Assurances

Commune de Manosque

Assurances forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-02-19. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Manosque

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
• Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance de responsabilité professionnelle
• Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-de-Haute-Provence

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-01-08	Avis de marché
2019-07-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Brève description: Assurances forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance 📦
Services d'assurance de responsabilité professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Manosque
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 107
Code postal: 04100
Commune postale: Manosque
Contact
Adresse Internet: http://ville-manosque.fr 🌏
Courrier électronique: maire@ville-manosque.fr 📧
URL des documents: http://ville-manosque.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-manosque.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-08 📅
Date limite de soumission: 2019-02-19 📅
Date de publication: 2019-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 007-011892
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 01
Brève description: Dommages aux biens et risques statutaires.
Durée de l'accord: 54 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 02
Brève description: Responsabilités et risques annexes.
Numéro du lot: 03
Brève description: Véhicules à moteur et risques annexes.
Numéro du lot: 04
Brève description: Protection juridique de la collectivité.
Numéro du lot: 05
Brève description: Protection juridique des agents et élus.
Numéro du lot: 06
Brève description: Risques statutaires.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-manosque.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://ville-manosque.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: Vilmf19s01

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil Cedex 06
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2019/S 007-011892 (2019-01-08)

Avis d'attribution de marché (2019-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Assurances.
Valeur totale du marché: 433584.67 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-26 📅
Date de publication: 2019-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 145-358072
Se réfère à l'avis: 2019/S 007-011892
Numéro JO-S: 145

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dommages aux biens.

RC et risques annexes.

VAM et risques annexes.

Protection juridique.

Protection des agents et des élus.

Prestations statutaires.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 56
Prix (pondération): 44
Critère de qualité (pondération): 52
Prix (pondération): 48

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-16 📅
Nom: Pilliot
Commune postale: Aire-sur-la-Lys
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 46215.55 EUR 💰
Nom: Smacl
Commune postale: Niort
Pays: Pays de la Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 21573.27 EUR 💰
Pays: Centre — Val de Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 54285.18 EUR 💰
1360.80 EUR 💰
1027.87 EUR 💰
Nom: CNP Assurances
Commune postale: Paris
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 309 122 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Source: OJS 2019/S 145-358072 (2019-07-26)

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