Accord-cadre multi-attributaire pour travaux d'entretien courant et d'aménagement des bâtiments de la CAMVS

Agglomération Maubeuge Val de Sambre

Travaux d'entretien et d'aménagement des bâtiments de la Communauté d'agglomération de Maubeuge Val de Sambre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Agglomération Maubeuge Val de Sambre

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-11-09	Avis de marché
2019-05-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Numéro de référence: AC18.04
Brève description:

Travaux d'entretien et d'aménagement des bâtiments de la Communauté d'agglomération de Maubeuge Val de Sambre.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Installation de cloisons 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de vitrerie 📦
Travaux de plomberie 📦
Électricité 📦
Travaux de désamiantage 📦
Serrurerie 📦
Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation 📦
Installation de portails 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération Maubeuge Val de Sambre
Adresse postale: 1 place du Pavillon, BP 50234
Code postal: 59603
Commune postale: Maubeuge
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-maubeugevaldesambre.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@amvs.fr 📧
Téléphone: +33 27530100 📞
Fax: +33 27530110 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-09 📅
Date limite de soumission: 2019-01-09 📅
Date de publication: 2018-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 218-498005
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires

En complément de la section IV.1.3) «Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique» chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Gros œuvre, maçonnerie carrelage enduit
Numéro du lot: 1
Brève description: Travaux de gros œuvre, maçonnerie carrelage et enduit.
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'exécution du marché débute à compter de la date de notification du contrat.

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Intitulé du lot: Charpente couverture
Numéro du lot: 2
Brève description: Travaux de couverture et de charpente.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'exécution du marché débute à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Intitulé du lot: Étanchéité
Numéro du lot: 3
Brève description: Travaux d'étanchéification.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Cloisons plâtrerie Ffaux plafond
Numéro du lot: 4
Brève description: Travaux de cloisons plâtrerie et faux plafonds.
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Peinture revêtements de sols
Numéro du lot: 5
Brève description: Travaux de peinture et de revêtements de sols.
Intitulé du lot: Menuiserie aluminium et PVC
Numéro du lot: 6
Brève description: Travaux de menuiserie en aluminium et PVC.
Intitulé du lot: Menuiserie bois
Numéro du lot: 7
Brève description: Travaux de menuiserie en bois.
Intitulé du lot: Vitrerie miroiterie
Numéro du lot: 8
Brève description: Travaux de vitrerie et miroiterie.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plomberie sanitaire
Numéro du lot: 9
Brève description: Travaux de plomberie.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Électricité
Numéro du lot: 10
Brève description: Travaux d'électricité.
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Désamiantage
Numéro du lot: 11
Brève description: Travaux de désamiantage.
Intitulé du lot: Métallerie serrurerie
Numéro du lot: 12
Brève description: Travaux de métallerie serrurerie.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: VMC Climatisation
Numéro du lot: 13
Brève description: Travaux de VMC — climatisation.
Intitulé du lot: Aménagements extérieurs
Numéro du lot: 14
Brève description: Travaux de portails, clôtures.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature DC1, déclaration du candidat (DC2),

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnées à l'article 43 du CMP,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnées aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat, qualifications ou références équivalentes,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin),

— qualifications ou références équivalentes:

Pour le lot nº 10: électricité:

—— attestation LCPT2 (Logement, commerce et petit tertiaire),

—— attestation MGTI2 (Moyen et gros tertiaire et industrie),

—— attestation qualifelec

ou équivalent.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 218-498005 (2018-11-09)

Avis d'attribution de marché (2019-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux d'entretien et d'aménagement des bâtiments de la Communauté d'agglomération Maubeuge Val de Sambre.

Valeur totale du marché: 1 275 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-20 📅
Date de publication: 2019-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 098-236584
Se réfère à l'avis: 2018/S 218-498005
Numéro JO-S: 98

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gros œuvre — maçonnerie — carrelage — enduit
Brève description: Gros œuvre.
Intitulé du lot: Charpente — couverture
Brève description:

Travaux de charpente et couverture.

Travaux d'étanchéité.

Intitulé du lot: Cloisons — plâtrerie — faux plafond
Brève description: Cloisons — plâtrerie — faux plafond.
Intitulé du lot: Peinture — revêtements de sols
Brève description:

Travaux de peinture et revêtement de sols.

Menuiserie aluminium et PVC.

Menuiserie bois.

Intitulé du lot: Vitrerie — miroiterie
Brève description:

Vitrerie — miroiterie.

Plomberie sanitaire.

Électricité.

Désamiantage.

Métallerie serrurerie.

Intitulé du lot: VMC — climatisation
Brève description:

VMC — climatisation.

Aménagements extérieurs.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-07 📅
Nom: Sambre Bat
Commune postale: La Longueville
Code postal: 59570
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Nom: ETS Dufossez
Commune postale: Maubeuge
Code postal: 59600
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Nom: France étanchéité Détection
Coexia
Commune postale: Erquinghem-Lys
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
150 000 EUR 💰
Nom: Grosfils
Commune postale: Doulers
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Rudant
Commune postale: Tourcoing
Nom: BC Bâtiment
Commune postale: Montigny-en-Ostrevent
Nom: Eph
Commune postale: Hautmont
Nom: Sambre Menuiserie
Loison
Commune postale: Armentières
Dourlers
Nom: Tommasini
Commune postale: Aulnoye-Aymeries
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Nom: Sairel
Commune postale: Ferrière-la-Grande
Nom: Servais
Commune postale: Feignies
Valeur totale du marché: 75 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-04-11 📅
Nom: Dertes
Jouannot
Partner Elec
Commune postale: Rousies
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Adne
Commune postale: Lens
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Nom: Europamiante
Commune postale: Nanteuil-les-Meaux
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Nom: Dommery
Commune postale: Orchies
Nom: PM Industrie
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: Saniez
Commune postale: Solesmes
Nom: Closambre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
6
3
7
Source: OJS 2019/S 098-236584 (2019-05-20)

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