Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de service d'assurance pour le groupement hospitalier de territoire de Charente
2020-E-44”
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile📦
Brève description:
“Prestations de service d'assurance pour le groupement hospitalier de territoire de Charente.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Responsabilité civile et risques annexes et accidents corporels pour le Centre hospitalier d'Angoulême et les hôpitaux de Grand Cognac” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile📦
Lieu d'exécution: Charente🏙️
Description du marché:
“Responsabilité civile et risques annexes et accidents corporels pour le Centre hospitalier d'Angoulême et les hôpitaux de Grand Cognac.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Variantes imposées:
— les attentes de l'acheteur sont exprimées au sein des cahiers des clauses techniques particulières propres à chaque lot. Les offres...”
Description des options
Variantes imposées:
— les attentes de l'acheteur sont exprimées au sein des cahiers des clauses techniques particulières propres à chaque lot. Les offres contenant des réserves et exclusions devront respecter les exigences minimales décrites dans chaque cahier des clauses techniques particulières,
— les candidats ont l'obligation de déposer une offre de base et une offre variante.
L'offre de base et l'offre variante seront analysées sur la base des critères figurant à l'article 8.2.2 du présent règlement de consultation.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Responsabilité civile et risques annexes pour le Centre hospitalier Camille Claudel de la Couronne” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Responsabilité civile et risques annexes pour le centre hospitalier Camille Claudel de la Couronne.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Responsabilité civile et risques annexes et accidents corporels pour les centres hospitaliers du Sud Charente, de La Rochefoucauld, de Confolens et de Ruffec” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Responsabilité civile et risques annexes et accidents corporels pour les centres hospitaliers du Sud Charente, de La Rochefoucauld, de Confolens et de Ruffec.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Protection juridique pour tous les établissements
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance défense et recours📦
Description du marché: Protection juridique pour tous les établissements.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dommages aux biens et risques annexes pour l'ensemble des établissements
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance dommages ou pertes📦
Description du marché: Dommages aux biens et risques annexes pour l'ensemble des établissements.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flotte automobile et risques annexes pour l'ensemble des établissements
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur📦
Description du marché: Flotte automobile et risques annexes pour l'ensemble des établissements.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations statutaires pour le centre hospitalier d'Angoulême
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurances accidents et maladie📦
Description du marché: Prestations statutaires pour le centre hospitalier d'Angoulême.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations statutaires pour le centre hospitalier du Sud Charente
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Prestations statutaires pour le centre hospitalier du Sud Charente.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations statutaires pour le centre hospitalier de La Rochefoucauld
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Prestations statutaires pour le centre hospitalier de La Rochefoucauld.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations statutaires pour le centre hospitalier de Confolens
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Prestations statutaires pour le centre hospitalier de Confolens.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations statutaires pour le centre hospitalier de Ruffec
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Prestations statutaires pour le centre hospitalier de Ruffec.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accidents corporels pour le centre hospitalier d'Angoulême
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance accidents📦
Description du marché: Accidents corporels pour le centre hospitalier d'Angoulême.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-18
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert — 15 rue de Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 125-306360 (2020-06-26)
Avis d'attribution de marché (2020-11-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier d'Angoulême
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 178 580 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Responsabilité civile et risques annexes et accidents corporels pour le Centre hospitalier d'Angoulême et les Hôpitaux de Grand Cognac” Description
Description du marché:
“Responsabilité civile et risques annexes et accidents corporels pour le Centre hospitalier d'Angoulême et les Hôpitaux de Grand Cognac.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Services associés
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Titre:
“Responsabilité civile et risques annexes pour le Centre hospitalier «Camille Claudel» de la Couronne” Description
Description du marché:
“Responsabilité civile et risques annexes pour le Centre hospitalier «Camille Claudel» de la Couronne.” Champ d'application du marché
Titre:
“Responsabilité civile et risques annexes et accidents corporels pour les Centres hospitaliers du Sud Charente, de La Rochefoucauld, de Confolens et de Ruffec” Description
Description du marché:
“Responsabilité civile et risques annexes et accidents corporels pour les Centres hospitaliers du Sud Charente, de La Rochefoucauld, de Confolens et de Ruffec.” Champ d'application du marché
Titre: Dommages aux biens et risques annexes pour l'ensemble des établissements.
Titre: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier d'Angoulême
Description
Description du marché: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier d'Angoulême.
Critères d'attribution
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Titre: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier du Sud Charente
Description
Description du marché: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier du Sud Charente.
Champ d'application du marché
Titre: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier de La Rochefoucauld
Description
Description du marché: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier de La Rochefoucauld.
Champ d'application du marché
Titre: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier de Confolens
Description
Description du marché: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier de Confolens.
Champ d'application du marché
Titre: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier de Ruffec
Description
Description du marché: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier de Ruffec.
Champ d'application du marché
Titre: Accidents corporels pour le Centre hospitalier d'Angoulême
Description
Description du marché: Accidents corporels pour le Centre hospitalier d'Angoulême.
Procédure Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 125-306360
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 200493
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Responsabilité civile et risques annexes et accidents corporels pour le Centre hospitalier d'Angoulême et les hôpitaux de Grand Cognac”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Yvelin
Adresse postale: Centre d'affaires Antipolis II
Commune postale: Rennes Cedex 7
Code postal: 35708
Pays: France 🇫🇷
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 541 777 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 200494
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Responsabilité civile et risques annexes pour le Centre hospitalier «Camille Claudel» de la” Nom et adresse du contractant
Nom: Sham
Adresse postale: 18 rue Edouard Rochet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69372
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 136 764 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 200495
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Responsabilité civile et risques annexes et accidents corporels pour les Centres Hospitaliers du Sud” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 492 240 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 200496
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Protection juridique pour tous les établissements
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 97 981 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 200497
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Dommages aux biens et risques annexes pour l'ensemble des établissements
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Cabinet Filhet-Allard
Adresse postale: rue Carvantès
Commune postale: Bordeaux Cedex 09
Code postal: 33735
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 754 081 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 200498
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Flotte automobile et risques annexes pour l'ensemble des établissements
Nom et adresse du contractant
Nom: Smacl
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort Cedex 9
Code postal: 79031
Région: Deux-Sèvres🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 511 692 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier d'Angoulême
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier du Sud Charente
9️⃣
Numéro de contrat: 200499
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier de La Rochefoucauld
Nom et adresse du contractant
Nom: Sofaxis
Adresse postale: route de Creton
Commune postale: Vasselay
Code postal: 18110
Région: Cher🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 195 793 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 200500
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier de Confolens
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 382 705 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 200501
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Prestations statutaires pour le Centre Hospitalier de Ruffec
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 347 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 200502
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Accidents corporels pour le Centre hospitalier d'Angoulême
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 196 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac, BP 541
Source: OJS 2020/S 217-532364 (2020-11-02)