20067s

Université Claude Bernard Lyon 1

Marché de services d'assurance pour les Universités Lyon 1 et Lyon 3.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-13.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-11-13 Avis de marché
2021-03-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-11-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: 43 boulevard du 11 Novembre 1918
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Code postal: 69622
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472447966 📞
Courrier électronique: achats@univ-lyon1.fr 📧
Fax: +33 472447965 📠
Région: Rhône 🏙️
URL: http://www.univ-lyon1.fr/ 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Université Jean Moulin Lyon 3
Adresse postale: 1c avenue des Frères Lumière — CS 78242
Commune postale: Lyon Cedex 8

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 69372
Courrier électronique: marchespublics@univ-lyon3.fr 📧
URL: http://www.univ-lyon3.fr 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=666859&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=666859&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=666859&orgAcronyme=f2h 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: 20067s 20067S
Produits/services: Services d'assurance 📦
Brève description: Marché de services d'assurance pour les Universités Lyon 1 et Lyon 3.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Dommages aux biens et risques annexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de biens 📦
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Description du marché:
“Assurance «Dommages aux biens et risques annexes» pour les deux membres du groupement.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Responsabilité et risques annexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Description du marché:
“Assurance «Responsabilité et risques annexes» pour les deux membres du groupement.”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Assistance — rapatriement
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Description du marché:
“Assurance «Assistance — rapatriement» uniquement pour l'Université Claude Bernard Lyon 1.”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Responsabilité civile détenteur et utilisateur de sources de rayonnements ionisants”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Assurance «Responsabilité civile détenteur et utilisateur de sources de rayonnements ionisants» uniquement pour l'Université Claude Bernard Lyon 1.”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Bris de machines et autres matériels
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Description du marché:
“Assurance «Bris de machines et autres matériels» uniquement pour l'Université Claude Bernard Lyon 1.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour les intermédiaires d'assurance, l'attestation d'inscription à un registre des intermédiaires en assurance (attestation ORIAS ou tous autres certificats...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables: le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-14 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-14 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon”
Adresse postale: 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 225-553735 (2020-11-13)
Avis d'attribution de marché (2021-03-09)
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom et adresse
Commune postale: Lyon Cedex 08

Objet
Champ d'application du marché
Titre: 20067S 20067S
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 144689.75 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Nature et étendue des garanties
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Modalités et procédure de gestion des dossiers
Critère de qualité (pondération): 1
Critère de coût (nom): Tarification
Critère de coût (pondération): 4

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 225-553735

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20067S
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Dommages aux biens et risques annexes
Date de conclusion du contrat: 2021-02-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Cabinet Hatrel et Letellier
Adresse postale: 38 boulevard Maréchal Juin
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
URL: https://agence.mma.fr/cagnes-sur-mer-boulevard-juin/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 77866.40 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Responsabilité et risques annexes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: SMACL Assurances
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende, CS 9000
Commune postale: Niort Cedex 9
Code postal: 79031
URL: https://www.smacl.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21256.14 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Assistance — rapatriement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Cabinet Sarre et Moselle
Adresse postale: 17 avenue Poincaré, BP 80045
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57401
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5831.50 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Responsabilité civile détenteur et utilisateur de sources de rayonnements ionisants”
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Bris de machine informatique et autres matériels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Cabinet Paris Nord Assurances
Adresse postale: 159 rue du Faubourg Poissonnière
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39735.71 💰

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 050-125650 (2021-03-09)