Prestations de service d'assurance pour le groupement hospitalier de territoire de Charente
Centre hospitalier Angoulème
Prestations de service d'assurance pour le groupement hospitalier de territoire de Charente.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-08-18. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Cabinet Filhet-Allard
- • SHAM
- • SMACL
- • sofaxis
- • Yvelin
- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurances accidents et maladie › Services d'assurance accidents
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-06-26 | Avis de marché |
| 2020-11-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance responsabilité civile
Numéro de référence: 2020-E-44
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Services d'assurance accidents 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Angoulême
Adresse postale: Rond-point de Girac
Code postal: 16959
Commune postale: Angoulême Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://ch-angouleme.fr 🌏
Courrier électronique: stephane.roger@ch-angouleme.fr 📧
Téléphone: +33 545242517 📞
URL des documents: http://ch-angouleme.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ch-angouleme.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-26 📅
Date limite de soumission: 2020-08-18 📅
Date de publication: 2020-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 125-306360
Numéro JO-S: 125
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Responsabilité civile et risques annexes et accidents corporels pour le Centre hospitalier d'Angoulême et les hôpitaux de Grand Cognac
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des options:
Intitulé du lot: Responsabilité civile et risques annexes pour le Centre hospitalier Camille Claudel de la Couronne
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description: Protection juridique pour tous les établissements.
Intitulé du lot: Dommages aux biens et risques annexes pour l'ensemble des établissements
Numéro du lot: 5
Brève description: Dommages aux biens et risques annexes pour l'ensemble des établissements.
Intitulé du lot: Flotte automobile et risques annexes pour l'ensemble des établissements
Numéro du lot: 6
Brève description: Flotte automobile et risques annexes pour l'ensemble des établissements.
Intitulé du lot: Prestations statutaires pour le centre hospitalier d'Angoulême
Numéro du lot: 7
Brève description: Prestations statutaires pour le centre hospitalier d'Angoulême.
Intitulé du lot: Prestations statutaires pour le centre hospitalier du Sud Charente
Numéro du lot: 8
Brève description: Prestations statutaires pour le centre hospitalier du Sud Charente.
Intitulé du lot: Prestations statutaires pour le centre hospitalier de La Rochefoucauld
Numéro du lot: 9
Brève description: Prestations statutaires pour le centre hospitalier de La Rochefoucauld.
Intitulé du lot: Prestations statutaires pour le centre hospitalier de Confolens
Numéro du lot: 10
Brève description: Prestations statutaires pour le centre hospitalier de Confolens.
Intitulé du lot: Prestations statutaires pour le centre hospitalier de Ruffec
Numéro du lot: 11
Brève description: Prestations statutaires pour le centre hospitalier de Ruffec.
Intitulé du lot: Accidents corporels pour le centre hospitalier d'Angoulême
Numéro du lot: 12
Brève description: Accidents corporels pour le centre hospitalier d'Angoulême.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-angouleme.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://ch-angouleme.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert — 15 rue de Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 125-306360 (2020-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance responsabilité civile
Numéro de référence: 2020-E-44
Brève description:
Prestations de service d'assurance pour le groupement hospitalier de territoire de Charente.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Services d'assurance accidents 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Angoulême
Adresse postale: Rond-point de Girac
Code postal: 16959
Commune postale: Angoulême Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://ch-angouleme.fr 🌏
Courrier électronique: stephane.roger@ch-angouleme.fr 📧
Téléphone: +33 545242517 📞
URL des documents: http://ch-angouleme.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ch-angouleme.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-26 📅
Date limite de soumission: 2020-08-18 📅
Date de publication: 2020-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 125-306360
Numéro JO-S: 125
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Responsabilité civile et risques annexes et accidents corporels pour le Centre hospitalier d'Angoulême et les hôpitaux de Grand Cognac
Numéro du lot: 1
Brève description:
Responsabilité civile et risques annexes et accidents corporels pour le Centre hospitalier d'Angoulême et les hôpitaux de Grand Cognac.
