Marché public d'assurances
CIAS du canton de Montchanin
Renouvellement des contrats d'assurance du CIAS du canton de Montchanin pour son EHPAD «La Roseraie».
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance incendie
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance responsabilité civile automobile
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance responsabilité civile générale
- • Services d'assurances accidents et maladie › Services d'assurance accidents
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CIAS du Canton de Montchanin
Adresse postale: 67 rue Jean Jaurès
Code postal: 71210
Commune postale: Montchanin
Contact
Téléphone: +33 385770900 📞
Fax: +33 385781815 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-23 📅
Date limite de soumission: 2015-12-02 📅
Date de publication: 2015-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 209-379705
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.10.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Incendie divers dommages aux biens
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Responsabilité civile générale
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Flotte automobile
Brève description:
— services d'assurance dommages ou pertes.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Risques statutaires
Brève description:
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Protection juridique générale
Brève description: Services d'assurance défense et recours.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Protection juridique pénale des agents territoriaux et des administrateurs
Description des options: Lot 4: risques statutaires: maladie ordinaire.
Numéro de référence: ASSURROSERAIE71
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Montchanin, 71210 Montchanin.
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Compagnot Laurence
Nom: CIAS du canton de Montchanin
Courrier électronique: roseraie@ehpad-roseraie.fr 📧
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ASSURROSERAIE71
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2015/S 209-379705 (2015-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CIAS du Canton de Montchanin
Adresse postale: 67 rue Jean Jaurès
Code postal: 71210
Commune postale: Montchanin
Contact
Téléphone: +33 385770900 📞
Fax: +33 385781815 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-23 📅
Date limite de soumission: 2015-12-02 📅
Date de publication: 2015-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 209-379705
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.10.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Renouvellement des contrats d'assurance du CIAS du canton de Montchanin pour son EHPAD «La Roseraie».
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Incendie divers dommages aux biens
Brève description:
— service d'assurance incendie,— service d'assurance de biens.
— service d'assurance incendie,
— service d'assurance de biens.
Intitulé du lot: Responsabilité civile générale
Brève description:
— service d'assurance responsabilité civile,— service d'assurance défense et recours,— service d'assurance responsabilité civile générale.
— service d'assurance responsabilité civile,
— service d'assurance défense et recours,
— service d'assurance responsabilité civile générale.
Intitulé du lot: Flotte automobile
Brève description:
— service d'assurance responsabilité civile…
… automobile,— service d'assurance défense et recours,— services d'assurance dommages ou pertes.
… automobile,
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Risques statutaires
Brève description:
— service d'assurance accidents,— service d'assurance maladie.
— service d'assurance accidents,
— service d'assurance maladie.
Intitulé du lot: Protection juridique générale
Brève description: Services d'assurance défense et recours.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Protection juridique pénale des agents territoriaux et des administrateurs
Description des options: Lot 4: risques statutaires: maladie ordinaire.
Numéro de référence: ASSURROSERAIE71
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Montchanin, 71210 Montchanin.
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Compagnot Laurence
Nom: CIAS du canton de Montchanin
Courrier électronique: roseraie@ehpad-roseraie.fr 📧
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ASSURROSERAIE71
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2015/S 209-379705 (2015-10-23)
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