2021-09-30fourniture De Titres-Restaurant Aux Agents De La Communaute D'Agglomeration, De La Ville Et Du Ccas De La Rochelle (CDA La Rochelle)
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le partenariat constitué entre la Ville, la Communauté d'agglomération et le Ccas de La Rochelle procède à une consultation en vue de l'émission, de la livraison et de la gestion de titres-restaurant pour leurs agents.Les prestations sont liées à :- la mise à disposition de titres papier ;- la mise à disposition de titres dématérialisés / cartes accréditives ;- la mise à disposition d'une …
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2021-09-27fourniture de titres restaurants dématérialisés aux agents communaux de la mairie de l'haÿ-les-roses (Ville de l'Haÿ-les-Roses)
le présent marché a pour objet la " fourniture de titres restaurants dématérialisés aux agents communaux de la mairie de l'haÿ-les-roses ". Ce marché recouvre notamment les prestations suivantes : - l'Émission de cartes déjeuner, du code pin et de leurs livraisons - le chargement mensuel des cartes déjeuner - la mise à disposition auprès de la ville de l'haÿ-les-roses d'un site ou d'une plateforme sécurisé pour la gestion et le suivi des commandes et l'échange d'informations
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2021-09-24fourniture Et Livraison De Titres De Restauration (Commune de Roissy en France)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Fourniture et livraison de titres de restauration des membres du groupement de commande, à savoir le personnel du Ccas et de la commune de Roissy en France, soit environ 180 agents (le nombre d?agents susceptibles d'adhérer au dispositif pouvant être modifié).Le nombre exact de carnets nécessaires sera communiqué au titulaire dans chaque commande.Fourniture des titres : Le prestataire est chargé de la fabrication et de la personnalisation des …
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2021-09-03titres restaurant agence de l'eau RMC (Agence de l'eau RM&C)
fourniture, impression et livraison de titres restaurant pour les agents (CDI et Cdd) des délégations régionales éloignées de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse. Valeur totale estimée : 520 000 euro(s) HT, montant maximum sur la durée totale du marché : 640 000 euro(s) (H.T.).
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2021-08-27fourniture et gestion de cartes et de chèques d'accompagnement personnalisés pour le paiement des aides sociales... (Département de la Drôme)
l'Objet de cet accord-cadre est :- de fournir des aides à des personnes qui sont sur tout le territoire drômois par des chèques d'accompagnement ou une carte pré-payée nominative ou non nominative.Les bénéficiaires devront disposer de ces aides rapidement.- de mettre à disposition un nombre suffisant de prestataires sur l'ensemble du territoire de la Drôme et des départements limitrophes afin d'optimiser l'utilisation des titres au plus près du lieu de résidence ou d'hébergement des bénéficiaires.L' …
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2021-08-27prestation d'émission, de conditionnement et de livraison de titres restaurant papier et/ou supports dématérialisés... (Vitré Communauté)
par convention constitutive de groupement de commandes en date du 15 juin 2017, Vitré Communauté, la ville de Vitré et le CCAS de Vitré ont décidé de constituer, conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015, un groupement de commandes afin de s'associer pour grouper leurs achats de titres restaurant à destination des agents.
