Reconnaissances topographiques et bathymétriques dans le cadre de l'opération du site pilote de La Bassée
Iibrbs
Cet accord-cadre a pour objet la réalisation de levés topographiques, bathymétriques et d'ouvrages dans le cadre de l'opération de site pilote de la Bassée situé en Seine-et-Marne (77). La zone d'étude globale au sein de laquelle les prestations devront être réalisées s'étend sur la zone de la Bassée aval, à savoir la vallée alluviale entre Bray-sur-Seine et Marolles-sur-Seine. Cette zone est décrite au cahier des clauses techniques particulières.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Iibrbs
- • Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services d'océanographie et d'hydrologie › Services de levés bathymétriques
- • Services topographiques et services de radiesthésie › Services topographiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-09-27 | Avis de marché |
| 2017-04-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: 2016-505
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Iibrbs
Adresse postale: 8 rue Villiot
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.seinegrandslacs.fr 🌏
Courrier électronique: comptabilite@seinegrandslacs.fr 📧
Téléphone: +33 144752926 📞
Fax: +33 144752930 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Xfv9ZYM9BJ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-27 📅
Date limite de soumission: 2016-10-28 📅
Date de publication: 2016-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 190-340766
Numéro JO-S: 190
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: La zone d'étude s'étend sur la zone entre Bray-sur-Seine et Marolles-sur-Seine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Institution interdépartemental de bassin
Contact
Point de contact: Service finances et marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Xfv9ZYM9BJ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: IIBRBS EPTB Seine Grands Lacs
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://seinegrandslacs.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif Interrégional de Paris de règlement amiable
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 190-340766 (2016-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: 2016-505
Brève description:
Cet accord-cadre a pour objet la réalisation de levés topographiques, bathymétriques et d'ouvrages dans le cadre de l'opération de site pilote de la Bassée situé en Seine-et-Marne (77). La zone d'étude globale au sein de laquelle les prestations devront être réalisées s'étend sur la zone de la Bassée aval, à savoir la vallée alluviale entre Bray-sur-Seine et Marolles-sur-Seine. Cette zone est décrite au cahier des clauses techniques particulières.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Iibrbs
Adresse postale: 8 rue Villiot
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.seinegrandslacs.fr 🌏
Courrier électronique: comptabilite@seinegrandslacs.fr 📧
Téléphone: +33 144752926 📞
Fax: +33 144752930 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Xfv9ZYM9BJ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-27 📅
Date limite de soumission: 2016-10-28 📅
Date de publication: 2016-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 190-340766
Numéro JO-S: 190
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cet accord-cadre a pour objet la réalisation de levés topographiques, bathymétriques et d'ouvrages dans le cadre de l'opération de site pilote de la Bassée situé en Seine-et-Marne (77).
Les prestations à réalisées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières.
Cette zone est décrite au cahier des clauses techniques particulières.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: La zone d'étude s'étend sur la zone entre Bray-sur-Seine et Marolles-sur-Seine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-V-1 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-III du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
Chaque prestation fera l'objet d'un bon de commande émis par l'EPTB Seine Grands lacs dans lequel seront indiqués le délai d'exécution et la date de commencement des prestations. Les délais d'exécution courent à compter de la date de notification du bon de commande.
Afficher plus
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Institution interdépartemental de bassin
Contact
Point de contact: Service finances et marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Xfv9ZYM9BJ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: IIBRBS EPTB Seine Grands Lacs
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://seinegrandslacs.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif Interrégional de Paris de règlement amiable
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 190-340766 (2016-09-27)
Avis d'attribution de marché (2017-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 283 291 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-05 📅
Date de publication: 2017-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 069-130607
Se réfère à l'avis: 2016/S 190-340766
Numéro JO-S: 69
Objet
Champ d'application du marché
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Les dépenses relatives au marché seront financées pour partie par le Fonds FEDER.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-23 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public territorial de bassin
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de Paris de règlement amiable
Source: OJS 2017/S 069-130607 (2017-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 283 291 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-05 📅
Date de publication: 2017-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 069-130607
Se réfère à l'avis: 2016/S 190-340766
Numéro JO-S: 69
Objet
Champ d'application du marché
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Les dépenses relatives au marché seront financées pour partie par le Fonds FEDER.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-23 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public territorial de bassin
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de Paris de règlement amiable
Source: OJS 2017/S 069-130607 (2017-04-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)
- Services d'ingénierie (>20)