Missions d'AMO pour l'étude juridique, l'analyse et l'accompagnement de Service d'intérêt économique général (SIEG) pour les recycleries solidaires et la collecte des TLC
Missions d'AMO pour l'étude juridique, l'analyse et l'accompagnement de Service d'intérêt économique général (SIEG) pour les recycleries solidaires et la collecte des TLC, et étude d'optimisation dans le domaine du réemploi en recyclerie solidaire. Forme de marché:
— lot 1: marché à tranche optionnelle avec une part à bons de commande avec montant maximal de 20 000 EUR HT;
— lot 2: ordinaire;
— lot 3: ordinaire avec une part à bons de commande avec montant maximal de 10 000 EUR HT.
Attribution d'un marché pour chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-21.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-03-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil juridique
Brève description:
“Missions d'AMO pour l'étude juridique, l'analyse et l'accompagnement de Service d'intérêt économique général (SIEG) pour les recycleries solidaires et la...”
Brève description
Missions d'AMO pour l'étude juridique, l'analyse et l'accompagnement de Service d'intérêt économique général (SIEG) pour les recycleries solidaires et la collecte des TLC, et étude d'optimisation dans le domaine du réemploi en recyclerie solidaire. Forme de marché:
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-03-13 📅
Date limite de soumission: 2020-04-21 📅
Date de publication: 2020-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 054-128834
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
“TF: 3.1 du CCTP: AMO SIEG recyclerie solidaire à Bischheim et 3.2.1 du CCTP: AMO étude juridique autres recycleries solidaires.”
Source: OJS 2020/S 054-128834 (2020-03-13)
Informations complémentaires (2020-04-08) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 20EMS0071
Brève description:
“Missions d'AMO pour l'étude juridique, l'analyse et l'accompagnement de Service d'intérêt économique général (SIEG) pour les recycleries solidaires et la...”
Brève description
Missions d'AMO pour l'étude juridique, l'analyse et l'accompagnement de Service d'intérêt économique général (SIEG) pour les recycleries solidaires et la collecte des TLC, et étude d'optimisation dans le domaine du réemploi en recyclerie solidaire.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-04-08 📅
Date limite de soumission: 2020-05-12 📅
Date de publication: 2020-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 071-169526
Se réfère à l'avis: 2020/S 054-128834
Numéro JO-S: 71
Source: OJS 2020/S 071-169526 (2020-04-08)
Informations complémentaires (2020-04-17) Référence Dates
Date d'envoi: 2020-04-17 📅
Date de publication: 2020-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 079-187105
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
“Pour le lot 1, le délai d'exécution de la partie 3.1.1. CCTP est douze mois à compter de l'ordre de service de démarrage.”
Source: OJS 2020/S 079-187105 (2020-04-17)
Avis d'attribution de marché (2020-11-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Missions d'AMO pour les recycleries solidaires et la collecte des TLC.”
Total value of the procurement: 195 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-11-25 📅
Date de publication: 2020-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 233-575746
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
“La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
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Source: OJS 2020/S 233-575746 (2020-11-25)