Marché de fournitures de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques municipaux

Ville de Champagne-sur-Seine

La présente consultation a pour objet de relancer 9 lots qui ont été infructueux lors de la passation d'un accord cadre pour lequel seuls 2 lots ont été attribués. Il s'agit donc d'une nouvelle procédure de marché de fournitures alloti passé en appel d'offres ouvert.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Aboisif
• Au Forum du Bâtiment
• Baudry
• Grosjean
• REXEL
• Sonepar
• Wurth

Qui ?

• Ville de Champagne-sur-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

• Ampoules › Tubes d'éclairage
• Appareils électriques de commutation ou de protection de circuits électriques › Disjoncteurs
• Autres matériaux de construction divers › Clous
• Ensembles de raccordements à brides › Boulons et vis
• Fenêtres › Encadrements de fenêtres › Double vitrage
• Lampes électriques à incandescence › Lampes à incandescence à halogène
• Matériaux de bâtiment › Ciment
• Matériaux de construction et articles connexes › Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction
• Outils › Outils à main
• Outils à main divers › Marteaux
• Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage › Pièces de lampes et accessoires d'éclairage
• Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc › Caoutchouc et fibres synthétiques
• Produits structurels › Charpenterie pour la construction
• Quincaillerie › Articles de quincaillerie
• Quincaillerie › Serrurerie
• Équipement de sécurité › Joints

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-05-15	Avis de marché
2013-09-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie
Quantité ou étendue:

Nature : quincaillerie - serrurerie ; tréfilerie ; électricité ; lampes et tubes d'éclairage ; maçonnerie - plâtrerie - carrelage ;menuiserie ; outillage ; vitrerie ; fourniture de matériel et matériaux de second oeuvre - fourniture de polycarbonate et matériaux de synthèse.200 000400 000

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Quincaillerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Champagne-sur-Seine
Adresse postale: 149 rue Grande
Code postal: 77430
Commune postale: Champagne-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.champagne-sur-seine.fr/ 🌏
Courrier électronique: s.coudert@champagne-sur-seine.fr 📧
Téléphone: +33 160395128 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-15 📅
Date limite de soumission: 2013-06-28 📅
Date de publication: 2013-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 095-161937
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.5.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Quincaillerie - serrurerie
Brève description: Notamment serrure, chevilles, cadenas...voir le BPU
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lampes et tubes d'éclairage
Brève description:

Lampes, halogènes, et tubes, pièces de lampes et accessoires d'éclairage......voir le détail dans le BPU

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Tréfilerie
Brève description: Boulons, écrous, pitons etc...voir le détail dans le BPU
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Électricité
Brève description: Appliques, câbles, disjoncteurs, etc...voir le détail dans le BPU
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Maçonnerie - plâtrerie - carrelage
Brève description: Ciment, colle, plâtre....voir le détail dans le BPU
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Menuiserie
Brève description: Bloc porte, baguettes.....voir le détail dans le BPU
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Outillage
Brève description: Clés, couteaux à enduire, foret, marteaux, meuleuse...voir le détail dans le BPU
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Vitrerie - fourniture de matériel et matériaux de second oeuvre
Brève description: Glaces, double vitrage, joint de vitrage...voir le détail dans le BPU
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Fourniture de polycarbonate et matériaux de synthèse
Brève description: PVC, polycarbonate...voir le détail dans le BPU
Quantité ou étendue:

Valeur estimée hors TVA: 200 000 💰
400 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 24 mois
Numéro de référence: 2013/0515/2/1/1/
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Champagne-sur-Seine, 77430 Champagne-sur-Seine

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

La lettre de candidature (formulaire Dc1) accompagnée de documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. En cas de groupement, le nom des membres, l'identité du mandataire, les preuves de l'habilitation du mandataire par ses co-traitants.- la déclaration du candidat (formulaire Dc2) ou des renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat :a) certificat d'inscription au registre professionnel ou au registre du commerce ou, le cas échéant, motif de non indication du numéro d'enregistrement,b) déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices,c) la déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat a satisfait à l'ensemble de ses obligations fiscales et sociales dans les conditions prévues aux articles 43 et 46 du code des marchés publics,d) la déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait l'objet d'une interdiction de concourir,e) attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L 324-9, L 324-10, L341-6, L 125-1 et L 125-3 du code du travail, ou règle d'effet équivalent pour les candidats étrangers,f) des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager.

