Fourniture de matériel pour l'éclairage public – 8 lots – marchés à bons de commande
Communauté de communes de la région de Haguenau
Fourniture de matériel pour l'éclairage public - 8 lots - marchés à bons de commande.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Infructueux
- • REXEL
- • Valmont
- • Willy Leissner
- • Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Matériel électrique
- • Spots › Éclairage extérieur
- • Tours, mâts en treillis, derricks et pylônes › Mâts
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-03-24 | Avis de marché |
| 2014-07-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Éclairage extérieur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Éclairage extérieur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la Région de Haguenau
Adresse postale: 115 Grand'Rue, BP 90248
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-24 📅
Date limite de soumission: 2014-05-12 📅
Date de publication: 2014-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 061-102906
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Numéro du lot: 02
Brève description:
Numéro du lot: 03
Brève description:
Numéro du lot: 04
Brève description:
Numéro du lot: 05
Brève description:
Numéro du lot: 06
Brève description:
Numéro du lot: 07
Brève description:
Numéro du lot: 08
Brève description:
Numéro de référence: FOURN-mat.ep.bcde/2014
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Communauté de communes de la Région de Haguenau
Adresse postale: renseignements administratifs : Mme Claudia Gantzer, direction du droit et de la citoyenneté, service de la commande publique, tél. : +33 388906789, renseignements techniques : M. Philippe Stoltz, direction du cadre de vie, service de l'éclairage public, tél. : +33 388737174
Les dossiers de consultation peuvent être commandés par télécopie (+33 388906875), par écrit ou retirés à l'annexe de la mairie – 2 rue des Chevaliers à Haguenau, bureau nº 10. Ils sont également téléchargeables via la plate-forme internet «www.alsacemarchespublics.eu»
modalités de remise des offres : les offres seront transmises sous pli cacheté avec la mention "ne pas ouvrir" et l'indication de l'objet du marché. Elles seront transmises par la poste en recommandé avec avis de réception à l'adresse citée au 1) ou remises contre récépissé à l'annexe de la mairie – 2 rue des Chevaliers à Haguenau, bureau nº 10. Les offres pourront également être adressées électroniquement via la plate-forme internet "www.alsacemarchespublics.eu"
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FOURN-mat.ep.bcde/2014
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 061-102906 (2014-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Éclairage extérieur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Éclairage extérieur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la Région de Haguenau
Adresse postale: 115 Grand'Rue, BP 90248
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-24 📅
Date limite de soumission: 2014-05-12 📅
Date de publication: 2014-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 061-102906
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Mode de passation des marchés :
Marchés de fournitures passés sur appel d'offres ouvert selon les articles 33, 57 à 59 et 77 (marchés à bons de commande) du code des marchés publics.
Les marchés sont conclus pour une durée ferme d'un (1) an commençant à courir à partir de leur date de notification. Ils sont tacitement reconductibles deux (2) fois pour une année supplémentaire.
Les prix sont fermes la première année, puis révisables les années suivantes à la date anniversaire des marchés.
Critères de sélection des candidatures : la conformité du contenu par rapport aux pièces.
Demandées; les garanties sur les capacités professionnelles, techniques et financières.
Conditions de participation, renseignements et justificatifs à produire :
— déclarations prévues aux articles 43 à 46 du code des marchés publics ;
— renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat tels que définis par l'arrêté du 28 août 2006 pris par le ministère de l'économie, des finances et de l'industrie en application de l'article 45 du code des marchés publics et rappelés par le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.3.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de matériel pour l'éclairage public - 8 lots - marchés à bons de commande.
Numéro du lot: 01
Brève description:
Fourniture de luminaires d'éclairage routier (éclairage…
… fonctionnel).Montant minimum annuel (TTC) : 20 000 EUR.Montant maximum annuel (TTC) : 80 000 EUR.
… fonctionnel).
Montant minimum annuel (TTC) : 20 000 EUR.
Montant maximum annuel (TTC) : 80 000 EUR.
Brève description:
Fourniture de luminaires d'éclairage urbain (éclairage d'ambiance…
… urbaine):— montant minimum annuel (TTC) : 10 000 EUR,— montant maximum annuel (TTC) : 40 000 EUR.
… urbaine):
— montant minimum annuel (TTC) : 10 000 EUR,
— montant maximum annuel (TTC) : 40 000 EUR.
Brève description:
Fourniture de luminaires d'éclairage résidentiel (éclairage…
… d'ambiance):— montant minimum annuel (TTC) : 10 000 EUR,— montant maximum annuel (TTC) : 40 000 EUR.
… d'ambiance):
Brève description:
Fourniture de mâts acier galvanisé:— montant minimum annuel (TTC) : 10 000 EUR,— montant maximum annuel (TTC) : 40 000 EUR.
