Aoo lvis 15so590 — campagne de levés photogrammétriques sur les opérations de la Direction de la Modernisation du réseau routier — 2 lots

Conseil départemental du Pas-de-Calais

Campagne de levés photogrammétriques sur les opérations de la direction de la modernisation du réseau routier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-27 Avis de marché
2016-04-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services photographiques et services connexes
Quantité ou étendue:
A titre indicatif et non contractuel:— couverture pour restitution à l'échelle du 1/5000: 5,6 km,— orthophotoplan au 1/5000: 1380 ha,— plus value canevas photogrammétrique et m.n.t. Ortho au 1/5000: 1380 ha.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services photographiques et services connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: Hôtel du Département, rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-27 📅
Date limite de soumission: 2016-01-11 📅
Date de publication: 2015-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 233-423657
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.11.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Campagne de levés photogrammétriques sur les opérations de la direction de la modernisation du réseau routier.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Zone centre
Brève description: Zone centre.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Zone littorale
Brève description: Zone littorale.
Quantité ou étendue:
A titre indicatif et non contractuel:
— couverture pour restitution à l'échelle du 1/5000: 5,6 km,
— orthophotoplan au 1/5000: 1380 ha,
— plus value canevas photogrammétrique et m.n.t. Ortho au 1/5000: 1380 ha.
Description des options:
Marchés à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel par lot:
— lot 1: 100 000 EUR HT par an maximum,
— lot 2: 100 000 EUR HT par an maximum.
Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AOO LVIS 15SO590

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (DC1), dernière version en vigueur incluant l'engagement du candidat sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, accompagnée du pouvoir de la personne habilitée à signer,
— déclaration du candidat (DC2): Version en vigueur, complétée obligatoirement, notamment des renseignements prévus à l'article 45.1° du code des marchés publics,
— le candidat pourra remettre l'imprimé NOTI 2 ou les certificats fiscaux et sociaux (situation au 31.12 de l'année précédant la date d'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence) ainsi qu'une attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale datant de moins de 6 mois,
Afficher plus
— le candidat pourra remettre la liste nominative des salariés étrangers employés au sein de l'entreprise en vertu de l'article D8254-2 du code du travail (annexe 2 au présent règlement de consultation) ou l'attestation sur l'honneur de non emploi de travailleurs étrangers (annexe 3 au présent règlement de consultation),
Afficher plus
— si entreprises de plus de 20 salariés: attestation sur l'honneur que le candidat satisfait bien à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés telle que découle de l'article L 5212-1 du code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui relatif aux services objets du marché réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Références de prestations similaires au cours des 3 dernières années, le candidat présente sous forme de tableau les prestations réalisées. Il y précise le nom du maître de l'ouvrage, le type de prestations et les volumes de levés réalisés.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget de la collectivité — délai global de paiement: 30 jours — mandat administratif — prix unitaires — prix fermes et ajustés si reconduction.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental
Nom: Département du Pas-de-Calais
Adresse postale: Direction de la commande publique, bureau zone littorale, rue de la Paix, porte 6. Renseignements d'ordre administratif Mme Chantal Chabé (+33 321216792; renseignements d'ordre technique M. Bielfeld (+33 321216845
URL pour informations complémentaires: http://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Adresse postale: Direction de la commande publique, secrétariat de la commande publique, rue de la Paix, porte 6
Téléphone: +33 321216730 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL des documents: http://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Adresse postale: pôle développement des ressources, direction de la commande publique, rue Ferdinand Buisson
URL pour la participation: http://marches.local-trust.com/cg-62 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO LVIS 15SO590

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée — BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2015/S 233-423657 (2015-11-27)
Avis d'attribution de marché (2016-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AOO-LVIS-15SO590
Brève description: Campagne de levés photogrammétriques sur les opérations de la DMRR.
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services photographiques et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson — Hôtel du Département
Contact
Adresse Internet: http://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Courrier électronique: mouton.beatrice@pasdecalais.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-18 📅
Date de publication: 2016-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 077-135324
Se réfère à l'avis: 2015/S 233-423657
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 100 000 EUR pour chaque lot. Montants selon les détails estimatifs: 76 880 EUR pour le lot 1 et 76 880 EUR pour le lot 2.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Zone Centre.
Brève description: Zone Centre.
Intitulé du lot: Zone littorale.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 70
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-08 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542450 📠
Source: OJS 2016/S 077-135324 (2016-04-18)
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Produits/services:
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