Capacité technique et professionnelle:

- Les références du candidat pour des prestations équivalentes sur les 5 dernières années,- les attestations d'assurance en cours de validité dont dispose le candidat,- si le candidat est en redressement judiciaire (ou procédure étrangère équivalente), copie du ou des jugements prononcés à cet effet,- la déclaration en cas de recours à la sous-traitance, conformément à l'article 45 du code des marchés publics, le candidat qui demanderait la prise en compte des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs sous-traitants devra justifier desdites capacités et du fait qu'il en dispose durant l'exécution du marché.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché sera financé sur le budget communal.le paiement sera effectué par virement bancaire dans les 30 jours à compter de la réception de la facture.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-07-01 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Outre les membres de la commission marchés : dgs, dst et responsable de la commande publique.

Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: hôtel de Ville

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21770079800010
Contact
Point de contact: M. Roger François
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com/ 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com/dematernet/formulaire_3_Detail_Consultation.asp?consultation_ID=36707 🌏
Point de contact: François Roger, maire
Mme Coudert Sandra
Téléphone: +33 160395120 📞
URL des documents: http://www.marchesonline.com 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2013-02-16 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013/0515/2/1/1/
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 34-053905

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, CP 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel : conformément à l'article L.551-1 du code de la justice administrative, le juge administratif (président du tribunal administratif) peut être saisi avant même la conclusion du contrat. Ce référé précontractuel ne peut être exercé que jusqu'à la signature du contrat, l'existence de la signature étant appréciée à la date de l'acte d'engagement et non à celle de la notification du marché.référé suspension : conformément à l'article L.521-1 du même code, " quand une décision administrative, même de rejet, fait l'objet d'une requête en annulation ou en réformation, le juge des référés, saisi d'une demande en ce sens, peut ordonner la suspension de l'exécution de cette décision, ou de certains de ses effets, lorsque l'urgence le justifie et qu'il est fait état d'un moyen propre à créer, en l'état de l'instruction, un doute sérieux quant à la légalité de la décision. "Recours pour excès de pouvoir : le recours pour excès de pouvoir, qui a pour but l'annulation d'une décision administrative, doit être mis en oeuvre dans un délai de 2 mois suivant sa notification ou sa publicité. Ce délai est prorogé pour une durée de 2 mois maximum en cas de demande gracieuse d'annulation.

Marché renouvelable
Dans 2 ans si le marché n'est pas reconduit ou dans 4 ans maximum.
Source: OJS 2013/S 095-161937 (2013-05-15)

Avis d'attribution de marché (2013-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 166 897,24 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-12 📅
Date de publication: 2013-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 180-310652
Se réfère à l'avis: 2013/S 95-161937
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

les lots 1 et 10 sont infructueux. Annonce no224, BOAMP 95 B du 18.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.9.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre (20)
3. Délai de livraison (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-02 📅
Nom: Rexel

2️⃣
Nom: Wurth

3️⃣
Nom: Sonepar

4️⃣
Nom: Baudry

5️⃣
Nom: Grosjean

6️⃣
Nom: au forum du bâtiment

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-05 📅
Nom: Aboisif
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel :

conformément à l'article L.551-1 du Code de la justice administrative, le juge administratif (président du Tribunal administratif) peut être saisi avant même la conclusion du contrat. Ce référé précontractuel ne peut être exercé que jusqu'à la signature du contrat, l'existence de la signature étant appréciée à la date de l'acte d'engagement et non à celle de la notification du marché.

Référé suspension :

conformément à l'article L.521-1 du même Code, "quand une décision administrative, même de rejet, fait l'objet d'une requête en annulation ou en réformation, le juge des référés, saisi d'une demande en ce sens, peut ordonner la suspension de l'exécution de cette décision, ou de certains de ses effets, lorsque l'urgence le justifie et qu'il est fait état d'un moyen propre à créer, en l'état de l'instruction, un doute sérieux quant à la légalité de la décision".

Recours pour excès de pouvoir :

le recours pour excès de pouvoir, qui a pour but l'annulation d'une décision administrative, doit être mis en oeuvre dans un délai de 2 mois suivant sa notification ou sa publicité. Ce délai est prorogé pour une durée de 2 mois maximum en cas de demande gracieuse d'annulation.

Source: OJS 2013/S 180-310652 (2013-09-12)

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