Passation de divers marchés de services d'assurances

SA HLM Brenus

Passation de divers marchés de services d'assurances.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-02 Avis de marché
2014-02-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Quantité ou étendue: Marché > 2000000 EUR2 000 0003 000 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SA HLM Brenus
Adresse postale: 26 boulevard Maréchal Foch – BP 114
Code postal: 89101
Commune postale: Sens
Contact
Adresse Internet: http://www.logement-sens.fr/ 🌏
Courrier électronique: nathaliedelion@brennushabitat.com 📧
Téléphone: +33 386647035 📞
Fax: +33 386652431 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-02 📅
Date limite de soumission: 2013-11-18 📅
Date de publication: 2013-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 194-334585
Numéro JO-S: 194

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Passation de divers marchés de services d'assurances.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Assurance Dommages aux biens
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Assurance Flotte Automobile et Auto-mission
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Assurance de responsabilité civile
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Assurance de responsabilité civile des mandataires sociaux
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Assurance Individuelle Accident des Administrateurs et des Dirigeants
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Assurance Protection Juridique
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Assurance Dommages Ouvrage
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Assurance des risques locatifs des locataires non-assurés
Quantité ou étendue: Marché > 2000000 EUR
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 💰
3 000 000 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Yonne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Néant.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint momentané.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: SA d'HLM Brennus Habitat – 26 boulevard Maréchal Foch – BP 114 – 89101 Sens Cedex – Tél. :+33 386647035/+33 386647033 – service secrétariat général – nathaliedelion@brennushabitat.com
Nathalie Delion
Nom: SA d'HLM Brennus Habitat
Adresse postale: 26 boulevard Maréchal Foch, BP 114
Commune postale: Sens Cedex
Point de contact: Service secrétariat de direction
Source: OJS 2013/S 194-334585 (2013-10-02)
Avis d'attribution de marché (2014-02-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Brennus Habitat

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-20 📅
Date de publication: 2014-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 039-065045
Se réfère à l'avis: 2013/S 194-334585
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Suite au caractère infructueux du marché des lots 3, 6 et 8. Une procédure adaptée a été conduite.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2013/S 194-334585

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Technique (60)
2. Prix (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-01 📅
Nom: Satec
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Smacl

3️⃣
Nom: lot infructueux

4️⃣
Nom: Cabinet Sarre et Moselle

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Nom: Smabtp

8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
1
Source: OJS 2014/S 039-065045 (2014-02-20)
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