Durée de l'accord: 60 mois Description des options:
Variantes imposées:
— les attentes de l'acheteur sont exprimées au sein des cahiers des clauses techniques particulières propres à chaque lot. Les offres contenant des réserves et exclusions devront respecter les exigences minimales décrites dans chaque cahier des clauses techniques particulières,
Afficher plus
— les candidats ont l'obligation de déposer une offre de base et une offre variante.
L'offre de base et l'offre variante seront analysées sur la base des critères figurant à l'article 8.2.2 du présent règlement de consultation.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Responsabilité civile et risques annexes pour le centre hospitalier Camille Claudel de la Couronne.
Intitulé du lot: Responsabilité civile et risques annexes et accidents corporels pour les centres hospitaliers du Sud Charente, de La Rochefoucauld, de Confolens et de Ruffec
Numéro du lot: 3
Brève description:
Responsabilité civile et risques annexes et accidents corporels pour les centres hospitaliers du Sud Charente, de La Rochefoucauld, de Confolens et de Ruffec.
Intitulé du lot: Protection juridique pour tous les établissements
Numéro du lot: 4
Brève description: Protection juridique pour tous les établissements.
Intitulé du lot: Dommages aux biens et risques annexes pour l'ensemble des établissements
Numéro du lot: 5
Brève description: Dommages aux biens et risques annexes pour l'ensemble des établissements.
Intitulé du lot: Flotte automobile et risques annexes pour l'ensemble des établissements
Numéro du lot: 6
Brève description: Flotte automobile et risques annexes pour l'ensemble des établissements.
Intitulé du lot: Prestations statutaires pour le centre hospitalier d'Angoulême
Numéro du lot: 7
Brève description: Prestations statutaires pour le centre hospitalier d'Angoulême.
Intitulé du lot: Prestations statutaires pour le centre hospitalier du Sud Charente
Numéro du lot: 8
Brève description: Prestations statutaires pour le centre hospitalier du Sud Charente.
Intitulé du lot: Prestations statutaires pour le centre hospitalier de La Rochefoucauld
Numéro du lot: 9
Brève description: Prestations statutaires pour le centre hospitalier de La Rochefoucauld.
Intitulé du lot: Prestations statutaires pour le centre hospitalier de Confolens
Numéro du lot: 10
Brève description: Prestations statutaires pour le centre hospitalier de Confolens.
Intitulé du lot: Prestations statutaires pour le centre hospitalier de Ruffec
Numéro du lot: 11
Brève description: Prestations statutaires pour le centre hospitalier de Ruffec.
Intitulé du lot: Accidents corporels pour le centre hospitalier d'Angoulême
Numéro du lot: 12
Brève description: Accidents corporels pour le centre hospitalier d'Angoulême.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-angouleme.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://ch-angouleme.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert — 15 rue de Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 125-306360 (2020-06-26)
Avis d'attribution de marché (2020-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 178 580 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Angoulême
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-02 📅
Date de publication: 2020-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 217-532364
Se réfère à l'avis: 2020/S 125-306360
Numéro JO-S: 217
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Responsabilité civile et risques annexes et accidents corporels pour le Centre hospitalier d'Angoulême et les Hôpitaux de Grand Cognac
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Prestations statutaires pour le Centre hospitalier d'Angoulême
Brève description: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier d'Angoulême.
Intitulé du lot: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier du Sud Charente
Brève description: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier du Sud Charente.
Intitulé du lot: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier de La Rochefoucauld
Brève description: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier de La Rochefoucauld.
Intitulé du lot: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier de Confolens
Brève description: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier de Confolens.
Intitulé du lot: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier de Ruffec
Brève description: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier de Ruffec.
