Marché de prestation de services d'assurances. Lot 1: responsabilité hospitalière; lot 2: risques statutaires
CHU de Nice
Marché de prestation de services d'assurances:
— lot 1: responsabilité hospitalière;
— lot 2: risques statutaires.
Le délai de réception des offres était de 2021-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CNP Assurances
- • SHAM
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-06-16 | Avis de marché |
| 2021-12-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance responsabilité civile
Numéro de référence: 2021-GHTAO066-FFPGHR
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nice
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria — CS 91179
Code postal: 06003
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nice.fr 🌏
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: +33 492034586 📞
Fax: +33 492034468 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-16 📅
Date limite de soumission: 2021-09-03 📅
Date de publication: 2021-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 118-310371
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 4 690 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Responsabilité hospitalière
Numéro du lot: 1
Brève description: Responsabilité hospitalière.
Valeur estimée hors TVA: 4 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Reconduit cinq fois pour une période d'un an par reconduction tacite.
Intitulé du lot: Risques statutaires
Numéro du lot: 2
Brève description: Risques statutaires.
Valeur estimée hors TVA: 490 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CH de Cannes, Simone Veil.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: CHU de Nice.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26060070500040
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: M. Charles Guepratte — directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 31.12.2028.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
Adresse postale: Place Félix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 118-310371 (2021-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance responsabilité civile
Numéro de référence: 2021-GHTAO066-FFPGHR
Brève description:
Marché de prestation de services d'assurances:
— lot 1: responsabilité hospitalière;
— lot 2: risques statutaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nice
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria — CS 91179
Code postal: 06003
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nice.fr 🌏
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: +33 492034586 📞
Fax: +33 492034468 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-16 📅
Date limite de soumission: 2021-09-03 📅
Date de publication: 2021-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 118-310371
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Conditions d'obtention des documents:
— format électronique: via le site dont l'adresse Internet est:
https://www.marches-publics.gouv.fr — de manière gratuite.
Conditions de remise des offres ou des candidatures: les candidats doivent impérativement transmettre leur pli par voie électronique, exclusivement sur le profil acheteur du CHU de Nice, la plate-forme PLACE, avant la date et heure limite de réception des plis, à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation.
Date prévisionnelle de démarrage de l'accord-cadre: 1.1.2022. Le détail des critères de jugement des offres figure dans le règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de prestation de services d'assurances:
— lot 1: responsabilité hospitalière;
— lot 2: risques statutaires.
Intitulé du lot: Responsabilité hospitalière
Numéro du lot: 1
Brève description: Responsabilité hospitalière.
Valeur estimée hors TVA: 4 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Reconduit cinq fois pour une période d'un an par reconduction tacite.
Intitulé du lot: Risques statutaires
Numéro du lot: 2
Brève description: Risques statutaires.
Valeur estimée hors TVA: 490 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CH de Cannes, Simone Veil.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature (DC1) dûment renseignée;
— la déclaration du candidat (DC2) accompagnée des éléments relatifs au chiffre d'affaires des trois dernières années, aux moyens techniques et humains de la société ainsi qu'aux références;
— si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement (s) prononcé (s) à cet effet (les formulaires DC1, DC2 susmentionnés sont disponibles gratuitement sur le site www.colloc.bercy.gouv.fr — thème: marchés publics). Ces documents datés devront obligatoirement comporter le nom de la société. Il sera accepté les documents mentionnés aux articles R. 2143-6 à R. 2143-10 du code de la commande publique, attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner. Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) (cf. RC article 11).
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: CHU de Nice.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26060070500040
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: M. Charles Guepratte — directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 31.12.2028.
Conditions d'obtention des documents:
— format électronique: via le site dont l'adresse Internet est:
https://www.marches-publics.gouv.fr — de manière gratuite.
Conditions de remise des offres ou des candidatures: les candidats doivent impérativement transmettre leur pli par voie électronique, exclusivement sur le profil acheteur du CHU de Nice, la plate-forme PLACE, avant la date et heure limite de réception des plis, à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
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Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation.
Date prévisionnelle de démarrage de l'accord-cadre: 1.1.2022. Le détail des critères de jugement des offres figure dans le règlement de consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
Adresse postale: Place Félix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 118-310371 (2021-06-16)
Avis d'attribution de marché (2021-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: c.h.u. De Nice
Adresse postale: 4 Avenue Reine Victoria CS 91179
Commune postale: Nice Cédex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-24 📅
Date de publication: 2021-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 253-672472
Se réfère à l'avis: 2021/S 118-310371
Numéro JO-S: 253
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: responsabilite hospitaliere
Brève description: responsabilite hospitaliere
Intitulé du lot: risques statutaires
Brève description: risques statutaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ch de Cannes Simone Veil
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-17 📅
Nom: sham
Numéro d'enregistrement national: 77986088100043
Adresse postale: 18 rue Edouard Rochet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69372
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: shamapac@sham.fr 📧
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 3030964.23 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-20 📅
Nom: cnp assurances
Numéro d'enregistrement national: 34173706200024
Adresse postale: 4 place raoul dautry
Commune postale: Paris
Code postal: 75716
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.cnp.fr 🌏
Valeur totale du marché: 419069.64 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de sante
Contact
Point de contact: M. Charles GUEPRATTE DIRECTEUR GENERAL
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: secrétariat Général pour les Affaires Générales Comité Consultatif Interrégional Amiable des Litiges
Adresse postale: place Félix Baret CS 80001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Source: OJS 2021/S 253-672472 (2021-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
marche de prestation de services D'Assurances. LOT 1 : responsabilite hospitaliere ; LOT 2 : risques statutaires
Valeur totale du marché: 3450033.87 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: c.h.u. De Nice
Adresse postale: 4 Avenue Reine Victoria CS 91179
Commune postale: Nice Cédex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-24 📅
Date de publication: 2021-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 253-672472
Se réfère à l'avis: 2021/S 118-310371
Numéro JO-S: 253
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: responsabilite hospitaliere
Brève description: responsabilite hospitaliere
Intitulé du lot: risques statutaires
Brève description: risques statutaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ch de Cannes Simone Veil
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-17 📅
Nom: sham
Numéro d'enregistrement national: 77986088100043
Adresse postale: 18 rue Edouard Rochet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69372
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: shamapac@sham.fr 📧
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 3030964.23 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-20 📅
Nom: cnp assurances
Numéro d'enregistrement national: 34173706200024
Adresse postale: 4 place raoul dautry
Commune postale: Paris
Code postal: 75716
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.cnp.fr 🌏
Valeur totale du marché: 419069.64 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de sante
Contact
Point de contact: M. Charles GUEPRATTE DIRECTEUR GENERAL
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: secrétariat Général pour les Affaires Générales Comité Consultatif Interrégional Amiable des Litiges
Adresse postale: place Félix Baret CS 80001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Source: OJS 2021/S 253-672472 (2021-12-24)
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