour l'ensemble des Etablissements du GHT du Tarn, du Revélois et du Saint-Ponais
Intitulé du lot: assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour l'ensemble des établissements
Numéro du lot: 4
Brève description:
assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour l'ensemble des établissements du GHT du Tarn, du Revélois et du Saint-Ponais
Intitulé du lot: assurance Flotte Automobile et Risques Annexes pour l'ensemble des Etablissements
Numéro du lot: 5
Brève description:
assurance Flotte Automobile et Risques Annexes pour l'ensemble des Etablissements GHT du Tarn, du Revélois et du Saint-Ponais
Intitulé du lot: assurance Accidents Corporels pour CHI Castres-Mazamet
Numéro du lot: 6
Brève description: assurance Accidents Corporels pour CHI Castres-Mazamet
Intitulé du lot: assurance Prestations Statutaires pour le CH de Saint-Pons-De-Thomières
Numéro du lot: 7
Brève description: assurance Prestations Statutaires pour le CH de Saint-Pons-De-Thomières
Intitulé du lot: assurance Prestations Statutaires pour le CHI Castres-Mazamet
Numéro du lot: 8
Brève description: assurance Prestations Statutaires pour le CHI Castres-Mazamet
Intitulé du lot: assurance Prestations Statutaires pour le CH de Revel
Numéro du lot: 9
Brève description: assurance Prestations Statutaires pour le CH de Revel
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-08-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Lieu: castres
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
le marché est conclu pour une durée d'un an reconductible tacitement 4 fois soit pour une durée totale de 5 ans, à compter du 1er janvier 2023 0h et expirera le 31 décembre 2027 à 24h. Le prochain avis paraitra dans 5 ans
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de TOULOUSE
Adresse postale: 68, rue Raymond IV - b.P. 7007 CS 21490
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: tribunal Administratif de TOULOUSE
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 127-362127 (2022-06-30)
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