2014-12-08Fourniture de matériels électriques et d'éclairage (Ville de La Crau)
Il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit européen, mais d'un marché à bons de commande avec minimum de 15 000 EUR HT annuel et maximum de 100 000 EUR HT annuel au sens du droit français, et notamment de l'article 77 du code des marchés publics. Ce marché à bons de commande est conclu pour une période initiale partant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2015, éventuellement renouvelable 3 fois pour des périodes d'un an successives d'un an sans dépasser le 31.12.2018.
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2014-10-13Achat de petit matériel électrique, piles, batteries et lampes (Ville de Montpellier)
Achat de petit matériel électrique, piles, lampes et batteries.
Groupement de commandes entre la ville de Montpellier, les communes de Castelnau-le-Lez, Grabels, Jacou, Pérols, Pignan, Saint-Brès, Villeneuve-Les-Maguelone, le centre communal d'action sociale de Montpellier, la communauté d'agglomération de Montpellier, conformément à l'article 8 du code des marchés publics. Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 33 3ºal, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics, sans montant minimum …
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2014-06-13Marché à bons de commande de fourniture de matériels et matériaux électriques au profit des emprises de la base de... (ESID de Metz)
des services à valeurs ajoutés, tels que la commande via des cartes d'achat de niveau III, la gestion et la mise à disposition d'un site de commande électronique, font également partie de la prestation attendue.
Les commandes passées au titre du présent marché seront notifiées au titulaire par tout porteur de cartes d'achats au sens du décret no2004-1144 du 26 octobre 2004.
Ce mode de passation est obligatoire, il constitue le moyen principal d'émission des bons de commandes qui n'abroge cependant pas …
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2014-03-12Fourniture et livraison de matériels et matériaux divers pour le bâtiment à destination des emprises relevant de la... (DRSID Lyon)
Le marché est un marché alloti à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Il a pour objet la fourniture et livraison de matériels et matériaux divers pour le bâtiment à destination des emprises relevant de la compétence de l'Établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon (ESID Lyon).
Le marché se compose des lots suivants :
— lot 1 : quincaillerie-consommables,
— lot 2 : plomberie-sanitaire-chauffage-ventilation-climatisation,
—- lot 3 : électricité.
Chacun des 3 lots sera …
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