Equipements de l'EHPAD de St Genies de Malgoires

Hôpital local d'Uzès

Equipements de l'ehpad de st genies de Malgoires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hôpital local d'Uzès

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles textiles ménagers › Articles d'ameublement
• Coiffures et accessoires de coiffure › Coiffures
• Effaceurs › Tableaux d'affichage
• Machines d'entretien des sols › Aspirateurs
• Machines d'entretien des sols › Machines de nettoyage des sols
• Machines diverses à usage spécifique › Machines à nettoyer diverses
• Machines pour l'industrie textile › Machines à laver, machines de nettoyage à sec et sèche-linge de blanchisserie
• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
• Mobilier de chambre à coucher › Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux › Matelas
• Mobilier et équipements divers › Rayonnages mobiles
• Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
• Systèmes et appareils de surveillance et de sécurité › Équipement d'identification du site
• Tissu en coton › Toile
• Équipement divers › Équipement de restauration

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-11-26	Avis de marché
2014-06-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles d'ameublement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles d'ameublement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital local d'Uzès
Adresse postale: 1 et 2 avenue Foch, BP 81050
Code postal: 30701
Commune postale: Uzès
Contact
Courrier électronique: marches@chuzes.fr 📧
Téléphone: +33 466637113 📞
Fax: +33 466225379 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-26 📅
Date limite de soumission: 2014-01-21 📅
Date de publication: 2013-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 232-402416
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. ████ Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Seuls les formats de fichiers informatiques de type pdf, doc, xls seront acceptés. Ils ne doivent pas comporter de macros et pourront être compressés dans des fichiers d'archive au format zip. Leurs noms devront être suffisamment explicites. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (--) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du contrat papier Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.11.2013.

Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.

████

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.

Dématérialisation des procédures :

Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.

Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.

Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Seuls les formats de fichiers informatiques de type pdf, doc, xls seront acceptés. Ils ne doivent pas comporter de macros et pourront être compressés dans des fichiers d'archive au format zip. Leurs noms devront être suffisamment explicites.

Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (--) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.

Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.

Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du contrat papier

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.11.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Equipements de l'ehpad de st genies de Malgoires.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: mobilier des chambres
Brève description:

Sommiers pour lits alzheimer, table de chevet, table à manger au lit, commode, chiffonnier, table bureau, chaise bridge, fauteuil de repos, repose-pieds, potence orientable, tige porte sérum

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: matelas prévention d'escarres classe 1b et classe 2
Brève description: Matelas prévention d'escarre classe 1b, matelas prévention d'escarre classe 2
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: mobilier pour les lieux de vie communs
Brève description:

Canapé, fauteuil, chaise bridge, table rectangulaire "Repas", table carrée "Repas" 80cm, table repas ronde environ 120cm, table repas ronde environ 90cm, table basse,meuble tv, bibliothèque ouverte

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: mobilier extérieur
Brève description:

Fauteuil d'extérieur, guéridon, chaise d'extérieur, banc d'extérieur, table repas d'extérieur

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: textiles
Brève description: Voilages chambres résidents, rideaux locaux administratifs
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: décoration murale
Brève description:

Toile décorative grand format, toile décorative moyen format, table décorative petit format

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: mobilier des locaux destinés au personnel
Brève description:

Petite table rectangulaire, grande table rectangulaire, chaise coque, chaise simple, chaise pliante, buffet 2 portes, vestiaire catégorie industrie salissante

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: mobilier à caractère administratif
Brève description:

Bureau avec retour, bureau droit, caisson métallique mobile, desserte informatique, table 500x500mm, table rectangulaire 1200x500mm, armoire haute à rideaux verticaux, armoire basse à rideaux verticaux dimensions H980 * l 1000 * P440 mm, armoire basse à rideaux verticaux dimensions H980 * l 1000 * P50mm, fauteuil de travail, chaise de travail, tabouret à vérin, chaise visiteur, chaise pliante, table pliante pour évènements, chariot de stockage tables pliantes pour évènements, chaise pliante pour évènements, chariot de stockage chaises pliantes pour évènements, armoire à clefs murale 60 clés, armoire à clés murale 30 clés, porte-manteaux, cloison mobile, horloges

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: matériel de soins : chariots médico-techniques
Brève description: Chariot de soins, chariot d'urgence
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: matériel de soins relatif au nursing
Brève description: Chariot de change, brancard douche, chaise douche
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: chariots distribution repas à air pulsé
Brève description: Chariots distribution repas à air pulsé 2 compartiments de 3 niveaux
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: signalétique extérieure et intérieure
Brève description: Signalétique extérieure, signalétique intérieure
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: restauration : Equipement des offices
Brève description:

Fontaine à eauSupport raclettesPorte sac poubelle mobileArmoire froide inox avec disque enregistreurRéfrigérateurs ménagers environ 220lRéfrigérateurs ménagers environ 348lFour de remise en température 10nx