Intitulé du lot: Accidents corporels pour le Centre hospitalier d'Angoulême
Brève description: Accidents corporels pour le Centre hospitalier d'Angoulême.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Services associés
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 35
30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-28 📅
Nom: Yvelin
Adresse postale: Centre d'affaires Antipolis II
Commune postale: Rennes Cedex 7
Code postal: 35708
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 4 541 777 EUR 💰
Nom: Sham
Adresse postale: 18 rue Edouard Rochet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69372
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 136 764 EUR 💰
492 240 EUR 💰
97 981 EUR 💰
Nom: Cabinet Filhet-Allard
Adresse postale: rue Carvantès
Commune postale: Bordeaux Cedex 09
Code postal: 33735
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 754 081 EUR 💰
Nom: Smacl
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort Cedex 9
Code postal: 79031
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 511 692 EUR 💰
Nom: Sofaxis
Adresse postale: route de Creton
Commune postale: Vasselay
Code postal: 18110
Pays: Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 195 793 EUR 💰
382 705 EUR 💰
60 347 EUR 💰
5 196 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
5
1
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac, BP 541
Source: OJS 2020/S 217-532364 (2020-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 178 580 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Angoulême
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-02 📅
Date de publication: 2020-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 217-532364
Se réfère à l'avis: 2020/S 125-306360
Numéro JO-S: 217
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Responsabilité civile et risques annexes et accidents corporels pour le Centre hospitalier d'Angoulême et les Hôpitaux de Grand Cognac
Brève description:
Responsabilité civile et risques annexes et accidents corporels pour le Centre hospitalier d'Angoulême et les Hôpitaux de Grand Cognac.
Intitulé du lot: Responsabilité civile et risques annexes pour le Centre hospitalier «Camille Claudel» de la Couronne
Brève description:
Responsabilité civile et risques annexes pour le Centre hospitalier «Camille Claudel» de la Couronne.
Intitulé du lot: Responsabilité civile et risques annexes et accidents corporels pour les Centres hospitaliers du Sud Charente, de La Rochefoucauld, de Confolens et de Ruffec
Brève description:
Responsabilité civile et risques annexes et accidents corporels pour les Centres hospitaliers du Sud Charente, de La Rochefoucauld, de Confolens et de Ruffec.
Intitulé du lot: Dommages aux biens et risques annexes pour l'ensemble des établissements.
Prestations statutaires pour le Centre hospitalier d'Angoulême
Brève description: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier d'Angoulême.
Intitulé du lot: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier du Sud Charente
Brève description: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier du Sud Charente.
Intitulé du lot: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier de La Rochefoucauld
Brève description: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier de La Rochefoucauld.
Intitulé du lot: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier de Confolens
Brève description: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier de Confolens.
Intitulé du lot: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier de Ruffec
Brève description: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier de Ruffec.
Intitulé du lot: Accidents corporels pour le Centre hospitalier d'Angoulême
Brève description: Accidents corporels pour le Centre hospitalier d'Angoulême.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Services associés
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 35
30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-28 📅
Nom: Yvelin
Adresse postale: Centre d'affaires Antipolis II
Commune postale: Rennes Cedex 7
Code postal: 35708
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 4 541 777 EUR 💰
Nom: Sham
Adresse postale: 18 rue Edouard Rochet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69372
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 136 764 EUR 💰
492 240 EUR 💰
97 981 EUR 💰
Nom: Cabinet Filhet-Allard
Adresse postale: rue Carvantès
Commune postale: Bordeaux Cedex 09
Code postal: 33735
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 754 081 EUR 💰
Nom: Smacl
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort Cedex 9
Code postal: 79031
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 511 692 EUR 💰
Nom: Sofaxis
Adresse postale: route de Creton
Commune postale: Vasselay
Code postal: 18110
Pays: Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 195 793 EUR 💰
382 705 EUR 💰
60 347 EUR 💰
5 196 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
5
1
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac, BP 541
Source: OJS 2020/S 217-532364 (2020-11-02)
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