Fourniture de mâts acier galvanisé:
Brève description:
Fourniture de mâts aluminium:— montant minimum annuel (TTC) : 3 000 EUR,— montant maximum annuel (TTC) : 12 000 EUR.
Fourniture de mâts aluminium:
— montant minimum annuel (TTC) : 3 000 EUR,
— montant maximum annuel (TTC) : 12 000 EUR.
Brève description:
Fourniture de sources lumineuses:— montant minimum annuel (TTC) : 15 000 EUR,— montant maximum annuel (TTC) : 60 000 EUR.
Fourniture de sources lumineuses:
— montant minimum annuel (TTC) : 15 000 EUR,
— montant maximum annuel (TTC) : 60 000 EUR.
Brève description:
Fourniture de boîtiers de raccordement:— montant minimum annuel (TTC) : 5 000 EUR,— montant maximum annuel (TTC) : 20 000 EUR.
Fourniture de boîtiers de raccordement:
— montant minimum annuel (TTC) : 5 000 EUR,
— montant maximum annuel (TTC) : 20 000 EUR.
Brève description:
Fourniture de petit équipement d'éclairage…
… extérieur:— montant minimum annuel (TTC) : 20 000 EUR,— montant maximum annuel (TTC) : 80 000 EUR.
… extérieur:
— montant minimum annuel (TTC) : 20 000 EUR,
— montant maximum annuel (TTC) : 80 000 EUR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les paiements seront effectués sur service fait, par mandat administratif, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande, sur les budgets fonctionnement et investissement de la Communauté de communes de la région de Haguenau.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Communauté de communes de la Région de Haguenau
Adresse postale: renseignements administratifs : Mme Claudia Gantzer, direction du droit et de la citoyenneté, service de la commande publique, tél. : +33 388906789, renseignements techniques : M. Philippe Stoltz, direction du cadre de vie, service de l'éclairage public, tél. : +33 388737174
Les dossiers de consultation peuvent être commandés par télécopie (+33 388906875), par écrit ou retirés à l'annexe de la mairie – 2 rue des Chevaliers à Haguenau, bureau nº 10. Ils sont également téléchargeables via la plate-forme internet «www.alsacemarchespublics.eu»
modalités de remise des offres : les offres seront transmises sous pli cacheté avec la mention "ne pas ouvrir" et l'indication de l'objet du marché. Elles seront transmises par la poste en recommandé avec avis de réception à l'adresse citée au 1) ou remises contre récépissé à l'annexe de la mairie – 2 rue des Chevaliers à Haguenau, bureau nº 10. Les offres pourront également être adressées électroniquement via la plate-forme internet "www.alsacemarchespublics.eu"
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FOURN-mat.ep.bcde/2014
Informations complémentaires
Mode de passation des marchés :
Marchés de fournitures passés sur appel d'offres ouvert selon les articles 33, 57 à 59 et 77 (marchés à bons de commande) du code des marchés publics.
Les marchés sont conclus pour une durée ferme d'un (1) an commençant à courir à partir de leur date de notification. Ils sont tacitement reconductibles deux (2) fois pour une année supplémentaire.
Les prix sont fermes la première année, puis révisables les années suivantes à la date anniversaire des marchés.
Critères de sélection des candidatures : la conformité du contenu par rapport aux pièces.
Demandées; les garanties sur les capacités professionnelles, techniques et financières.
Conditions de participation, renseignements et justificatifs à produire :
— déclarations prévues aux articles 43 à 46 du code des marchés publics ;
— renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat tels que définis par l'arrêté du 28 août 2006 pris par le ministère de l'économie, des finances et de l'industrie en application de l'article 45 du code des marchés publics et rappelés par le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.3.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en référé pré contractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat. Recours indemnitaire soumis à une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéance quadriennale.
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Avis d'attribution de marché (2014-07-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la région de Haguenau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-03 📅
Date de publication: 2014-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 128-228606
Se réfère à l'avis: 2014/S 61-102906
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-27 📅
Nom: Rexel
Commune postale: Schiltigheim
Code postal: 67300
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Willy Leissner
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67025
4️⃣
Nom: Valmont
Commune postale: Charmeil
Code postal: 03100
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Nom: infructueux
Code postal: 00000
8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 02
03
01
Source: OJS 2014/S 128-228606 (2014-07-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la région de Haguenau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-03 📅
Date de publication: 2014-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 128-228606
Se réfère à l'avis: 2014/S 61-102906
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution nº 61 B, annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.7.2014.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-27 📅
Nom: Rexel
Commune postale: Schiltigheim
Code postal: 67300
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Willy Leissner
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67025
4️⃣
Nom: Valmont
Commune postale: Charmeil
Code postal: 03100
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Nom: infructueux
Code postal: 00000
8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 02
03
01
Source: OJS 2014/S 128-228606 (2014-07-03)
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