Fontaine à eau

Support raclettes

Porte sac poubelle mobile

Armoire froide inox avec disque enregistreur

Réfrigérateurs ménagers environ 220l

Réfrigérateurs ménagers environ 348l

Four de remise en température 10nx

Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: lave vaisselles professionnels et équipement de laverie
Brève description:

Lave vaisselles professionnels et équipement de…

… laverieLave vaisselle à capotTable adossée entrée laveuseTable adossée sortie laveuse

… laverie

Lave vaisselle à capot

Table adossée entrée laveuse

Table adossée sortie laveuse

Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: distributeurs de boissons chaudes
Brève description:

Distributeur automatique boissons chaudes une…

… sortieDistributeur automatique boissons chaudes deux sorties

… sortie

Distributeur automatique boissons chaudes deux sorties
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: petites vaisselles et équipements
Brève description:

Armoire vaisselleDesserte inox 3 niveauxChariot pour panier vaisselleRayonnage sur rouletteChariot roll épiceriePichet isotherme inox 2 litresPichet isotherme inox 1 litreBac polycarbonate Gn1/4 prof 100Bac polycarbonate Gn1/1 prof 100Bac polycarbonate Gn1/2 prof 200Spatule large coudéeCorbeille à pain polypropylènePlanche à découper en polyéthylèneRange couverts en polycarbonate ferméRange couverts en polycarbonate ouvertCorbeille à fruits en polypropylèneAssiette porcelaine blanche diamètre 14cmCompotier porcelaine blancheAssiette rectangle à bords platsFouet ménagerAssiette rectangle porcelaine thermo contactPoêle diamètre 32cmPoêle diamètre 24cmCasseroleFaitout avec couvercleMoule à manqué rond anti-adhésifMoule à cake rond anti-adhésifMoule à tarte en porcelaine blanche diamètre 28cmMoule à tarte en porcelaine blanche diamètre 32cmPlat à gratin à four 39/23cmPlat à gratin à four 33/20cm

Armoire vaisselle

Desserte inox 3 niveaux

Chariot pour panier vaisselle

Rayonnage sur roulette

Chariot roll épicerie

Pichet isotherme inox 2 litres

Pichet isotherme inox 1 litre

Bac polycarbonate Gn1/4 prof 100

Bac polycarbonate Gn1/1 prof 100

Bac polycarbonate Gn1/2 prof 200

Spatule large coudée

Corbeille à pain polypropylène

Planche à découper en polyéthylène

Range couverts en polycarbonate fermé

Range couverts en polycarbonate ouvert

Corbeille à fruits en polypropylène

Assiette porcelaine blanche diamètre 14cm

Compotier porcelaine blanche

Assiette rectangle à bords plats

Fouet ménager

Assiette rectangle porcelaine thermo contact

Poêle diamètre 32cm

Poêle diamètre 24cm

Casserole

Faitout avec couvercle

Moule à manqué rond anti-adhésif

Moule à cake rond anti-adhésif

Moule à tarte en porcelaine blanche diamètre 28cm

Moule à tarte en porcelaine blanche diamètre 32cm

Plat à gratin à four 39/23cm

Plat à gratin à four 33/20cm

Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: equipements hygiène des locaux
Brève description:

Monobrosse bi/vitessesAspirateur à poussièreAspirateur à eauAspirateur dorsal

Monobrosse bi/vitesses

Aspirateur à poussière

Aspirateur à eau

Aspirateur dorsal

Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: equipements semi-professionnels d'hygiène des locaux
Brève description:

Machine à laverSèche linge

Machine à laver

Sèche linge

Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: auto-Laveuses
Brève description: Autolaveuse à conducteur accompagnant
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: chariots ménage et centrales de désinfection
Brève description:

Chariot ménage ECHChariot ménage ECH "Sécurisé"Chariots ménage ASCentrale de nettoyage et de désinfection

Chariot ménage ECH

Chariot ménage ECH "Sécurisé"

Chariots ménage AS

Centrale de nettoyage et de désinfection

Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: pompes doseuses
Brève description: Appareil de dosage produit détergent/désinfectant
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: electroménagers
Brève description:

Four catalyseRéfrigérateur topLave vaisselle ménager sous meubleCongélateur coffreLave lingeSèche linge à condensationTable de cuissonHotte aspirantePresse agrumesRobot mixeurBouilloireCafetière électriqueMicro onde ménagerCentrifugeuse ménagèreFour électrique

Four catalyse

Réfrigérateur top

Lave vaisselle ménager sous meuble

Congélateur coffre

Lave linge

Sèche linge à condensation

Table de cuisson

Hotte aspirante

Presse agrumes

Robot mixeur

Bouilloire

Cafetière électrique

Micro onde ménager

Centrifugeuse ménagère

Four électrique

Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: hifi
Brève description:

Chaine hifiPoste radio CDTélévision écran plat 107cmTélévision écran plat 70cmLecteur DVDVidéo projecteurEcran de projection

Chaine hifi

Poste radio CD

Télévision écran plat 107cm

Télévision écran plat 70cm

Lecteur DVD

Vidéo projecteur

Ecran de projection

Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: coiffure
Brève description:

Bac à shampoingFauteuil bac à shampoingFauteuil de coiffureCoiffeuseBac à shampoingFauteuil bac à shampoingFauteuil de coiffureCoiffeuseTabouretSéchoir sur brasSéchoir sur piedFauteuil roulant dossier inclinableArmoire bureau portes coulissantes sécuriséesPorte manteauxSéchoir professionnelTable de servicePorte rouleauxTondeuse professionnelleServiettes de toilette (50x85)Peignoir de coiffurePeigne de coupePeigne à queuePeigne fourchetteBrosse ronde de différent diamètreBrosse plateCoffret de 2 CiseauxBalai à couMiroir rondFilet de mise en plisSachets de bigoudis à permanente de différent diamètreBoîte de piques à mise en plisBoîte de pincesSachets de bigoudis à mise en plis de différent diamètreLot éponge pour permanenteBonnet pour permanenteBoîte de Papier pointeBol pour teinturePinceau pour teintureBol pour permanente

Bac à shampoing

Fauteuil bac à shampoing

Fauteuil de coiffure

Coiffeuse

Tabouret

Séchoir sur bras

Séchoir sur pied

Fauteuil roulant dossier inclinable

Armoire bureau portes coulissantes sécurisées

Porte manteaux

Séchoir professionnel

Table de service

Porte rouleaux

Tondeuse professionnelle

Serviettes de toilette (50x85)

Peignoir de coiffure

Peigne de coupe

Peigne à queue

Peigne fourchette

Brosse ronde de différent diamètre

Brosse plate

Coffret de 2 Ciseaux

Balai à cou

Miroir rond

Filet de mise en plis

Sachets de bigoudis à permanente de différent diamètre

Boîte de piques à mise en plis

Boîte de pinces

Sachets de bigoudis à mise en plis de différent diamètre

Lot éponge pour permanente

Bonnet pour permanente

Boîte de Papier pointe

Bol pour teinture

Pinceau pour teinture

Bol pour permanente

Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: containers poubelles
Brève description: Containers poubelles
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: petits équipements extérieurs
Brève description:

Parasols, pieds de parasol, tonnelles en toile, pots de fleurs, balconnières, bancs décoratifs, vannes extérieures d'arrivée d'eau, barbecue extérieur

Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: matériels d'aide à la déambulation et au déplacement
Brève description:

Coussin classique fauteuil standard Mtour d'assietterouleau antidérapant 20cmx9cmcoussin à mémoire de forme galbéfauteuil roulant action 3 dossier inclinable 46 cmfauteuil confort type azaléa 44 cmfauteuil roulant standard bas dossier inclinable 46 cmguidon de transfertdrap de translation long 200drap de rehaussement courtdrap one way fauteuiltalonnière A.P.E. Avec élément anti équindosseret mémoire de forme pour fauteuilrehausseur de WCsangles de contention pelviennelot de coussin de positionnement

Coussin classique fauteuil standard M

tour d'assiette

rouleau antidérapant 20cmx9cm

coussin à mémoire de forme galbé

fauteuil roulant action 3 dossier inclinable 46 cm

fauteuil confort type azaléa 44 cm

fauteuil roulant standard bas dossier inclinable 46 cm

guidon de transfert

drap de translation long 200

drap de rehaussement court

drap one way fauteuil

talonnière A.P.E. Avec élément anti équin

dosseret mémoire de forme pour fauteuil

rehausseur de WC

sangles de contention pelvienne

lot de coussin de positionnement

Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: chariot de distribution repas par thermo contact repas en liaison froide
Brève description: Chariot de distribution repas plateaux à contact
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: chariot petit déjeuner
Brève description: Chariot petit déjeuner
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: affichage
Brève description:

Chevalet de type trottoirTableau ardoise noire avec entourage boisTableau blanc 1500x1000Tableau blanc 900x900Chevalet de conférenceVitrine d'affichagePanneau d'affichagePrésentoirTableau liège 60x90cmTableau liège 45x60cmTableau liège 90x120cm

Chevalet de type trottoir

Tableau ardoise noire avec entourage bois

Tableau blanc 1500x1000

Tableau blanc 900x900

Chevalet de conférence

Vitrine d'affichage

Panneau d'affichage

Présentoir

Tableau liège 60x90cm

Tableau liège 45x60cm

Tableau liège 90x120cm

Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: rayonnage - rangement
Brève description:

Etagères galvanisées 1000x2000x500, étagères galvanisées 2000x500, étagères alu caillebotis, armoire de sécurité

Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: equipement espace snoezelen
Brève description:

Chariot SnoezelenArticles Snoezelen pour chariot

Chariot Snoezelen

Articles Snoezelen pour chariot

Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: equipement bien être - désinfection
Brève description:

Baignoire thérapeutiqueLave Bassin

Baignoire thérapeutique

Lave Bassin

Description des options:

Le présent marché comporte 10 options réparties dans plusieurs lots selon le CCTP.