Le présent accord-cadre consiste en une prestation d'émission, de conditionnement et de livraison de titres restaurant papier et/ou supports dématérialisés …
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2021-08-23gestion Du Paiement De Prestations Sociales Sous Forme De Cheques Emploi Service Universels (Cesu) Prefinances Et De... (Département de la Sarthe)
la consultation a pour objet de mandater une société pour payer, en son nom et pour son compte, aux bénéficiaires, qu'il aura préalablement déterminés :- des prestations sociales en nature au moyen de chèques emploi services universels préfinancés,- des prestations sociales en nature au moyen de chèques d'accompagnement personnalisé préfinancésles prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum exécuté par émission de bons de commande suivant la définition des …
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2021-08-10fourniture de chèques ou cartes cadeaux multi-enseignes (CHU Reims)
le présent marché a pour objet la fourniture de chèques ou cartes cadeaux multi-enseignes pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (Ghuc) et le GIP Logistique Sud Marne-Châlons-En-Champagne. Les chèques ou cartes cadeaux, dont la valeur estimée par établissement membre est indiquée dans les bordereaux de prix, seront présentés sous la forme de chèque ou carte physique. Le marché présente 4 lots. Le présent marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de …
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2021-08-02paiement de prestations sociales sous forme de Chèques Emploi Service Universel (Cesu) et de Chèques... (Département des Pyrénées-Orientales)
procédure soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Il s'agit de poursuivre la mise en oeuvre de plusieurs dispositifs de …
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2021-07-26Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé dans le cadre de la gestion du paiement des prestations sociales (Département de L'Aube)
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum ni maximum. Les prestations sont relatives à l'émission des titres papiers en chèque d'accompagnement personnalisé au bénéfice des Aubois dans le respect des règles de la collectivité et des décisions des personnels et élus habilités. À titre indicatif, la dépense annuelle est estimée à 600 000 EUR (HT). Durée: un an reconductible trois fois. Lieu de livraison: Paierie départementale de l'Aube, 143 avenue Pierre-Brossolette, BP 196, …
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2021-07-16Émission, livraison et suivi de gestion de titres restaurants à destination des agents de la MDPH du Var (Conseil général du Var)
La présente consultation porte sur les prestations désignées ci-après: émission, livraison et suivi de gestion de titres restaurants à destination des agents de la maison départementale des personnes handicapées du Var. Les titres restaurant seront proposés au choix sous les formes papier ou dématérialisée dans un premier temps puis sous la forme dématérialisée dès l'entrée en vigueur de l'obligation de dématérialiser totalement les titres. Le présent accord-cadre à bons de commande est passé comme suit: …
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2021-07-06Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre mono-attributaire avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an.
L'accord-cadre est conclu …
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2021-06-30Fourniture et gestion de cartes de paiement pour les bénéficiaires de prestations sociales octroyées par le... (Conseil général du Var)
Dans le cadre de la modernisation des moyens de paiements des aides sociales versées par le département du Var, le présent marché a pour objet l'émission et la livraison de cartes de paiement prépayées rechargeables ainsi que la mise à disposition d'un outil de commande et de gestion des cartes. Le marché est passé pour une durée de un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable trois fois par période de un an, par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre …
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2021-06-30Émission des titres restaurant nécessaires au personnel de Meurthe-et-Moselle Habitat (Meurthe-et-Moselle Habitat)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La prestation porte sur la conception, fourniture, impression et livraison des titres restaurant papier pour les agents de Meurthe-et-Moselle Habitat. Les titres restaurant attribués par Meurthe & Moselle Habitat à ses agents ont pour objectif de leur permettre d'acquitter tout ou partie du repas de midi dans les restaurants, brasseries, cafétéria, traiteurs, restauration rapide les acceptant.
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2021-06-28Émission, livraison de bons d'achats multi-enseignes, CESU et bons culture pour le personnel employé par le conseil... (Conseil général du Var)
La présente consultation concerne la prestation suivante: l'émission, la livraison et la gestion de bons d'achats (cadeaux) et bons culture (sous forme papier ou dématérialisé, les agents peuvent faire le choix du support) destinés à certains agents à l'occasion de leur mariage ou PACS, de la naissance ou adoption de leurs enfants, de la rentrée scolaire et des études supérieures de leurs enfants ainsi que de l'arbre de Noël. D'autres événements peuvent ponctuellement compléter ladite liste: fin …
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2021-06-10Fourniture de titres restaurants pour les agents des services municipaux de la ville de Bayonne et de son CCAS —... (Mairie de Bayonne)
La ville de Bayonne (850 agents) et son CCAS (180 agents) commandent entre 90 000 et 200 000 titres-restaurant par an. Cela représente au maximum 800 000 titres sur la durée totale de l'accord-cadre, titres qui seront utilisables sur l'ensemble du territoire français. En 2022, les agents pourront bénéficier au minimum de 120 titres pour l'année. La valeur faciale des titres est actuellement de 6 EUR (dont 3 EUR à la charge de l'employeur), mais elle peut évoluer dans le futur.
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