Acquisition de fournitures pour les Ateliers municipaux

Ville de Vertou

Acquisition de fournitures pour les Ateliers municipaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Vertou

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-09-27	Avis de marché
2014-01-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)
Quantité ou étendue:

Cet avis constitue, au sens du code des marchés publics français (article 77) un marché à bons de commandes conclu avec montants minimum et maximum. Au sens du droit communautaire, il constitue un accord-cadre.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vertou
Adresse postale: place Saint Martin – BP 2319
Code postal: 44123
Commune postale: Vertou Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-27 📅
Date limite de soumission: 2013-11-07 📅
Date de publication: 2013-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 191-329166
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires

— le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'envoyer au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation, — les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation sur le profil d'acheteur de la Ville, ou le retirer en Mairie. Ils peuvent remettre leur offre sous forme papier ou par voie électronique, via la plateforme http://vertou.e-marchespublics.com Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.9.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de fournitures pour les Ateliers municipaux.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures électriques
Quantité ou étendue: Montants annuel minimum de 20 000 EUR (TTC) et annuel maximum de 55 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Brève description: Consommables outillage
Quantité ou étendue: Montants annuel minimum de 1 500 EUR (TTC) et annuel maximum de 5 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 3
Brève description: Acier
Quantité ou étendue: Montants annuel minimum de 1 500 EUR (TTC) et annuel maximum de 6 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 4
Brève description: Quincaillerie diverse
Quantité ou étendue: Montants annuel minimum de 5 000 EUR (TTC) et annuel maximum de 20 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 5
Brève description: Serrurerie
Quantité ou étendue: Montants annuel minimum de 2 500 EUR (TTC) et annuel maximum de 15 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 6
Brève description: Produits du bois
Quantité ou étendue: Montants annuel minimum de 5 000 EUR (TTC) et annuel maximum de 15 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 7
Brève description: Peinture et consommables
Quantité ou étendue: Montants annuel minimum de 3 000 EUR (TTC) et annuel maximum 10 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 8
Brève description: Gros oeuvre et second oeuvre
Quantité ou étendue: Montants annuel minimum de 1 000 EUR (TTC) et annuel maximum de 4 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 9
Brève description: Sanitaires et plomberie traditionnelle
Quantité ou étendue: Montants annuel minimum de 10 000 EUR (TTC) et maximum de 30 000 EUR (TTC).
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13S0034
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal (Vertou)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration du candidat (imprimé Dc2 ou équivalent),

— lettre de candidature (imprimé Dc1 ou équivalent),

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquent le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement sur le budget général de la Ville, par virement administratif à 30 jours.

Pour les intérêts moratoires, le taux applicable est le taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Délais de livraison (4)
2. Prix (3)
3. Valeur technique (3)
4. Performances en matière de développement durable (2)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.vertou.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Mairie de Vertou
Point de contact: Erik Clavery
Téléphone: +33 240803742 📞
Courrier électronique: erik.clavery@mairie-vertou.fr 📧
Point de contact: Isabelle Julou
Téléphone: +33 240347622 📞
Courrier électronique: marchespublics@mairie-vertou.fr 📧
: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0034
Informations complémentaires

— le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'envoyer au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation,

— les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation sur le profil d'acheteur de la Ville, ou le retirer en Mairie. Ils peuvent remettre leur offre sous forme papier ou par voie électronique, via la plateforme http://vertou.e-marchespublics.com

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette – BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
deuxième semestre 2017
Source: OJS 2013/S 191-329166 (2013-09-27)

Avis d'attribution de marché (2014-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 116 555,31 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: place Saint-Martin – BP 2319

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-28 📅
Date de publication: 2014-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 023-035841
Se réfère à l'avis: 2013/S 191-329166
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

Annonce nº 236, BOAMP 190 B du 2.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.1.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal (Vertou).

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-30 📅
Nom: Rexel
Adresse postale: 28 boulevard Gustave Roch BP 36329
Commune postale: Nantes Cedex 2
Code postal: 44263
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Wurth
Adresse postale: ZI Ouest rue Georges Besse BP 413
Commune postale: Erstein Cedex
Code postal: 67158

3️⃣
Nom: infructueux

4️⃣
Nom: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante Citis
Commune postale: Herouville Saint Clair
Code postal: 14200

5️⃣

6️⃣
Nom: DMBP dispano
Adresse postale: rue de la Haie Plouvier CS 90325
Commune postale: Lesquin Cedex
Code postal: 59813

7️⃣
Nom: Akzo Nobel
Adresse postale: 2 bd des Bretonnières BP 40115
Commune postale: Saint Barthelemy d'Anjou
Code postal: 49182

8️⃣
Nom: vm distribution
Adresse postale: 22 avenue de la Vertonne
Commune postale: Vertou
Code postal: 44120

9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6
2
4
Source: OJS 2014/S 023-035841 (2014-01-28)

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