Diagnostic et schéma directeur du système d'assainissement du Pertuiset — vallée de l'Ondaine

Saint-Étienne métropole

Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Le présent marché concerne la réalisation d'un diagnostic et d'un schéma directeur du système d'assainissement du Pertuiset.
Pour le diagnostic de fonctionnement «eaux usées et eaux pluviales»: l'étude s'attachera à caractériser qualitativement et quantitativement:
— les flux hydrauliques et de pollutions collectés;
— l'état structurel et les anomalies du réseau et de la station;
— le fonctionnement du réseau, et une modélisation du système;
— l'impact des rejets sur le milieu récepteur.
Pour le schéma directeur: après analyse des données, un programme pluriannuel et hiérarchisé d'investissements et d'actions sera élaboré visant à apporter des solutions pour sécuriser le fonctionnement du système, répondant aux prescriptions réglementaires.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-27.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-07-27 Avis de marché
2022-01-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-07-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Saint-Étienne Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24420077000117
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 80257
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477497407 📞
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Fax: +33 477499821 📠
Région: Loire 🏙️
URL: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL de participation: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Diagnostic et schéma directeur du système d'assainissement du Pertuiset — vallée de l'Ondaine 2021-Asri-0032”
Produits/services: Services divers d'ingénierie 📦
Brève description:
“Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Le présent marché concerne la réalisation d'un diagnostic et d'un schéma directeur du...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'études 📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en traitement des eaux usées 📦
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Communes de la vallée de l'Ondaine: La Ricamarie, Le Chambon-Feugerolles, Firminy, Unieux, Fraisses, Saint-Paul en Cornillon, Roche-la-Molière (partiellement) 42500.”    Afficher plus
Description du marché:
“Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Le présent marché concerne la réalisation d'un diagnostic et d'un schéma directeur du...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; — renseignements sur le respect de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; — liste...”    Afficher plus
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prestations sont réglées...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-13 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-13 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 146-389728 (2021-07-27)
Avis d'attribution de marché (2022-01-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: saint Etienne Métropole
Adresse postale: 2 Avenue Grüner, Cs 80257
Commune postale: Saint-Etienne

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“diagnostic et schéma directeur du système d'assainissement du Pertuiset - vallée de l'ondaine 2021-Asri-0032”
Brève description:
“le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Le présent marché concerne la réalisation d?un diagnostic et d?un schéma directeur du...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 338 920 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“communes de la vallée de l?ondaine : La Ricamarie, Le Chambon-Feugerolles, Firminy, Unieux, Fraisses, Saint-Paul en Cornillon, Roche La Molière (partiellement) 42500”    Afficher plus
Description du marché:
“le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Le présent marché concerne la réalisation d?un diagnostic et d?un schéma directeur du...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 146-389728

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2021asri339
Date de conclusion du contrat: 2021-12-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: realites Environnement
Adresse postale: bp 430 - 165 Allée du Bief
Commune postale: Trévoux
Code postal: 01600
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 338 920 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 007-014565 (2022-01-06)