Numéro de référence: 2013/023
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chemin communal - lieu dit Les Arnaves, 30190 St Genies-de-Malgoires.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :

Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacé par une garantie à première demande.

Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.

Caractéristiques des prix : prix unitaires.

Modalités de variation des prix : ferme.

Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.

Modalités de règlement des comptes : Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.

Le délai global de paiement est de 50 jours.

Modalités de financement : ressources propres de l'établissement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;

- en qualité de membres de plusieurs groupements

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (40)
3. Délai d'exécution (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-uzes.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ch-uzes.marcoweb.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier d'Uzès
Adresse postale: 1 et 2 avenue Foch BP 81050
Commune postale: Uzes Cedex
URL pour informations complémentaires: http://ch-uzes.marcoweb.fr 🌏
Commune postale: Uzes
URL des documents: http://ch-uzes.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013/023
Informations complémentaires

████

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.

Dématérialisation des procédures :

Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.

Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.

Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Seuls les formats de fichiers informatiques de type pdf, doc, xls seront acceptés. Ils ne doivent pas comporter de macros et pourront être compressés dans des fichiers d'archive au format zip. Leurs noms devront être suffisamment explicites.

Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (--) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.

Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.

Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du contrat papier

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466392786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel.

Source: OJS 2013/S 232-402416 (2013-11-26)

Avis d'attribution de marché (2014-06-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-10 📅
Date de publication: 2014-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 111-195744
Se réfère à l'avis: 2013/S 232-402416
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.6.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chemin communal - lieu dit Les Arnaves, 30190 Saint-Genies-de-Malgoires.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-08 📅
Nom: Wissner Bosserhoff
Commune postale: Chambray-les-Tours
Code postal: 37170
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-30 📅
Nom: Scare Assistance
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-14 📅
Nom: Dlm

4️⃣
Nom: Sarl ppi
Commune postale: Sauveterre-de-Comminges
Code postal: 31510

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-25 📅
Nom: Dbl
Commune postale: Orange
Code postal: 84100

6️⃣

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-01 📅
Nom: Conforel
Commune postale: Saint-Jean
Code postal: 31240

8️⃣
Nom: Majencia
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000

9️⃣
Nom: Egm
Commune postale: Lay-Saint-Christophe
Code postal: 54690

1️⃣0️⃣
Nom: Medikdom
Commune postale: Uzès
Code postal: 30700

1️⃣1️⃣
Nom: Socamel
Commune postale: Rives
Code postal: 38148

1️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-10 📅
Nom: Impact Signaletique
Commune postale: Septèmes-les-Vallons
Code postal: 13240

1️⃣3️⃣
Nom: Froid et Grande Cuisine
Commune postale: Caissargues
Code postal: 30132

1️⃣4️⃣
Nom: Sademo Distribution
Commune postale: Aucamville
Code postal: 31140

1️⃣5️⃣
Nom: Daltys Sud
Commune postale: Gardanne
Code postal: 13120

1️⃣6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-21 📅
Nom: Comptoire de Bretagne
Commune postale: Pace
Code postal: 35741

1️⃣7️⃣
Nom: Labrosse Équipement
Commune postale: Saint-Péray
Code postal: 07134

1️⃣8️⃣
Nom: Rexel
Commune postale: NÎmes

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣
Nom: Paredes
Commune postale: Rousset
Code postal: 13106

2️⃣1️⃣
Nom: New Matec
Commune postale: Alençon
Code postal: 61000

2️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-12 📅
Nom: hogos
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33032

2️⃣3️⃣
Nom: Hogos

2️⃣4️⃣
Nom: Lot infructueux

2️⃣5️⃣
Nom: Camif
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13854

2️⃣6️⃣

2️⃣7️⃣

2️⃣8️⃣
Nom: Électro Calorique
Commune postale: Mezieu
Code postal: 69881

2️⃣9️⃣

3️⃣0️⃣
Nom: Adelie
Commune postale: Marguerittes
Code postal: 30320

3️⃣1️⃣

3️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-06 📅
Nom: LDH Defer
Commune postale: Limonest
Code postal: 69760

3️⃣3️⃣
Nom: Sclessin Productions
Commune postale: Halluin
Code postal: 59431

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel.

Source: OJS 2014/S 111-195744 (2014-06-10)

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