AO 2016-02

Centre hospitalier d'Arcachon

Marchés public d'assurances.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Assurances Pilliot
• Breteuil assurances courtage
• Bureau Européen d'Assurance Hospitalière
• Sarre & Moselle
• SHAM

Qui ?

• Centre hospitalier d'Arcachon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-07	Avis de marché
2017-03-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: AO 2016-02
Brève description: Marchés public d'assurances.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance responsabilité civile automobile 📦
Services d'assurance accidents 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Arcachon
Adresse postale: avenue Jean Hameau, CS 11001
Code postal: 33260
Commune postale: La Teste-de-Buch
Contact
Adresse Internet: http://ch-arcachon.fr 🌏
Courrier électronique: mlb@ch-arcachon.fr 📧
Téléphone: +33 557529000 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_14UA1CckBF 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_14UA1CckBF 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-07 📅
Date limite de soumission: 2016-11-14 📅
Date de publication: 2016-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 197-355082
Numéro JO-S: 197

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 — assurance responsabilité civile hospitalière
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 — assurance responsabilité civile hospitalière.
Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements:

Conclu pour une durée maximale de 5 ans qui peut être résilier au 31 décembre de chaque année; par le titulaire avec un préavis minimal de 4 mois par lettre RAR par le pouvoir adjudicateur avec un préavis minimal de 2 mois par lettre RAR.

Intitulé du lot: Lot 2 — assurance flotte automobile
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2 — assurance flotte automobile.
Intitulé du lot: Lot 3 — assurance risques statutaires
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3 — assurance risques statutaires.
Description des options:

De base décès et accidents du travail/maladie professionnelle La variante imposée ajout de la souscription de la garantie CLM/CLD: le candidat doit à la solution de base et à la variante imposée ci dessus décrite pour que son offre soit complète et régulière.

Intitulé du lot: Lot 4 — assurance protection juridique générale
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4 — assurance protection juridique générale.
Intitulé du lot: Lot 5 — assurance protection juridique pénale des agents et administrateurs hospitaliers
Numéro du lot: 5
Brève description:

Lot 5 — assurance protection juridique pénale des agents et administrateurs hospitaliers.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Centre hospitalier d'Arcachon.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier santé
Contact
Point de contact: Services eéconomiques
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_14UA1CckBF 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet — CS 21490
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@jurdam.fr 📧
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville — BP 952
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direct.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.mieist.bercy.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 197-355082 (2016-10-07)

Avis d'attribution de marché (2017-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 270786.98 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-13 📅
Date de publication: 2017-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 052-096426
Se réfère à l'avis: 2016/S 197-355082
Numéro JO-S: 52

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: assurance responsabilité civile hospitalière
Brève description: Lot 1: assurance responsabilité civile hospitalière.
Intitulé du lot: Lot 2: assurance flotte automobile
Brève description: Lot 2: assurance flotte automobile.
Intitulé du lot: Lot 3: assurance risques statutaires
Brève description: Lot 3: assurance risques statutaires.
Description des options:

De base décès et accidents du travail/maladie professionnelle la variante imposée ajout de la souscription de la garantie CLM/CLD: le candidat doit à la solution de base et à la variante imposée ci dessus décrite pour que son offre soit complète et régulière.

Intitulé du lot: Lot 4: assurance protection juridique générale
Brève description: Lot 4: assurance protection juridique générale.
Intitulé du lot: Lot 5: assurance protection juridique pénale des agents et administrateurs hospitaliers
Brève description:

Lot 5: assurance protection juridique pénale des agents et administrateurs hospitaliers.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Nature et étendues des garanties
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Moyens de gestion du contrat et des sinistres
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-26 📅
2016-12-27 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Services économiques

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Organisme responsable des procédures de médiation
103 bis rue Belleville, BP 952
Source: OJS 2017/S 052-096426 (2017-03-13)

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