2016-09-27Reconnaissances topographiques et bathymétriques dans le cadre de l'opération du site pilote de La Bassée (Iibrbs)
Cet accord-cadre a pour objet la réalisation de levés topographiques, bathymétriques et d'ouvrages dans le cadre de l'opération de site pilote de la Bassée situé en Seine-et-Marne (77). La zone d'étude globale au sein de laquelle les prestations devront être réalisées s'étend sur la zone de la Bassée aval, à savoir la vallée alluviale entre Bray-sur-Seine et Marolles-sur-Seine. Cette zone est décrite au cahier des clauses techniques particulières.
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2015-06-01Élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat (Communauté de communes Opale Sud)
Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal et de son évaluation environnementale et de son programme local de l'habitat couvrant le territoire de la Communauté de Communes Opale Sud qui regroupe 10 communes pour une superficie de 93 km 2 et une population de 25 201 habitants.
Le marché comprend un tranche ferme et trois tranches conditionnelles:
Tranche ferme:
Le rapport de présentation
Le projet d'aménagement et de développement durable
Le règlement graphique
Les orientations d'aménagement et …
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