2020etp144 — sondages bathymétriques des ports départementaux du Calvados

Département du Calvados

2020etp144 — sondages bathymétriques des ports départementaux du Calvados.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SARL INGEO

Qui ?

• Département du Calvados

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services d'océanographie et d'hydrologie › Services de levés bathymétriques

Où ?

• Basse-Normandie › Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-31	Avis de marché
2021-02-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de levés bathymétriques
Brève description: 2020etp144 — sondages bathymétriques des ports départementaux du Calvados.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de levés bathymétriques 📦
Code CPV supplémentaire: Services de levés bathymétriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Calvados
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: christelle.pilard@calvados.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-31 📅
Date limite de soumission: 2020-08-31 📅
Date de publication: 2020-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 150-367886
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

Montants par périodes pour chacun des lots: — pas de montant minimum — montant maximum: 50 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 — secteur est
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot correspond aux ports de Honfleur, Trouville — Deauville, Dives —Cabourg — Houlgate.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 39 mois
Description des renouvellements:

La durée initiale de l'accord-cadre court à compter de la date de notification du marché jusqu'au 31.12.2020. À l'issue de la période initiale, l'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois avec une reconduction au 1er janvier de chaque année pour une durée de 1 an par périodes. la reconduction est tacite.

Intitulé du lot: Secteur ouest
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce lot correspond aux ports Courseulles-sur-Mer, Port-en-Bessin Huppain, Grandcamp-Maisy et Isigny-sur-Mer.

Description des renouvellements:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Calvados.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Redressement judiciaire:

— le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique;

— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement;

— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants — formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DGA aménagement et environnement
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Calvados
Courrier électronique: benjamin.buffard@calvados.fr 📧
Pays: Calvados 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.tacaen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Cette décision peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal administratif compétent. Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat,

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Service auprès duquel des renseignements peuvent être demandés: Conseil départemental du Calvados service juridique, BP 20520, 14035 Caen Cedex 1, tél.: +33 231571048, fax +33 231571039. Je vous précise que le tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique «Télérecours citroyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif règlement amiable
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 150-367886 (2020-07-31)

Avis d'attribution de marché (2021-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 190 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-03 📅
Date de publication: 2021-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 026-064594
Se réfère à l'avis: 2020/S 150-367886
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires

Montants par périodes pour chacun des lots: — pas de montant minimal, — montant maximal: 50 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce lot correspond aux ports de Honfleur, Trouville — Deauville, Dives-Cabourg-Houlgate.

Ce lot correspond aux ports Courseulles-sur-Mer, port en Bessin Huppain, Grandcamp-Maisy et Isigny-sur-Mer.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-05 📅
Nom: SARL Ingeo
Adresse postale: 1 rue Cassini
Commune postale: Blendecques
Code postal: 60117
Pays: France 🇫🇷
Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 3 295 EUR 💰
3 895 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Montants par périodes pour chacun des lots:

— pas de montant minimal,

— montant maximal: 50 000 EUR HT.

Source: OJS 2021/S 026-064594 (2021-02-03)

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