marché d'assurances pour les besoins du Ght Hôpitaux Publics de l'artois

Centre hospitalier de Lens

chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-19.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-10-19 Avis de marché
2021-12-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-10-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: centre Hospitalier de Lens
Numéro d'enregistrement national: 26620932900017
Adresse postale: 99 Route de La Bassée
Commune postale: Lens
Code postal: 62307
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Pas-de-Calais 🏙️
URL: https://www.ght-artois.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: https://marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: https://marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“marché d'assurances pour les besoins du Ght Hôpitaux Publics de l'artois 2021-196”
Produits/services: Services d'assurance 📦
Brève description: chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: responsabilité civile et risques annexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Description du marché: responsabilité civile et risques annexes
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Informations sur les options
Options
Description des options:
“les prestations supplémentaires éventuelles et les variantes libres et obligatoires sont précisées à l'article 2 du Rc”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: accidents corporels
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance accidents 📦
Description du marché: accidents corporels

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: protection juridique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance défense et recours 📦
Description du marché: protection juridique

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: atteintes au système d'information (" Cyber Risque ")
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Description du marché: atteintes au système d?information (" Cyber Risque ")

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les pièces demandées au stade de la candidature sont listées dans le règlement de la consultation, à l'article 4”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les pièces demandées au stade de la candidature sont listées dans le règlement de la consultation, à l'article 4”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les pièces demandées au stade de la candidature sont listées dans le règlement de la consultation, à l'article 4”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-19 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-19 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: la présente consultation sera renouvelée entre Juin et Octobre 2025
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 320631347 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 206-537995 (2021-10-19)
Avis d'attribution de marché (2021-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1386223.22 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 206-537995

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 210339
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: responsabilité civile et risques annexes
Date de conclusion du contrat: 2021-12-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: beah
Adresse postale: 16-18 rue de Londres
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 370 675 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 210340
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: accidents corporels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sarre Et Moselle
Adresse postale: 17 Avenue Poincare
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57400
Région: Moselle 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3010.49 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 210341
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: protection juridique
Nom et adresse du contractant
Nom: sham
Adresse postale: 18 rue Edouard Rochet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Région: Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12537.73 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: atteintes au système d'information (" Cyber Risque ")
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2022/S 003-005058 (2021-12-31)